COMMUNE DE SAINT-LEONARD
21620755500014
SAINT-LEONARD
62360
COMMUNE DE SAINT-LEONARD
https://marchespublics596280.fr/
STL2026CS01
LEJEUNE MARIE-PIERRE
dgs@ville-stleonard.fr
0321922100
Document du marché
Document du marché
Document du marché
2026-09-30T12:00:00
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes (Commune et CCAS)
66515200
Dans le cadre du renouvellement du marché d'assurances, la commune de SAINT LEONARD et le CCAS ont décidé de se regrouper pour confier à plusieurs prestataires communs les couvertures d'assurances. A cet effet, un groupement de commandes a été constitué entre la commune et le CCAS de SAINT LEONARD.
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes. Il comprend 5 lots.
SAINT-LEONARD
36
Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes
66515200
SAINT-LEONARD
Assurances de responsabilité civile et des risques annexes
66516000
SAINT-LEONARD
Assurances de la flotte automobile et des risques annexes
66514110
SAINT-LEONARD
Assurance de la protection juridique de la commune
66513100
SAINT-LEONARD
Assurances de la protection fonctionnelle des agents et des élus
66513100
SAINT-LEONARD
L'attention des candidats est attirée sur les lots suivants :
- Lot 2 : en plus de la présentation de l'offre de base, le candidat devra proposer obligatoirement une variante défini dans l'acte d'engagement.
- Lot 3 : le candidat devra présenter deux prestations supplémentaires éventuelles définies dans l'acte d'engagement.
26-78645
3.2.5
COMMUNE DE SAINT-LEONARD
2026-08-06
2026-09-30T12:00:00
2026-09-30
20
Assurance
62
59
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes (Commune et CCAS)
Avis de marché - Avis n° 26-78645 du 06/08/2026
Département(s) de publication :
62, 59
Annonce n°
26-78645
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE SAINT-LEONARD
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21620755500014
Ville : SAINT-LEONARD
Code postal : 62360
Groupement de commandes :
Oui
Nom du coordinateur du groupement : COMMUNE DE SAINT-LEONARD
Département(s) de publication : 62, 59
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : STL2026CS01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : LEJEUNE MARIE-PIERRE
Adresse mail du contact : dgs@ville-stleonard.fr
Numéro de téléphone du contact : 0321922100
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Document du marché
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Document du marché
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Document du marché
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 30/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Non
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Oui
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes (Commune et CCAS)
Code CPV principal - Descripteur principal : 66515200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Dans le cadre du renouvellement du marché d'assurances, la commune de SAINT LEONARD et le CCAS ont décidé de se regrouper pour confier à plusieurs prestataires communs les couvertures d'assurances. A cet effet, un groupement de commandes a été constitué entre la commune et le CCAS de SAINT LEONARD.
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes. Il comprend 5 lots.
Lieu principal d'exécution du marché : SAINT-LEONARD
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200
Lieu d'exécution du lot : SAINT-LEONARD
-
Description du lot : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : SAINT-LEONARD
-
Description du lot : Assurances de la flotte automobile et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
Lieu d'exécution du lot : SAINT-LEONARD
-
Description du lot : Assurance de la protection juridique de la commune
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Lieu d'exécution du lot : SAINT-LEONARD
-
Description du lot : Assurances de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Lieu d'exécution du lot : SAINT-LEONARD
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : L'attention des candidats est attirée sur les lots suivants :
- Lot 2 : en plus de la présentation de l'offre de base, le candidat devra proposer obligatoirement une variante défini dans l'acte d'engagement.
- Lot 3 : le candidat devra présenter deux prestations supplémentaires éventuelles définies dans l'acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : COMMUNE DE SAINT-LEONARD
- Accès électronique à l'information : https://marchespublics596280.fr/
- Objet du marché : Dans le cadre du renouvellement du marché d'assurances, la commune de SAINT LEONARD
et le CCAS ont décidé de se regrouper pour confier à plusieurs prestataires communs
les couvertures d'assurances. A cet effet, un groupement de commandes a été constitué
entre la commune et le CCAS de SAINT LEONARD. Le présent marché porte sur la souscription
des contrats d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes.
Il comprend 5 lots.
- Durée du marché : 36
- Renseignements relatifs aux lots :
- Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes
- Assurances de responsabilité civile et des risques annexes
- Assurances de la flotte automobile et des risques annexes
- Assurance de la protection juridique de la commune
- Assurances de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
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