Plaine Commune Habitat
48274107100021
SAINT-DENIS
93200
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945060?orgAcronyme=b4e
2026-27
Pôle Commande Publique
DirectionCommandePubliqueEtJuridique@plainecommunehabitat.fr
+33 148136244
Les conditions de participations sont plus précisément décrits dans les documents de la consultation.
Les conditions de participations sont plus précisément décrits dans les documents de la consultation.
Les conditions de participations sont plus précisément décrits dans les documents de la consultation.
2026-09-14T12:00:00.000+02:00
Office public de l’habitat – Plaine Commune Habitat
Critères énoncés dans les documents de la consultation
ACCORD-CADRE RELATIF AUX TRAVAUX DE CREATION, DE REMPLACEMENT ET DE DEPANNAGE DES EQUIPEMENTS DE CONTRÔLE D’ACCES DU PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT - 2 LOTS
45311200
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de création, de remplacement et d’entretien des installations des équipements de contrôle d’accès. L’implantation, des différents sites correspondant aux agences Plaine Commune Habitat, est détaillé dans la liste du patrimoine. Le marché est alloti et comporte deux lots au total : Lot 1 : Agences Nord et Nord-Est Lot 2 : Agences Est et Sud. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attribuer qu’un seul lot. Les lots 1 et 2 du présent marché ne sont pas décomposés en tranches. Aucune variante n’est imposée au titre des lots 1 et 2 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n’est pas autorisée pour les lots du présent accord-cadre. L’accord cadre est conclu pour une durée initiale d’1 an, à compter du 1e janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et jusqu’au 31 décembre 2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l’Acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction de l’accord-cadre, dans les conditions prévues ci-dessus, ne donne droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
(93) Seine-Saint-Denis
12
AGENCES NORD ET NORD-EST
45311200
(93) Seine-Saint-Denis
AGENCES EST ET SUD
45311200
(93) Seine-Saint-Denis
26-79238
3.2.5
Plaine Commune Habitat
2026-08-07
2026-09-14T12:00:00.000+02:00
2026-09-14
81
Contrôle d'accès
93
ACCORD-CADRE RELATIF AUX TRAVAUX DE CREATION, DE REMPLACEMENT ET DE DEPANNAGE DES EQUIPEMENTS DE CONTRÔLE D’ACCES DU PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT - 2 LOTS
Avis de marché - Avis n° 26-79238 du 07/08/2026
Département(s) de publication :
93
Annonce n°
26-79238
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Plaine Commune Habitat
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 48274107100021
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93200
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 93
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-27
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Pôle Commande Publique
Adresse mail du contact : DirectionCommandePubliqueEtJuridique@plainecommunehabitat.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 148136244
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Les conditions de participations sont plus précisément décrits dans les documents de la consultation.
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Les conditions de participations sont plus précisément décrits dans les documents de la consultation.
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Les conditions de participations sont plus précisément décrits dans les documents de la consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Office public de l’habitat – Plaine Commune Habitat
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE RELATIF AUX TRAVAUX DE CREATION, DE REMPLACEMENT ET DE DEPANNAGE DES EQUIPEMENTS DE CONTRÔLE D’ACCES DU PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT - 2 LOTS
Code CPV principal - Descripteur principal : 45311200
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de création, de remplacement et d’entretien des installations des équipements de contrôle d’accès. L’implantation, des différents sites correspondant aux agences Plaine Commune Habitat, est détaillé dans la liste du patrimoine. Le marché est alloti et comporte deux lots au total : Lot 1 : Agences Nord et Nord-Est Lot 2 : Agences Est et Sud. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attribuer qu’un seul lot. Les lots 1 et 2 du présent marché ne sont pas décomposés en tranches. Aucune variante n’est imposée au titre des lots 1 et 2 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n’est pas autorisée pour les lots du présent accord-cadre. L’accord cadre est conclu pour une durée initiale d’1 an, à compter du 1e janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et jusqu’au 31 décembre 2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l’Acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction de l’accord-cadre, dans les conditions prévues ci-dessus, ne donne droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
Lieu principal d'exécution du marché : (93) Seine-Saint-Denis
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Plaine Commune Habitat
- Accès électronique à l'information : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945060?orgAcronyme=b4e
- Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de création, de remplacement et d’entretien
des installations des équipements de contrôle d’accès. L’implantation, des différents
sites correspondant aux agences Plaine Commune Habitat, est détaillé dans la liste
du patrimoine. Le marché est alloti et comporte deux lots au total : Lot 1 : Agences
Nord et Nord-Est Lot 2 : Agences Est et Sud. Chaque candidat peut répondre à un ou
plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attribuer qu’un seul
lot. Les lots 1 et 2 du présent marché ne sont pas décomposés en tranches. Aucune
variante n’est imposée au titre des lots 1 et 2 du présent accord-cadre. La présentation
de variantes libres n’est pas autorisée pour les lots du présent accord-cadre. L’accord
cadre est conclu pour une durée initiale d’1 an, à compter du 1e janvier 2027, ou
de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et jusqu’au 31 décembre 2027.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de
reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est
d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est
de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite
contraire n'est prise par l’Acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité
de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction
de l’accord-cadre, dans les conditions prévues ci-dessus, ne donne droit à aucune
indemnité au profit du titulaire.
- Durée du marché : 12
- Renseignements relatifs aux lots :
- AGENCES NORD ET NORD-EST
- AGENCES EST ET SUD
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
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