5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de produits de traitement pour l'eau potable
Description
:
Fourniture de produits de traitement pour l'eau potable
Identifiant interne
:
2026F027-01_1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24962000
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Route de Blanchard
Ville
:
LE GOSIER
Code postal
:
97190
Subdivision pays (NUTS)
:
Guadeloupe
(
FRY10
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
TERRITOIRE DU SMGEAG
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 1 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire le contrat, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 120 jours calendaires avant la date d’échéance du contrat initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction du contrat. A l'échéance de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être notifiée de cet accord-cadre. Toutefois, les bons de commande en cours pourront continuer à s’exécuter.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Voir détail dans le DCE.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Conformément à l’article R. 2142-19 du code de la commande publique, les groupements d’opérateurs économiques peuvent participer à la présente consultation. Lors de la remise de la candidature et de l’offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d’un groupement conjoint, soit d’un groupement solidaire.
Montage financier
:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire sous présentation des justificatifs adéquates et de conformité du dossier de demande de règlement. La dépense se fait sous fond propre de la collectivité
Montage financier
:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire sous présentation des justificatifs adéquates et de conformité du dossier de demande de règlement. La dépense se fait sous fond propre de la collectivité
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de produits de traitement pour l'assainissement
Description
:
Fourniture de produits de traitement pour l'assainissement
Identifiant interne
:
2026F027-02_2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24962000
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Route de Blanchard
Ville
:
LE GOSIER
Code postal
:
97190
Subdivision pays (NUTS)
:
Guadeloupe
(
FRY10
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
TERRITOIRE DU SMGEAG
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 2 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire le contrat, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 120 jours calendaires avant la date d’échéance du contrat initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction du contrat. A l'échéance de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être notifiée de cet accord-cadre. Toutefois, les bons de commande en cours pourront continuer à s’exécuter.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Voir détail dans le DCE.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Conformément à l’article R. 2142-19 du code de la commande publique, les groupements d’opérateurs économiques peuvent participer à la présente consultation. Lors de la remise de la candidature et de l’offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d’un groupement conjoint, soit d’un groupement solidaire.
Montage financier
:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire sous présentation des justificatifs adéquates et de conformité du dossier de demande de règlement. La dépense se fait sous fond propre de la collectivité
Montage financier
:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire sous présentation des justificatifs adéquates et de conformité du dossier de demande de règlement. La dépense se fait sous fond propre de la collectivité
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe