65000 RES-0001 selec-w TEN-0001 65000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false false no TPA-0001 LOT-0001 26M09 CON-0001 2026-07-16+02:00 2026-08-05+02:00 ORG-0001 26M09 TEN-0001 TPA-0001 26M09-OFFRE FOUSSIER ORG-0005 29 https://www.ville-cesson-sevigne.fr/ ORG-0001 commune de Cesson-Sévigné 1, esplanade de l'Hôtel de Ville Cesson-Sévigné 35510 FRH03 FRA 21350051500019 0299835200 marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr https://rennes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Rennes HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE RENNES 35000 FRH03 FRA 17350005900014 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr large ORG-0005 FOUSSIER ZAC DU MONNE 21 RUE DU CHATELET ALLONNES 72700 FRH03 FRA 329 681 340 00 173 2.3 eforms-sdk-1.13 513d8e23-50dc-4f5a-8c64-7f5822c149f4 5ea0d774-8333-465c-916c-5ed7e5b9f243 2026-08-06+02:00 14:20:27+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 false open ca173fa4-ec15-4815-81e5-52bbefa1c276-01 false 26M09 ACHAT D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE Le présent marché concerne l'achat d'articles de quincaillerie pour les besoins des différents services de la ville et des établissements médico-sociaux de Cesson-Sévigné. supplies 260000 44316000 44316000 Centre Technique Municipal Rye des Buttes Cesson-Sévigné 35510 FRH03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, analysé à partir du Détail Quantitatif Estimatif per-exa 35 quality Valeur technique, Analysée à partir des sous critères suivants, et sur la base du mémoire technique : Sous-critère 1.1 : Moyens logistiques ( disponibilité des pièces, délais de livraison, nombre de références sur catalogue, organisation de la plateforme de gestion...) (30%) Sous-critère 1.2 : Qualité des produits, évaluée notamment sur la base des fiches techniques (5%) per-exa 5 quality Critère environnemental : ensemble des démarches vertueuses ou en faveur du développement durable, dans le cadre de l'exécution du présent marché, notamment en matière de : -Mode de fabrication -optimisation des commandes -Gestion des déchets, notamment en matière de conditionnement et d'emballage ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : 1/ Le référé précontractuel, régi par les articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative, permet au candidat qui constate un manquement aux règles de publicité et de mise en concurrence applicables d'obtenir du juge des référés qu'il prononce les mesures nécessaires pour y remédier, avant la signature du contrat ; 2/ Le référé contractuel, régi par les articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative, permet au candidat qui constate un manquement aux règles de publicité et de mise en concurrence applicables d'obtenir du juge des référés qu'il prononce les mesures nécessaires pour y remédier après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat) ; 3/ Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert à tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou par ses clauses. Il doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 true true fa-wo-rc none ACHAT D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE Le présent marché concerne l'achat d'articles de quincaillerie pour les besoins des différents services de la ville et des établissements médico-sociaux de Cesson-Sévigné. supplies Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Les variantes à l'initiative des candidats sont interdites. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaires éventuelles 44316000 Centre Technique Municipal Rue des Buttes Cesson- Sévigné 35510 FRH03 FRA 48 2000-01-01Z 26-78625 26-47024 3.2.5 commune de Cesson-Sévigné FOUSSIER 2026-08-07 2026-09-06 291 Quincaillerie (articles) 35 56 53 22 ACHAT D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78625 du 06/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 35, 56, 53, 22
Annonce n° 26-78625
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune de Cesson-Sévigné
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE
Description : Le présent marché concerne l'achat d'articles de quincaillerie pour les besoins des différents services de la ville et des établissements médico-sociaux de Cesson-Sévigné.
Identifiant de la procédure : 5ea0d774-8333-465c-916c-5ed7e5b9f243
Avis précédent : ca173fa4-ec15-4815-81e5-52bbefa1c276-01
Identifiant interne : 26M09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Technique Municipal Rye des Buttes
Ville : Cesson-Sévigné
Code postal : 35510
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACHAT D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE
Description : Le présent marché concerne l'achat d'articles de quincaillerie pour les besoins des différents services de la ville et des établissements médico-sociaux de Cesson-Sévigné.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Technique Municipal Rue des Buttes
Ville : Cesson- Sévigné
Code postal : 35510
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Les variantes à l'initiative des candidats sont interdites. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaires éventuelles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, analysé à partir du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, Analysée à partir des sous critères suivants, et sur la base du mémoire technique : Sous-critère 1.1 : Moyens logistiques ( disponibilité des pièces, délais de livraison, nombre de références sur catalogue, organisation de la plateforme de gestion...) (30%) Sous-critère 1.2 : Qualité des produits, évaluée notamment sur la base des fiches techniques (5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental : ensemble des démarches vertueuses ou en faveur du développement durable, dans le cadre de l'exécution du présent marché, notamment en matière de : -Mode de fabrication -optimisation des commandes -Gestion des déchets, notamment en matière de conditionnement et d'emballage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : 1/ Le référé précontractuel, régi par les articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative, permet au candidat qui constate un manquement aux règles de publicité et de mise en concurrence applicables d'obtenir du juge des référés qu'il prononce les mesures nécessaires pour y remédier, avant la signature du contrat ; 2/ Le référé contractuel, régi par les articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative, permet au candidat qui constate un manquement aux règles de publicité et de mise en concurrence applicables d'obtenir du juge des référés qu'il prononce les mesures nécessaires pour y remédier après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat) ; 3/ Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert à tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou par ses clauses. Il doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Cesson-Sévigné
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Cesson-Sévigné
Organisation qui signe le marché : commune de Cesson-Sévigné
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 65,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FOUSSIER
Offre :
Identifiant de l’offre : 26M09
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26M09
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/07/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : commune de Cesson-Sévigné
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : commune de Cesson-Sévigné
Numéro d’enregistrement : 21350051500019
Adresse postale : 1, esplanade de l'Hôtel de Ville
Ville : Cesson-Sévigné
Code postal : 35510
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr
Téléphone : 0299835200
Adresse internet : https://www.ville-cesson-sevigne.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 02 23 21 28 28
Adresse internet : https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : FOUSSIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 329 681 340 00 173
Adresse postale : ZAC DU MONNE 21 RUE DU CHATELET
Ville : ALLONNES
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 513d8e23-50dc-4f5a-8c64-7f5822c149f4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2026 à 14:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026
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L’essentiel du marché

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