10104000 RES-0001 selec-w TEN-0001 10104000 tenders 2 t-sme 1 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 10104000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 10104000 tenders 2 t-sme 1 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 2000000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 7600000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 504000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-06-23+02:00 Fourniture de repas en liaison froide pour les bénéficiaires du service de portage à domicile du Ccas false 26g001l1 TEN-0001 CON-0002 2026-06-23+02:00 Fourniture et livraison de repas, goûters et petits déjeuners en liaison froide pour les établissements scolaires false 26g001l2 TEN-0002 CON-0003 2026-06-23+02:00 Fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance false 26g001l3 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0008 TPA-0002 ORG-0009 TPA-0003 ORG-0010 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 67F94B46-E341-346F-AC3CA7B26CD5050B +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.belfort.fr ORG-0002 Ville Belfort Place d'Armes Belfort 90000 FRC24 FRA 65360 Meslot Damien Maire 0384542424 marchespublics@mairie-belfort.fr false ORG-0003 VILLE DE BELFORT Ville De Belfort Place d'Armes Belfort 90020 FRC24 FRA 67F94B6C-A282-0157-0606EE58582C9831 0384542424 marchespublics@mairie-belfort.fr false ORG-0004 Centre communal d'action sociale Ville de Belfort Centre Communal d'Action Social de la Ville de Belfort 14 bis Rue du Général Strolz Belfort 90000 FRC24 FRA 67F94B82-DC02-1DC3-9F3782959ACBD0DA 0384545656 ccas@mairie-belfort.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 67F94BAD-C5E3-6E75-2089E78B68448683 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0006 CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 67F94BC4-9DFB-0278-84A4A0DC66EA3268 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0007 Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 67F94BE4-E7CC-0A8C-4E0120D4EE280898 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0008 large ORG-0008 SOCIETE FRANÇAISE DE RESTAURATION ET SERVICES 6 rue de la Redoute Guyancourt 78280 FR103 FRA 1816551-1-1-1 0130857500 direction.commercialecollectivtes.fr@sodexo.com false UBO-0009 large ORG-0009 SAS API RESTAURATION 1 rue des Pins - Za Europolys Autechaux 25110 FRC21 FRA 1816551-1-2-1 0352034184 herve.lambla@api-restauration.com false UBO-0010 large ORG-0010 SAS API RESTAURATION 384 Rue du Général-de-Gaulle Mons-En-Baroeul 59370 FRE11 FRA 1816551-1-3-1 0788064289 commerce.cc7@api-restauration.com UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 de20fb21-a2d8-47d3-a118-69dd11affac0 7ff6a001-8f89-4882-a452-0c0ff748d714 2026-08-06+02:00 15:10:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0003 https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0004 open false 26G001 Fourniture et livraison de repas en liaison froide Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 38343000 38343000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Menu De Remplacement Et Service Minimum per-exa 25 quality Qualité Et Variété Des Menus per-exa 5 quality Présentation Des Menus per-exa 40 price Prix ORG-0007 ORG-0005 ORG-0006 true 309373-2026 false fa-wo-rc none 01 Fourniture de repas en liaison froide pour les bénéficiaires du service de portage à domicile du CCAS Fourniture de repas en liaison froide pour les bénéficiaires du service de portage à domicile du CCAS supplies other other 38343000 55321000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Menu De Remplacement Et Service Minimum per-exa 25 quality Qualité Et Variété Des Menus per-exa 5 quality Présentation Des Menus per-exa 40 price Prix ORG-0007 ORG-0005 ORG-0006 true 309373-2026 false fa-wo-rc none 02 Fourniture et livraison de repas, goûters et petits déjeuners en liaison froide pour les établissements scolaires Fourniture et livraison de repas, goûters et petits déjeuners en liaison froide pour les établissements scolaires supplies other other 38343000 15894210 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds per-exa 30 quality Menu De Remplacement Et Service Minimum per-exa 25 quality Qualité Et Variété Des Menus per-exa 5 quality Présentation Des Menus per-exa 40 price Prix ORG-0007 ORG-0005 ORG-0006 true 309373-2026 false fa-wo-rc none 03 Fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance Fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance supplies other other 38343000 55521200 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-78677 26-44906 3.2.5 Ville Belfort SOCIETE FRANÇAISE DE RESTAURATION ET SERVICES SAS API RESTAURATION SAS API RESTAURATION 2026-08-07 2026-11-03 304 Repas, traiteur 66 Restauration collective 90 Fourniture et livraison de repas en liaison froide Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78677 du 06/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-78677
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville Belfort
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre communal d'action sociale Ville de Belfort
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 7ff6a001-8f89-4882-a452-0c0ff748d714
Identifiant interne : 26G001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38343000 Restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38343000 Restauration
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de repas en liaison froide pour les bénéficiaires du service de portage à domicile du CCAS
Description : Fourniture de repas en liaison froide pour les bénéficiaires du service de portage à domicile du CCAS
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38343000 Restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 309373-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Menu De Remplacement Et Service Minimum
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité Et Variété Des Menus
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation Des Menus
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de repas, goûters et petits déjeuners en liaison froide pour les établissements scolaires
Description : Fourniture et livraison de repas, goûters et petits déjeuners en liaison froide pour les établissements scolaires
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38343000 Restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 309373-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Menu De Remplacement Et Service Minimum
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité Et Variété Des Menus
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation Des Menus
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance
Description : Fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38343000 Restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 309373-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Menu De Remplacement Et Service Minimum
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité Et Variété Des Menus
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation Des Menus
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 10,104,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,104,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE FRANÇAISE DE RESTAURATION ET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26g001l1
Titre : Fourniture de repas en liaison froide pour les bénéficiaires du service de portage à domicile du Ccas
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,104,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS API RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 7,600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26g001l2
Titre : Fourniture et livraison de repas, goûters et petits déjeuners en liaison froide pour les établissements scolaires
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,104,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS API RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 504,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26g001l3
Titre : Fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 67F94B46-E341-346F-AC3CA7B26CD5050B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville Belfort
Numéro d’enregistrement : 65360
Adresse postale : Place d'Armes
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Meslot Damien
Adresse électronique : marchespublics@mairie-belfort.fr
Téléphone : 0384542424
Adresse internet : https://www.belfort.fr
Profil de l’acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VILLE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement : 67F94B6C-A282-0157-0606EE58582C9831
Adresse postale : Ville De Belfort Place d'Armes
Ville : Belfort
Code postal : 90020
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-belfort.fr
Téléphone : 0384542424
Profil de l’acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Centre communal d'action sociale Ville de Belfort
Numéro d’enregistrement : 67F94B82-DC02-1DC3-9F3782959ACBD0DA
Adresse postale : Centre Communal d'Action Social de la Ville de Belfort 14 bis Rue du Général Strolz
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : ccas@mairie-belfort.fr
Téléphone : 0384545656
Profil de l’acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 67F94BAD-C5E3-6E75-2089E78B68448683
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : 67F94BC4-9DFB-0278-84A4A0DC66EA3268
Adresse postale : 1 Rue Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 67F94BE4-E7CC-0A8C-4E0120D4EE280898
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SOCIETE FRANÇAISE DE RESTAURATION ET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1816551-1-1-1
Adresse postale : 6 rue de la Redoute
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : direction.commercialecollectivtes.fr@sodexo.com
Téléphone : 0130857500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0009
Nom officiel : SAS API RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1816551-1-2-1
Adresse postale : 1 rue des Pins - Za Europolys
Ville : Autechaux
Code postal : 25110
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : herve.lambla@api-restauration.com
Téléphone : 0352034184
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0010
Nom officiel : SAS API RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1816551-1-3-1
Adresse postale : 384 Rue du Général-de-Gaulle
Ville : Mons-En-Baroeul
Code postal : 59370
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce.cc7@api-restauration.com
Téléphone : 0788064289
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : de20fb21-a2d8-47d3-a118-69dd11affac0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

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