16 https://www.ville-bezons.fr/ ORG-0001 Commune de Bezons 6 avenue Gabriel Peri Bezons 95870 FR108 FRA 21950063400395 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commande-publique@mairie-bezons.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2/4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy-Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 17950702500015 ORG-0003 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges 5 rue Leblanc Paris Cedex 75911 FR101 FRA 17750000600024 Direction des affaires juridiques ccira@paris-idf.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 eb92245e-35aa-4505-9ca3-0ad9fd4b7b02 ddfcc8b9-2aae-4ee0-8413-3da33925a853 2026-08-06+02:00 11:52:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 3 3 open false 2611 Achat de fournitures et de matériels scolaires, pédagogiques et de sport pour la commune de Bezons (95870) La présente consultation a pour objet l’achat et la livraison de fournitures et de matériels scolaires, pédagogiques et de sport pour la commune de Bezons (95870). Elle est décomposée en quatre (4) lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - lot n° 1 "Fournitures scolaires et activités manuelles" ; - lot n° 2 "Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs" ; - lot n° 3 "Articles et accessoires de motricité et de sport" ; - lot n° 4 "Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques issus du réemploi ou de la réutilisation ". Le marché public est lancé sur la base d’une procédure formalisée de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-2-1° du Code de la commande publique. Toutefois, le lot 4 sera conclu sur la base d’une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions des articles R.2122-8 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Chaque lot prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution de l’accord-cadre considéré, dans le respect du montant maximum annuel fixé pour celui-ci. supplies Point n° 1 : Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons visés dans le Bordereau de prix unitaires de chaque lot. Les modalités sont indiquées à l'article 3.1.3 du règlement de la consultation. Point n° 2 " Modalités de paiement et de financement du marché public" : Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché, des acomptes et avances pourront être versés au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Techniques et Particulières (CCATP). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 39162110 37000000 39162100 Bezons 95870 FR108 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué), établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). poi-exa 40 quality Critère 2. Valeur technique de l’offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des fournitures, notée sur 25 points ; - Sous-critère n°2. La qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments de réponse fournis par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments de réponse fournis par la candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.). ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 1 Fournitures scolaires et activités manuelles Le lot n° 1 a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires et activités manuelles. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 200 000 euros HT. supplies true 39162110 37000000 39162100 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période initiale d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué), établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). poi-exa 40 quality Critère 2. Valeur technique de l’offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des fournitures, notée sur 25 points ; - Sous-critère n°2. La qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments de réponse fournis par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments de réponse fournis par la candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.). ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 2 Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs Le lot n° 2 a pour objet l'achat et la livraison de jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 25 000 euros HT. supplies true 39162110 37000000 39162100 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période initiale d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué), établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). poi-exa 40 quality Critère 2. Valeur technique de l’offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des fournitures, notée sur 25 points ; - Sous-critère n°2. La qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments de réponse fournis par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments de réponse fournis par la candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.). ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 3 Articles et accessoires de motricité et de sports Le lot n° 3 a pour objet l'achat et la livraison d'articles et accessoires de motricité et de sports. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 20 000 euros HT. supplies true 39162110 37000000 39162100 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période initiale d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. 26-78538 3.2.5 COMMUNE DE BEZONS 2026-08-07 2026-09-21T12:00:00+02:00 2026-09-21 16 Articles de bureau et articles scolaires 175 Jeux, jouets 95 2611 - Achat de fournitures et de matériels scolaires, pédagogiques et de sport pour la commune de Bezons (95870) Avis de marché - Avis n° 26-78538 du 06/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-78538
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Bezons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de fournitures et de matériels scolaires, pédagogiques et de sport pour la commune de Bezons (95870)
Description : La présente consultation a pour objet l’achat et la livraison de fournitures et de matériels scolaires, pédagogiques et de sport pour la commune de Bezons (95870). Elle est décomposée en quatre (4) lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - lot n° 1 "Fournitures scolaires et activités manuelles" ; - lot n° 2 "Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs" ; - lot n° 3 "Articles et accessoires de motricité et de sport" ; - lot n° 4 "Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques issus du réemploi ou de la réutilisation ". Le marché public est lancé sur la base d’une procédure formalisée de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-2-1° du Code de la commande publique. Toutefois, le lot 4 sera conclu sur la base d’une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions des articles R.2122-8 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Chaque lot prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution de l’accord-cadre considéré, dans le respect du montant maximum annuel fixé pour celui-ci.
Identifiant de la procédure : ddfcc8b9-2aae-4ee0-8413-3da33925a853
Identifiant interne : 2611
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Point n° 1 : Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons visés dans le Bordereau de prix unitaires de chaque lot. Les modalités sont indiquées à l'article 3.1.3 du règlement de la consultation. Point n° 2 " Modalités de paiement et de financement du marché public" : Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché, des acomptes et avances pourront être versés au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Techniques et Particulières (CCATP). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures scolaires et activités manuelles
Description : Le lot n° 1 a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires et activités manuelles. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 200 000 euros HT.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période initiale d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué), établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Valeur technique de l’offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des fournitures, notée sur 25 points ; - Sous-critère n°2. La qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments de réponse fournis par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments de réponse fournis par la candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs
Description : Le lot n° 2 a pour objet l'achat et la livraison de jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 25 000 euros HT.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période initiale d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué), établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Valeur technique de l’offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des fournitures, notée sur 25 points ; - Sous-critère n°2. La qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments de réponse fournis par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments de réponse fournis par la candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Articles et accessoires de motricité et de sports
Description : Le lot n° 3 a pour objet l'achat et la livraison d'articles et accessoires de motricité et de sports. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 20 000 euros HT.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période initiale d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué), établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Valeur technique de l’offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des fournitures, notée sur 25 points ; - Sous-critère n°2. La qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments de réponse fournis par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments de réponse fournis par la candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944889?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Bezons
Numéro d’enregistrement : 21950063400395
Adresse postale : 6 avenue Gabriel Peri
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@mairie-bezons.fr
Téléphone : 0179876200
Adresse internet : https://www.ville-bezons.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris Cedex
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : eb92245e-35aa-4505-9ca3-0ad9fd4b7b02 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2026 à 11:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026
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L’essentiel du marché

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