600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 600000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-08-03+02:00 Prestations De Transports De Passagers Par Autocars Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations 26sj07 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 36A0351D-E26E-7EC3-CEC542C01A9522F5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-saintjeandelaruelle.fr/ ORG-0002 Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle Hôtel de Ville 71 rue Charles Beauhaire Saint Jean de la Ruelle 45142 FRB06 FRA 12200 Le Maire 0238793300 0238793362 juridique@ville-saintjeandelaruelle.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 36A0353C-B374-719D-7A52FD5240F56312 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics 24209 Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 36A0354C-E2E4-4722-FE956F32C04FC4FE DREETS DES PAYS DE LA LOIRE 0660489889 dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 36A0355C-91D9-6C2C-C77BF3AF7592EB52 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SA CARS DUNOIS Rue Blaise Pascal Saint-Jean-De-Braye 45800 FRB06 FRA 1825277-1-0-1 UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 619253b6-6f63-47c2-82fb-d84c3c7509a2 08ef5953-1045-4c81-94da-70c9259ffae8 2026-08-05+02:00 16:10:48+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26SJ07 PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes services 60172000 34121500 60140000 60170000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 cost Prix des prestations ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true false none none S-PF-1825277 PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes services 60172000 34121500 60140000 60170000 2026-10-21+02:00 48 1 Le présent accord-cadre à bons de commande est établi pour une durée de trois ans à compter de la date de sa notification. Il sera ensuite reconductible une fois pour un an de manière tacite à compter de sa date anniversaire 2000-01-01Z 26-78327 26-51142 3.2.5 Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle SA CARS DUNOIS 2026-08-07 2026-11-02 274 Prestations de services 347 Transport 45 PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78327 du 05/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-78327
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations
Description : Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes
Identifiant de la procédure : 08ef5953-1045-4c81-94da-70c9259ffae8
Identifiant interne : 26SJ07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121500 Autocars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations
Description : Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes
Identifiant interne : S-PF-1825277
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121500 Autocars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre à bons de commande est établi pour une durée de trois ans à compter de la date de sa notification. Il sera ensuite reconductible une fois pour un an de manière tacite à compter de sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SA CARS DUNOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26sj07
Titre : Prestations De Transports De Passagers Par Autocars Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations
Date de conclusion du marché : 03/08/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 36A0351D-E26E-7EC3-CEC542C01A9522F5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Numéro d’enregistrement : 12200
Adresse postale : Hôtel de Ville 71 rue Charles Beauhaire
Ville : Saint Jean de la Ruelle
Code postal : 45142
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : juridique@ville-saintjeandelaruelle.fr
Téléphone : 0238793300
Télécopieur : 0238793362
Adresse internet : http://www.ville-saintjeandelaruelle.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 36A0353C-B374-719D-7A52FD5240F56312
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 36A0354C-E2E4-4722-FE956F32C04FC4FE
Adresse postale : Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0660489889
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 36A0355C-91D9-6C2C-C77BF3AF7592EB52
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SA CARS DUNOIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1825277-1-0-1
Adresse postale : Rue Blaise Pascal
Ville : Saint-Jean-De-Braye
Code postal : 45800
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 619253b6-6f63-47c2-82fb-d84c3c7509a2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/08/2026
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L’essentiel du marché

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