560000 RES-0001 selec-w TEN-0002 400000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0001 160000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 not-known TPA-0002 LOT-0002 1218310_866634 TEN-0002 not-known TPA-0001 LOT-0001 1218308_987173 CON-0001 2026-08-04+02:00 ORG-0001 2026-17 Lot 2 TEN-0001 CON-0002 2026-08-04+02:00 ORG-0001 2026-17 Lot 1 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.genas.fr ORG-0001 Mairie de Genas Pl. Général de Gaulle GENAS 69740 FRK26 FRA 21690277500123 +33 472471153 service.marches@ville-genas.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 Rue Duguesclin, Lyon 69003 69003 FRK26 FRA 176 900 058 00015 medium ORG-0003 CRL Genas 69740 FRK26 FRA 33421435000095 medium ORG-0004 CARS FAURE S.A.S. VALENCIN 38540 FRK26 FRA 34258989200013 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 f43348c0-cb71-4e44-9b2a-29dd9d627eb6 40f32ca1-5dff-4fe0-93e7-4d0391a5ced2 2026-08-05+02:00 17:00:09+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://ville-genas.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 9830325b-5e79-4ee6-9f5d-061685030f74-01 2026-17 Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches Transport de personnes pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extra-scolaires, le service jeunesse, le conseil municipal des jeunes, le service information jeunesse et les crèches. services 60100000 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 50 price Prix /50 Règle de trois ; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix Selon DQE masqué fix-tot 50 quality Valeur technique et environnementale /50 2. Note méthodologique : sécurité et continuité de service 2.1 Mise en sécurité Description des moyens mis en oeuvre en cas de panne, d'incident ou d'accident de transport afin d'assurer la sécurité des passagers, tant dans le cadre des actions préventives quotidiennes que lors de la survenance de l'événement. 2.2 Continuité de service Description des moyens mis en oeuvre en cas de panne, d'incident ou d'accident de transport afin de garantir la continuité du service, aussi bien dans une démarche préventive qu'au moment de l'événement. 3. Note méthodologique logistique Présentation des moyens mis en oeuvre pour la préparation logistique du service de transport. 4. Moyens humains Présentation de l'expérience et des formations des chauffeurs, notamment celles relatives au transport d'enfants et de jeunes enfants. 5) Critère environnemental 5. Critère environnemental : véhicules électriques Ce critère sera apprécié au regard du pourcentage de véhicules électriques composant la flotte dédiée à l'exécution du marché. ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026-17 lot 1 Transport pour les écoles de la commune de Genas Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les écoles de la commune de Genas services 60100000 Genas FRK26 FRA 12 3 LOT-0002 no-eu-funds fix-tot 50 price Prix cf lot 1 fix-tot 50 quality Valeur technique et environnementale /50 cf lot 1 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026-17 lot 2 Transport pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas services 60100000 Genas FRK26 FRA 12 3 1970-01-01+01:00 26-78356 26-48438 3.2.5 Mairie de Genas CRL CARS FAURE S.A.S. 2026-08-07 2026-09-07 347 Transport 69 Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78356 du 05/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-78356
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Genas
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches
Description : Transport de personnes pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extra-scolaires, le service jeunesse, le conseil municipal des jeunes, le service information jeunesse et les crèches.
Identifiant de la procédure : 40f32ca1-5dff-4fe0-93e7-4d0391a5ced2
Avis précédent : 9830325b-5e79-4ee6-9f5d-061685030f74-01
Identifiant interne : 2026-17
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport pour les écoles de la commune de Genas
Description : Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les écoles de la commune de Genas
Identifiant interne : 2026-17 lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Genas
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix /50
Description : Règle de trois ; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix Selon DQE masqué
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et environnementale /50
Description : 2. Note méthodologique : sécurité et continuité de service 2.1 Mise en sécurité Description des moyens mis en oeuvre en cas de panne, d'incident ou d'accident de transport afin d'assurer la sécurité des passagers, tant dans le cadre des actions préventives quotidiennes que lors de la survenance de l'événement. 2.2 Continuité de service Description des moyens mis en oeuvre en cas de panne, d'incident ou d'accident de transport afin de garantir la continuité du service, aussi bien dans une démarche préventive qu'au moment de l'événement. 3. Note méthodologique logistique Présentation des moyens mis en oeuvre pour la préparation logistique du service de transport. 4. Moyens humains Présentation de l'expérience et des formations des chauffeurs, notamment celles relatives au transport d'enfants et de jeunes enfants. 5) Critère environnemental 5. Critère environnemental : véhicules électriques Ce critère sera apprécié au regard du pourcentage de véhicules électriques composant la flotte dédiée à l'exécution du marché.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Mairie de Genas
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transport pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
Description : Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
Identifiant interne : 2026-17 lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Genas
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : cf lot 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et environnementale /50
Description : cf lot 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Mairie de Genas
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 560,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CRL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1218308_987173
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-17 Lot 1
Date de conclusion du marché : 04/08/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Genas
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS FAURE S.A.S.
Offre :
Identifiant de l’offre : 1218310_866634
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-17 Lot 2
Date de conclusion du marché : 04/08/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Genas
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Genas
Numéro d’enregistrement : 21690277500123
Adresse postale : Pl. Général de Gaulle
Ville : GENAS
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@ville-genas.fr
Téléphone : +33 472471153
Adresse internet : https://www.genas.fr
Profil de l’acheteur : https://ville-genas.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin, Lyon
Ville : 69003
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CRL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33421435000095
Ville : Genas
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CARS FAURE S.A.S.
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 34258989200013
Ville : VALENCIN
Code postal : 38540
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f43348c0-cb71-4e44-9b2a-29dd9d627eb6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2026 à 17:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/08/2026
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L’essentiel du marché

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