16 http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ORG-0001 PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS 1 bis, rue de Lutèce Paris cedex 04 75195 FR101 FRA 17750151700011 0170222621 pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 Greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 e48693d1-9e93-4f3d-aa0a-700f3ff69c8d f02c89b2-139c-43ac-9239-068d86684ad0 2026-08-06+02:00 11:47:22+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr la pub-os ORG-0001 epo-notice exg-natl Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE. 11 11 L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. open false 2600053 Fourniture de matériels incendie nécessaires aux opérations de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Fourniture de matériels incendie nécessaires aux opérations de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris supplies Conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du Code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Le comptable assignataire est : Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques d'Île-de-France et de Paris - 94, rue Réaumur - 75104 Paris Cedex 02. La dépense correspondante est imputée sur le Budget Spécial de la Préfecture de police - exercices 2026 et suivants : chapitre 921, article 1312, compte nature 60632 et chapitre 901, article 1312, compte nature 21568. Chaque lot est mono-attributaire. Le contenu des plis remis par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5 du règlement de la consultation (RC), les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation et les modalités de remise des échantillons sont précisées à l'article 6.3 du règlement de la consultation. Les critères d'analyse des offres sont détaillés à l'article 7.2.2 du règlement de la consultation. L'accord-cadre fait l'objet d'une clause sociale d'exécution portant sur une action de formation sous statut scolaire au bénéfice des jeunes en situation de décrochage scolaire pour les lots n°2 et 6. 10375000 35110000 35111000 Région île-de-France Paris FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d'achat de niveau 3. epo-procurement-document true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2600053-Lot1 Fourniture de tuyaux souples DN 35 Fourniture de tuyaux souples DN 35 supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 50 000,00 Euros HT et un montant maximum sur 4 ans de 500 000,00 Euros HT. true 500000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true FRA FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot2 Fourniture de tuyaux souples DN 45 – DN 70 – DN 110 Fourniture de tuyaux souples DN 45 – DN 70 – DN 110 supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 331 000,00 Euros HT et un montant maximum sur 4 ans de 3 304 000,00 Euros HT. true 3304000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true FRA FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. none epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot3 Fourniture d’échelles portables à usage des services d’incendie et de secours Fourniture d’échelles portables à usage des services d’incendie et de secours supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 84 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 831 000,00 € HT. true 831000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot4 Fourniture de matériels incendie Fourniture de matériels incendie supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 34 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 336 000,00 € HT. true 336000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true FRA FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. none epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot5 Fourniture de pièces détachées de matériel incendie de marque POK Fourniture de pièces détachées de matériel incendie de marque POK supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 22 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 213 000,00 € HT. true 213000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true FRA FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot6 Fourniture de pièces détachées de matériel incendie de marque PONS Fourniture de pièces détachées de matériel incendie de marque PONS supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 378 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 3 776 000,00 € HT. 3776000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true FRA FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot7 Fourniture de pièces détachées pour les échelles portables de marque ABA Fourniture de pièces détachées pour les échelles portables de marque ABA supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 34 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 336 000,00 € HT. 336000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true FRA FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot8 Fourniture de pièces détachées pour les échelles portables de marque AUDINNOV Fourniture de pièces détachées pour les échelles portables de marque AUDINNOV supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 36 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 354 000,00 € HT. 354000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds true FRA FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot9 Fourniture de pièces détachées et produits spéciaux pour les extincteurs de marque DESAUTEL Fourniture de pièces détachées et produits spéciaux pour les extincteurs de marque DESAUTEL supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 34 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 340 000,00 € HT. 340000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds true FRA FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot10 Fourniture de pièces détachées de marque TFT Fourniture de pièces détachées de marque TFT supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 19 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 185 000,00 € HT. 185000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds true FRA FRA 2600053 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3. none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 50 price Prix per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 20 quality Performance environnementale ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-26+02:00 2026-10-08+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2600053-Lot11 Fourniture de pièces détachées de marque Leader Fourniture de pièces détachées de marque Leader supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 11 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 200 000,00 € HT. 200000 35110000 Région Ile-de-France FR101 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit. 26-78537 3.2.5 PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS 2026-08-07 2026-10-06T16:00:00+02:00 2026-10-09 217 Matériel de secours et d'incendie 75 77 78 91 Fourniture de matériels incendie nécessaires aux opérations de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Avis de marché - Avis n° 26-78537 du 06/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91
Annonce n° 26-78537
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de matériels incendie nécessaires aux opérations de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Description : Fourniture de matériels incendie nécessaires aux opérations de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Identifiant de la procédure : f02c89b2-139c-43ac-9239-068d86684ad0
Identifiant interne : 2600053
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région île-de-France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,375,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du Code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Le comptable assignataire est : Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques d'Île-de-France et de Paris - 94, rue Réaumur - 75104 Paris Cedex 02. La dépense correspondante est imputée sur le Budget Spécial de la Préfecture de police - exercices 2026 et suivants : chapitre 921, article 1312, compte nature 60632 et chapitre 901, article 1312, compte nature 21568. Chaque lot est mono-attributaire. Le contenu des plis remis par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5 du règlement de la consultation (RC), les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation et les modalités de remise des échantillons sont précisées à l'article 6.3 du règlement de la consultation. Les critères d'analyse des offres sont détaillés à l'article 7.2.2 du règlement de la consultation. L'accord-cadre fait l'objet d'une clause sociale d'exécution portant sur une action de formation sous statut scolaire au bénéfice des jeunes en situation de décrochage scolaire pour les lots n°2 et 6.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de tuyaux souples DN 35
Description : Fourniture de tuyaux souples DN 35
Identifiant interne : 2600053-Lot1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 50 000,00 Euros HT et un montant maximum sur 4 ans de 500 000,00 Euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d'achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de tuyaux souples DN 45 – DN 70 – DN 110
Description : Fourniture de tuyaux souples DN 45 – DN 70 – DN 110
Identifiant interne : 2600053-Lot2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,304,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 331 000,00 Euros HT et un montant maximum sur 4 ans de 3 304 000,00 Euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture d’échelles portables à usage des services d’incendie et de secours
Description : Fourniture d’échelles portables à usage des services d’incendie et de secours
Identifiant interne : 2600053-Lot3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 831,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 84 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 831 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de matériels incendie
Description : Fourniture de matériels incendie
Identifiant interne : 2600053-Lot4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 336,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 34 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 336 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de pièces détachées de matériel incendie de marque POK
Description : Fourniture de pièces détachées de matériel incendie de marque POK
Identifiant interne : 2600053-Lot5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 213,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 22 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 213 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de pièces détachées de matériel incendie de marque PONS
Description : Fourniture de pièces détachées de matériel incendie de marque PONS
Identifiant interne : 2600053-Lot6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,776,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 378 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 3 776 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fourniture de pièces détachées pour les échelles portables de marque ABA
Description : Fourniture de pièces détachées pour les échelles portables de marque ABA
Identifiant interne : 2600053-Lot7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 336,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 34 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 336 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fourniture de pièces détachées pour les échelles portables de marque AUDINNOV
Description : Fourniture de pièces détachées pour les échelles portables de marque AUDINNOV
Identifiant interne : 2600053-Lot8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 36 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 354 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Fourniture de pièces détachées et produits spéciaux pour les extincteurs de marque DESAUTEL
Description : Fourniture de pièces détachées et produits spéciaux pour les extincteurs de marque DESAUTEL
Identifiant interne : 2600053-Lot9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 34 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 340 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Fourniture de pièces détachées de marque TFT
Description : Fourniture de pièces détachées de marque TFT
Identifiant interne : 2600053-Lot10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 185,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 19 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 185 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Fourniture de pièces détachées de marque Leader
Description : Fourniture de pièces détachées de marque Leader
Identifiant interne : 2600053-Lot11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne peut être reconduit.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 11 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 200 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/09/2026
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750151700011
Adresse postale : 1 bis, rue de Lutèce
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75195
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr
Téléphone : 0170222621
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e48693d1-9e93-4f3d-aa0a-700f3ff69c8d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2026 à 11:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>