576866 576866 882540 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 198900 127178 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 156140 85629 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0003 358700 267632 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0004 168800 96427 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 1 true false 127178 no TPA-0001 LOT-0001 FOURNIL DES CONFLUENCES LOT 1 TEN-0002 1 true false 85629 no TPA-0002 LOT-0002 SAINT PRIEST PAIN LOT 2 TEN-0003 0 true false 267632 no TPA-0002 LOT-0003 SAINT PRIEST PAIN LOT 3 TEN-0004 0 true false 96427 no TPA-0001 LOT-0004 FOURNIL DES CONFLUENCES LOT 4 CON-0001 2026-06-04+02:00 2026-07-20+02:00 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest true 120233-2026 ORG-0001 LOT_1 TEN-0001 CON-0002 2026-06-04+02:00 2026-06-20+02:00 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7 true 120233-2026 ORG-0001 LOT_2 TEN-0002 CON-0003 2026-06-04+02:00 2026-07-20+02:00 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne true 120233-2026 ORG-0001 LOT_3 TEN-0003 CON-0004 2026-06-04+02:00 2026-07-20+02:00 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence true 120233-2026 ORG-0001 LOT_4 TEN-0004 TPA-0001 FOURNIL DES CONFLUENCES ORG-0003 TPA-0002 SAINT PRIEST PAIN ORG-0004 29 ORG-0001 PFC Sud-Est LYON 69007 FRK26 FRA 13001536500013 Catherine Hagnier 0437273005 catherine.hagnier@intradef.gouv.fr https://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 true sme ORG-0003 FOURNIL DES CONFLUENCES OULLINS PIERRE BENITE 69310 FRK26 FRA 935 314 401 00016 s.lami@fournildesconfluences.com sme ORG-0004 SAINT PRIEST PAIN SAINT PRIEST EN JAREZ 42270 FRK25 FRA 31004606500010 saintpriestpain@gmail.com 2.3 eforms-sdk-1.13 2b7a644d-25fd-4bf9-b8de-9e0837a8fee5 b87c4e1d-7b94-485b-885e-e670f3ab38c8 2026-08-07+02:00 07:42:58.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA ra defence ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 120233-2026 DAF_2025_001783 fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne. fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne. supplies La durée initiale de l'accord cadre est de 12 mois reconductible 3 fois par période de reconduction de 12 mois selon les modalités de l'article 4 du cahier des clauses administratives particulières. Les prix de l'accord cadre sont révisables semestriellement dans les conditions décrites à l’article 8.3 du cahier des clauses administratives particulières. Des échantillons sont à livrer dans le cadre de la remise du dossier d’offre (détails en page 8 du règlement de la consultation) 828000 682400 15612500 Le montant minimum de l'accord-cadre est de 324 000 euros HT sur 48 mois. Une révision de prix est prévue semestriellement conformément aux modalités décrites dans la clause 8.3 du cahier des clauses administratives particulières. Des échantillons sont à livrer dans le cadre de la remise du dossier d’offre (détails en page 8 du règlement de la consultation). Lyon 69007 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique Critère noté sur la base des échantillons per-exa 45 price Prix Valeur de l'offre calculée sur la base du Bordereau de prix valant détail quantitatif estimatif per-exa 5 quality Critère environnemental L’analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –69003 LYON.  Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).  Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).  Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).  Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.  Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest supplies Le montant minimum du lot 1 est de 70 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mardi 17 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00 180000 147400 15612500 FRK26 FRA 2026-07-20+02:00 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technique Critère noté sur la base des échantillons poi-exa 45 price Critère prix Valeur de l'offre calculée sur la base du Bordereau de prix valant détail quantitatif estimatif poi-exa 5 quality critère environnemental L’analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –69003 LYON.  Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).  Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).  Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).  Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.  Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7 supplies Le montant minimum du lot 2 est de 58 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mercredi 18 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00 148000 122200 15612500 Le montant minimum du lot 2 est de 58 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mercredi 18 mars 2 026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00 FRK26 FRA 2026-07-20+02:00 48 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 quality critère technique L’analyse du critère qualité se fera sur la base des échantillons fournis par le candidat per-exa 45 price Critère prix L’analyse du critère Prix se fera sur la base de la pièce financière dûment complétée par le candidat per-exa 5 quality critère environnemental L’analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –69003 LYON.  Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).  Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).  Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).  Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.  Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne supplies Le montant minimum du lot 3 est de 134 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons : Jeudi 19 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 9h00 340000 282200 15612500 FRK21 FRA 2026-07-20+02:00 48 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 50 quality critère technique Critère noté sur la base des échantillons per-exa 45 price Critère prix Valeur de l'offre calculée sur la base du Bordereau de prix valant détail quantitatif estimatif per-exa 5 quality critère environnemental L’analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –69003 LYON.  Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).  Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).  Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).  Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.  Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 4 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence supplies Le montant minimum du lot 4 est de 62 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons : Mardi 17 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00 160000 130600 15612500 FRK23 FRA 2026-07-20+02:00 48 2000-01-01+01:00 26-78854 26-16913 3.2.5 PFC SUD-EST FOURNIL DES CONFLUENCES SAINT PRIEST PAIN 2026-08-09 2026-09-21 88 Denrées alimentaires 69 01 26 Fourniture et livraison de pains et/ou viennoiseries au profit des succursales du Cercle Inter-Armées de la base de défense Lyon–Valence–La Valbonne Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78854 du 07/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 01, 26
Annonce n° 26-78854
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : PFC Sud-Est
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne.
Description : fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries au profit des Cercles-Mess Inter-Armées de Lyon-Valence-La Valbonne.
Identifiant de la procédure : b87c4e1d-7b94-485b-885e-e670f3ab38c8
Avis précédent : 120233-2026
Identifiant interne : DAF_2025_001783
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le montant minimum de l'accord-cadre est de 324 000 euros HT sur 48 mois. Une révision de prix est prévue semestriellement conformément aux modalités décrites dans la clause 8.3 du cahier des clauses administratives particulières. Des échantillons sont à livrer dans le cadre de la remise du dossier d’offre (détails en page 8 du règlement de la consultation).
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 682,400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 828,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord cadre est de 12 mois reconductible 3 fois par période de reconduction de 12 mois selon les modalités de l'article 4 du cahier des clauses administratives particulières. Les prix de l'accord cadre sont révisables semestriellement dans les conditions décrites à l’article 8.3 du cahier des clauses administratives particulières. Des échantillons sont à livrer dans le cadre de la remise du dossier d’offre (détails en page 8 du règlement de la consultation)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Description : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 147,400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum du lot 1 est de 70 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mardi 17 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère noté sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Valeur de l'offre calculée sur la base du Bordereau de prix valant détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : L’analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –69003 LYON.  Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).  Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).  Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).  Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.  Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : PFC Sud-Est
Organisation qui exécute le paiement : PFC Sud-Est
Organisation qui signe le marché : PFC Sud-Est
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7
Description : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le montant minimum du lot 2 est de 58 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mercredi 18 mars 2 026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 122,200 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 148,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum du lot 2 est de 58 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons: Mercredi 18 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère noté sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Valeur de l'offre calculée sur la base du Bordereau de prix valant détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère environnemental
Description : L’analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –69003 LYON.  Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).  Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).  Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).  Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.  Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : PFC Sud-Est
Organisation qui exécute le paiement : PFC Sud-Est
Organisation qui signe le marché : PFC Sud-Est
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne
Description : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 282,200 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum du lot 3 est de 134 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons : Jeudi 19 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 9h00
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique
Description : L’analyse du critère qualité se fera sur la base des échantillons fournis par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : L’analyse du critère Prix se fera sur la base de la pièce financière dûment complétée par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère environnemental
Description : L’analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –69003 LYON.  Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).  Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).  Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).  Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.  Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : PFC Sud-Est
Organisation qui exécute le paiement : PFC Sud-Est
Organisation qui signe le marché : PFC Sud-Est
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence
Description : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,600 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum du lot 4 est de 62 000 euros HT sur 48 mois. Dates et heures limites de réception des échantillons : Mardi 17 mars 2026 à partir de 8h00 et au plus tard à 10h00
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère technique
Description : Critère noté sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Valeur de l'offre calculée sur la base du Bordereau de prix valant détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère environnemental
Description : L’analyse du critère environnemental se fera sur la base des éléments communiqués dans le cadre de réponse technique par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin –69003 LYON.  Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).  Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).  Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).  Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.  Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : PFC Sud-Est
Organisation qui exécute le paiement : PFC Sud-Est
Organisation qui signe le marché : PFC Sud-Est
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 576,866 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 882,540 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 576,866 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 198,900 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 127,178 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FOURNIL DES CONFLUENCES
Offre :
Identifiant de l’offre : FOURNIL DES CONFLUENCES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 127,178 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT_1
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Jean Robert à Limonest
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2026
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 120233-2026
Organisation qui signe le marché : PFC Sud-Est
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 156,140 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 85,629 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAINT PRIEST PAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : SAINT PRIEST PAIN LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 85,629 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT_2
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale Sabatier à Lyon 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2026
Date de conclusion du marché : 20/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 120233-2026
Organisation qui signe le marché : PFC Sud-Est
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 358,700 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 267,632 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAINT PRIEST PAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : SAINT PRIEST PAIN LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 267,632 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 0
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT_3
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant du cercle mess de La Valbonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2026
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 120233-2026
Organisation qui signe le marché : PFC Sud-Est
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 168,800 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 96,427 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FOURNIL DES CONFLUENCES
Offre :
Identifiant de l’offre : FOURNIL DES CONFLUENCES LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 96,427 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 0
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT_4
Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries au profit du restaurant succursale baquet à Valence
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2026
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 120233-2026
Organisation qui signe le marché : PFC Sud-Est
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : PFC Sud-Est
Numéro d’enregistrement : 13001536500013
Ville : LYON
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Catherine Hagnier
Adresse électronique : catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0437273005
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : FOURNIL DES CONFLUENCES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 935 314 401 00016
Ville : OULLINS PIERRE BENITE
Code postal : 69310
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : s.lami@fournildesconfluences.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAINT PRIEST PAIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31004606500010
Ville : SAINT PRIEST EN JAREZ
Code postal : 42270
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : saintpriestpain@gmail.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2b7a644d-25fd-4bf9-b8de-9e0837a8fee5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2026 à 07:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2026
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L’essentiel du marché

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