16 https://injs-metz.fr/ https://www.marches-demat.com ORG-0001 INJS de Metz 49 Rue Claude Bernard METZ 57070 FRF33 FRA 18571500000013 Aurore Schutz 0669004863 a.schutz@injs-metz.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix STRASBOURG 67000 FRF11 FRA 17670005200010 Tribunal Administratif de Strasbourg 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 fcec60f1-567e-4624-8b82-36319517583d 011c193e-07f2-4180-be16-c17c80ee2146 2026-08-06+02:00 18:00:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-demat.com body-pl-cga health ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-03 Entretiens locaux Marché de Prestations de services - Entretiens des locaux et vitrerie de l'INJS de Metz La présente consultation a pour objet la passation d'un marché ayant pour objet l'exécution de prestations d'entretien des locaux et de la vitrerie de l'Institut National de Jeunes Sourds (INJS) de Metz. Les prestations comprennent le nettoyage régulier et approfondi des services administratifs, pédagogiques, éducatifs, thérapeutique, internat, et CLER, ainsi que l'entretien de la vitrerie intérieur extérieur avec huisserie et store du site, afin de garantir des conditions d'hygiène, de propreté et de confort optimales pour les usagers et le personnel de l'établissement, selon la fréquence et les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les cadres de réponses par lot. services 90910000 INJS de Metz 49 rue Claude Bernard METZ 57070 FRF33 FRA INJS de Metz 49 rue Claude Bernard METZ 57070 FRF33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed Règlement de consultation non-restricted-document https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=26505 DCE non-restricted-document https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=26505 Documents non-restricted-document https://www.marches-demat.com epo-procurement-document none no allowed not-allowed false per-exa 50 cost prix des prestations : L'offre la moins disante obtiendra la note maximale de 50/50 per-exa 50 quality valeur technique et environnementale La valeur technique sera appréciée au regard du Mémoire Technique fourni par le candidat https://www.marches-demat.com ORG-0001 120 Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-30+02:00 18:00:00+02:00 2026-08-24+02:00 00:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 11:00:00+02:00 INJS de Metz false none none Lot 1 Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux (INJS et CLER BA) . Pour le Lot n° 1 (Locaux) : Ventilation obligatoire entre les prestations INJS (période scolaire, vacances scolaires) et les prestations CLER BA (période scolaire, vacances scolaires). services 90910000 INJS de Metz 49 rue Claude Bernard METZ 57070 FRF33 FRA 24 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=26505 DCE non-restricted-document https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=26505 Documents non-restricted-document https://www.marches-demat.com epo-procurement-document none no allowed not-allowed false per-exa 50 cost prix des prestations : L'offre la moins disante obtiendra la note maximale de 50/50 per-exa 50 quality valeur technique et environnementale La valeur technique sera appréciée au regard du Mémoire Technique fourni par le candidat https://www.marches-demat.com ORG-0001 120 Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-30+02:00 18:00:00+02:00 2026-08-24+02:00 00:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 11:00:00+02:00 INJS de Metz false none none Lot 2 Prestations d'entretien de la vitrerie (INJS et CLER BA Ventilation obligatoire entre le site de l'INJS et CLER BA. services 90911300 INJS de Metz 49 rue Claude Bernard METZ 57070 FRF33 FRA 24 26-78809 3.2.5 Institut Nationale de jeunes sourds de Metz 2026-08-08 2026-08-30T18:00:00+02:00 2026-08-17 363 Vitrerie 239 Nettoyage de locaux 57 La présente consultation a pour objet la passation d'un marché ayant pour objet l'exécution de prestations d'entretien des locaux et de la vitrerie de l'Institut National de Jeunes Sourds (INJS) Avis de marché - Avis n° 26-78809 du 06/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-78809
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : INJS de Metz
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de Prestations de services - Entretiens des locaux et vitrerie de l'INJS de Metz
Description : La présente consultation a pour objet la passation d'un marché ayant pour objet l'exécution de prestations d'entretien des locaux et de la vitrerie de l'Institut National de Jeunes Sourds (INJS) de Metz. Les prestations comprennent le nettoyage régulier et approfondi des services administratifs, pédagogiques, éducatifs, thérapeutique, internat, et CLER, ainsi que l'entretien de la vitrerie intérieur extérieur avec huisserie et store du site, afin de garantir des conditions d'hygiène, de propreté et de confort optimales pour les usagers et le personnel de l'établissement, selon la fréquence et les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les cadres de réponses par lot.
Identifiant de la procédure : 011c193e-07f2-4180-be16-c17c80ee2146
Identifiant interne : 2026-03 Entretiens locaux
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49 rue Claude Bernard
Ville : METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : INJS de Metz
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49 rue Claude Bernard
Ville : METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : INJS de Metz
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux (INJS et CLER BA)
Description : . Pour le Lot n° 1 (Locaux) : Ventilation obligatoire entre les prestations INJS (période scolaire, vacances scolaires) et les prestations CLER BA (période scolaire, vacances scolaires).
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49 rue Claude Bernard
Ville : METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : INJS de Metz
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : prix des prestations : L'offre la moins disante obtiendra la note maximale de 50/50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique et environnementale
Description : La valeur technique sera appréciée au regard du Mémoire Technique fourni par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=26505, https://www.marches-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/08/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/08/2026 à 11:00
Lieu : INJS de Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INJS de Metz
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations d'entretien de la vitrerie (INJS et CLER BA
Description : Ventilation obligatoire entre le site de l'INJS et CLER BA.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49 rue Claude Bernard
Ville : METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : INJS de Metz
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : prix des prestations : L'offre la moins disante obtiendra la note maximale de 50/50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique et environnementale
Description : La valeur technique sera appréciée au regard du Mémoire Technique fourni par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=26505, https://www.marches-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/08/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/08/2026 à 11:00
Lieu : INJS de Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INJS de Metz
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : INJS de Metz
Numéro d’enregistrement : 18571500000013
Adresse postale : 49 Rue Claude Bernard
Ville : METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Aurore Schutz
Adresse électronique : a.schutz@injs-metz.fr
Téléphone : 0669004863
Adresse internet : https://injs-metz.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-demat.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-demat.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fcec60f1-567e-4624-8b82-36319517583d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2026 à 18:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026
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L’essentiel du marché

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