16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3699DA56-9F91-E084-909F907B493F5A7D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-caluire.fr ORG-0002 Ville de Caluire et Cuire 79 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 55468 M. le Maire Service Achats et Marchés Publics 0478988119 marchespublics@ville-caluire.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 3699DA7A-9F6A-FF07-DD36839230AC0AEE 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 39e5716e-1cd8-4bcf-90a0-3609c969b159 bd3ec363-83c5-4c0e-8517-be444a57dd3a 2026-08-05+02:00 16:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2026030 PRESTATIONS DE MISE EN PAGE, DE RÉDACTION ET D'IMPRESSION Le marché a pour objet des prestations de mise en page, de rédaction et d'impression pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est la coordinatrice du groupement de commande. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propres à chaque lot. Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : - Lot 1 : 160 000 euro(s) HT - Lot 2 : 150 000 euro(s) HT - Lot 3 : 50 000 euro(s) HT - Lot 4 : 50 000 euro(s) HT services L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation (Rc) Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Visite Sur Site/ Echantillons : Sans objet. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc 79822500 92312211 79823000 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1858411 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858411 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858411 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Mise en page et rédaction du magazine d'informations municipales et de divers supports de communication La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années services other 92100 79822500 79822500 92312211 79823000 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2026-11-08+01:00 48 3 chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 novembre 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Concernant les lots 1 et 2 : le 1er numéro pris en charge par le titulaire sera le numéro de février ou mars 2027 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1858411 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858411 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858411 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Impression, fabrication et livraison du magazine d'informations municipales La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années services other 76100 79822500 79823000 92312211 79823000 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2026-11-08+01:00 48 3 chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 novembre 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Concernant les lots 1 et 2 : le 1er numéro pris en charge par le titulaire sera le numéro de février ou mars 2027 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1858411 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858411 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858411 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Tirages moyens et gros volumes La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années services other 9200 79822500 79823000 92312211 79823000 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2026-11-08+01:00 48 3 chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 novembre 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Concernant les lots 1 et 2 : le 1er numéro pris en charge par le titulaire sera le numéro de février ou mars 2027 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1858411 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858411 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858411 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Impression petites séries et grand format La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années services other 9200 79822500 79823000 92312211 79823000 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2026-11-08+01:00 48 3 chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 novembre 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Concernant les lots 1 et 2 : le 1er numéro pris en charge par le titulaire sera le numéro de février ou mars 2027 26-78312 3.2.5 Ville de Caluire et Cuire 2026-08-07 2026-10-06T12:00:00+02:00 2026-10-06 160 Impression 69 PRESTATIONS DE MISE EN PAGE, DE RÉDACTION ET D'IMPRESSION Avis de marché - Avis n° 26-78312 du 05/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-78312
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE MISE EN PAGE, DE RÉDACTION ET D'IMPRESSION
Description : Le marché a pour objet des prestations de mise en page, de rédaction et d'impression pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est la coordinatrice du groupement de commande. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propres à chaque lot. Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : - Lot 1 : 160 000 euro(s) HT - Lot 2 : 150 000 euro(s) HT - Lot 3 : 50 000 euro(s) HT - Lot 4 : 50 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : bd3ec363-83c5-4c0e-8517-be444a57dd3a
Identifiant interne : 2026030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92312211 Services d'agences de rédaction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation (Rc) Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Visite Sur Site/ Echantillons : Sans objet. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise en page et rédaction du magazine d'informations municipales et de divers supports de communication
Description : La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92312211 Services d'agences de rédaction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 novembre 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Concernant les lots 1 et 2 : le 1er numéro pris en charge par le titulaire sera le numéro de février ou mars 2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 92,100 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858411
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858411
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Impression, fabrication et livraison du magazine d'informations municipales
Description : La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92312211 Services d'agences de rédaction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 novembre 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Concernant les lots 1 et 2 : le 1er numéro pris en charge par le titulaire sera le numéro de février ou mars 2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 76,100 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858411
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858411
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Tirages moyens et gros volumes
Description : La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92312211 Services d'agences de rédaction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 novembre 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Concernant les lots 1 et 2 : le 1er numéro pris en charge par le titulaire sera le numéro de février ou mars 2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858411
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858411
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Impression petites séries et grand format
Description : La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92312211 Services d'agences de rédaction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 novembre 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Concernant les lots 1 et 2 : le 1er numéro pris en charge par le titulaire sera le numéro de février ou mars 2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858411
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858411
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3699DA56-9F91-E084-909F907B493F5A7D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement : 55468
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone : 0478988119
Adresse internet : http://www.ville-caluire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 3699DA7A-9F6A-FF07-DD36839230AC0AEE
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 39e5716e-1cd8-4bcf-90a0-3609c969b159 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/08/2026
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L’essentiel du marché

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