14860723 16321250 RES-0001 selec-w TEN-0001 14990000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1331250 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true 13531423 no TPA-0001 LOT-0001 2026-M100-L1 TEN-0002 1329300 yes false false TPA-0002 LOT-0002 2026-M100-L2 CON-0001 2026-07-21+02:00 true 324276-2026 ORG-0001 2026-M100-L1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-21+02:00 true 324276-2026 ORG-0001 2026-M100-L2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 https://www.marches-securises.fr http://www.trivalis.fr ORG-0001 Trivalis (85) 31 rue de l'Atlantique CS 30605 La Roche sur Yon Cedex 85015 FRG05 FRA 25850296200040 +33 251451451 contact@trivalis.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l'île Gloriette - CS 24111 Nantes Cedex 44041 FRG01 FRA 174 400 051 00010 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209 Nantes cedex 1 44042 FRG01 FRA 130 029 283 00012 +33 660489889 dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr ORG-0005 BATI RECYCLAGE ZI Bois Imbert LA FERRIERE 85280 FRG05 FRA 48144795100015 +33 251072200 accueil@bati-recyclage.fr ORG-0006 VENDEE POLYSTYRENE Route de la Ferrière SAINT MARTIN DES NOYERS 85140 FRG05 FRA 82043853900018 +33 549439293 contact@vendeepolystyrene.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 b6397b1f-0734-41eb-b3a4-13df1f02b675 d83035bb-9c54-4267-8ab0-01cefeffd2c9 2026-08-06Z 15:30:11Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl env-pro ORG-0001 false open true 2026-M100 Mise à disposition de contenants, transport et traitement des gravats et polystyrènes issus des déchèteries de Vendée Mise à disposition de contenants, transport et traitement des gravats et polystyrènes issus des déchèteries de Vendée services Pour chaque lot, la valeur maximale des accords-cadres renseignée s'entend sur leur durée totale. Les marchés ont été conclus, c'est-à-dire signés le 21/07/26 et notifiés le 23/07/26 pour le lot 1 et le 24/07/26 pour le lot 2. Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, les marchés peuvent être consultés gratuitement au siège de Trivalis situé 31 rue de l’Atlantique à La Roche sur Yon (85015), la date et l’heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut-être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0.15 euros par copie, au format A4 et 0.30 euros par copie au format A3, et frais réels pour affranchissement. 90513000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Prix per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l’environnement - Devant le Tribunal administratif (TA) de Nantes avant la conclusion du contrat, en application des articles L551-1 à L551-4, L.551-10 à L551-12, R551-1 et R551-4 à R551-6 du code de justice administrative. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat en application des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat conclu, en application de l’arrêt du CE du 04/04/14 n°358994, dit Département de Tarn-et-Garonne, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 2026-M100 LOT01 Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets de gravats issus des déchèteries de Vendée et livraison des gravats recyclés Le marché porte sur la mise à disposition sur les déchèteries de Vendée de contenants adaptés aux déchets de gravats, le transport de ces déchets depuis les déchèteries jusqu'à un site permettant leur transfert, leur tri et le cas échéant le traitement de ces déchets services 14990000 90513000 90512000 6 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 price Prix per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l’environnement - Devant le Tribunal administratif (TA) de Nantes avant la conclusion du contrat, en application des articles L551-1 à L551-4, L.551-10 à L551-12, R551-1 et R551-4 à R551-6 du code de justice administrative. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat en application des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat conclu, en application de l’arrêt du CE du 04/04/14 n°358994, dit Département de Tarn-et-Garonne, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 2026-M100 LOT02 Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets de polystyrènes issus des déchèteries de Vendée Le marché porte sur la mise à disposition sur les déchèteries de Vendée de contenants adaptés aux déchets de polystyrènes, le transport de ces déchets depuis les déchèteries jusqu'à un site permettant leur transfert, leur tri et le cas échéant le traitement de ces déchets services 1331250 90513000 90512000 6 2000-01-01Z 26-78693 26-46823 3.2.5 Trivalis (85) BATI RECYCLAGE VENDEE POLYSTYRENE 2026-08-08 2026-10-06 249 Ordures ménagères (prestations) 347 Transport 85 Mise à disposition de contenants, transport et traitement des gravats et polystyrènes issus des déchèteries de Vendée Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78693 du 06/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 85
Annonce n° 26-78693
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Trivalis (85)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des gravats et polystyrènes issus des déchèteries de Vendée
Description : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des gravats et polystyrènes issus des déchèteries de Vendée
Identifiant de la procédure : d83035bb-9c54-4267-8ab0-01cefeffd2c9
Identifiant interne : 2026-M100
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.4 Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Informations complémentaires : Pour chaque lot, la valeur maximale des accords-cadres renseignée s'entend sur leur durée totale. Les marchés ont été conclus, c'est-à-dire signés le 21/07/26 et notifiés le 23/07/26 pour le lot 1 et le 24/07/26 pour le lot 2. Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, les marchés peuvent être consultés gratuitement au siège de Trivalis situé 31 rue de l’Atlantique à La Roche sur Yon (85015), la date et l’heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut-être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0.15 euros par copie, au format A4 et 0.30 euros par copie au format A3, et frais réels pour affranchissement.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets de gravats issus des déchèteries de Vendée et livraison des gravats recyclés
Description : Le marché porte sur la mise à disposition sur les déchèteries de Vendée de contenants adaptés aux déchets de gravats, le transport de ces déchets depuis les déchèteries jusqu'à un site permettant leur transfert, leur tri et le cas échéant le traitement de ces déchets
Identifiant interne : 2026-M100 LOT01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,990,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l’environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Devant le Tribunal administratif (TA) de Nantes avant la conclusion du contrat, en application des articles L551-1 à L551-4, L.551-10 à L551-12, R551-1 et R551-4 à R551-6 du code de justice administrative. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat en application des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat conclu, en application de l’arrêt du CE du 04/04/14 n°358994, dit Département de Tarn-et-Garonne, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Devant le Tribunal administratif (TA) de Nantes avant la conclusion du contrat, en application des articles L551-1 à L551-4, L.551-10 à L551-12, R551-1 et R551-4 à R551-6 du code de justice administrative. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat en application des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat conclu, en application de l’arrêt du CE du 04/04/14 n°358994, dit Département de Tarn-et-Garonne, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Trivalis (85)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets de polystyrènes issus des déchèteries de Vendée
Description : Le marché porte sur la mise à disposition sur les déchèteries de Vendée de contenants adaptés aux déchets de polystyrènes, le transport de ces déchets depuis les déchèteries jusqu'à un site permettant leur transfert, leur tri et le cas échéant le traitement de ces déchets
Identifiant interne : 2026-M100 LOT02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,331,250 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l’environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Devant le Tribunal administratif (TA) de Nantes avant la conclusion du contrat, en application des articles L551-1 à L551-4, L.551-10 à L551-12, R551-1 et R551-4 à R551-6 du code de justice administrative. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat en application des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat conclu, en application de l’arrêt du CE du 04/04/14 n°358994, dit Département de Tarn-et-Garonne, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Devant le Tribunal administratif (TA) de Nantes avant la conclusion du contrat, en application des articles L551-1 à L551-4, L.551-10 à L551-12, R551-1 et R551-4 à R551-6 du code de justice administrative. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat en application des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Devant le TA de Nantes après la conclusion du contrat dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat conclu, en application de l’arrêt du CE du 04/04/14 n°358994, dit Département de Tarn-et-Garonne, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Trivalis (85)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 14,860,723 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 16,321,250 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,990,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BATI RECYCLAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026-M100-L1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 13,531,423 Euro
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-M100-L1
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 324276-2026
Organisation qui signe le marché : Trivalis (85)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,331,250 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VENDEE POLYSTYRENE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026-M100-L2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,329,300 Euro
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-M100-L2
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 324276-2026
Organisation qui signe le marché : Trivalis (85)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Trivalis (85)
Numéro d’enregistrement : 25850296200040
Adresse postale : 31 rue de l'Atlantique CS 30605
Ville : La Roche sur Yon Cedex
Code postal : 85015
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@trivalis.fr
Téléphone : +33 251451451
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.trivalis.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Adresse postale : 6, allée de l'île Gloriette - CS 24111
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 130 029 283 00012
Adresse postale : Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 660489889
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : BATI RECYCLAGE
Numéro d’enregistrement : 48144795100015
Adresse postale : ZI Bois Imbert
Ville : LA FERRIERE
Code postal : 85280
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@bati-recyclage.fr
Téléphone : +33 251072200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : VENDEE POLYSTYRENE
Numéro d’enregistrement : 82043853900018
Adresse postale : Route de la Ferrière
Ville : SAINT MARTIN DES NOYERS
Code postal : 85140
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@vendeepolystyrene.fr
Téléphone : +33 549439293
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b6397b1f-0734-41eb-b3a4-13df1f02b675 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2026 à 15:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026
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L’essentiel du marché

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