500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 500000 tenders 9 CON-0001 CON-0002 CON-0003 LOT-0000 TEN-0001 false 36597.4 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 40260 not-known TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 TEN-0003 false 49522.5 not-known TPA-0003 LOT-0000 TEN-0003 CON-0001 2026-07-24+02:00 Prestations de traiteur false Ac260064-1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-24+02:00 Prestations de traiteur false Ac260064-3 TEN-0002 CON-0003 2026-07-24+02:00 Prestations de traiteur false Ac260064-2 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 90DA0A4E-C9E1-9C03-E8BD1D80CDFC68BE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.tisseo.fr/ ORG-0002 Tisséo Voyageurs 4 Impasse Paul Mesplé Toulouse 31081 FRJ23 FRA 54807 WISCHNEWSKI Thierry Directeur Général 0562112622 correspondre@aws-france.fr ORG-0003 Tisséo Voyageurs Tisseo 4 impasse Paul Mesplé 31000 Toulouse Tél : 05 62 11 26 03 cecile.claessens@tisseo.fr Toulouse 31081 FRJ23 FRA 2143886 Directrion Juridique Achats et Logistique 0562119438 adama.kane@tisseo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 90DA0AAC-EC59-A761-D4A15C210DE77610 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 BOLE(R)O 3 Imp Du Marche Gare Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1803005-1-0-1 false UBO-0006 sme ORG-0006 YVETTE EVENEMENTIEL 2 Rue Ozenne Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1803005-1-0-2 false UBO-0007 sme ORG-0007 L'ATELIETTE 49 Av Crampel Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1803005-1-0-3 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 11930ad8-8e10-4872-8c4c-fec8e9d883b2 3850eb9b-32a6-49ea-9bcf-c19d3ab88096 2026-08-07+02:00 10:13:42+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA http://tisseo.marches-publics.info/ urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26-064 Prestations de traiteur Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mixte multi attributaire. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3/08/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable 4 fois pour des périodes de 1 an. Engagement sur un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) par an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée de 500 000 euro(s) indiquée dans cet avis correspond au montant maximum sur la durée totale. Le montant estimatif annuel est estimé à 25 000 euro(s) HT par an. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires (3 attributaires) qui s'exécutera au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes (pour les demandes courantes) et la passation de marchés subséquents (pour les évènements exceptionnels). Le montant estimé issu du détail quantitatif estimatif (Dqe) pour chaque titulaire de l'accord-cadre s'élève à : La société Bolero pour un montant du détail estimatif quantitatif de 36 597,40 euro(s) Ht; La société Yvette Evenementiel pour un montant du détail quantitatif estimatif de 40 260,00 euro(s) Ht; La société L'Ateliette pour un montant du détail quantitatif estimatif de 49 522,5 euro(s) Ht. L'engagement sur un montant maximum annuel pour chaque marché est de 100 000 euro(s) Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Le marché est consultable dans les conditions prévues par l'article L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration 500000 55520000 55520000 LOT-0000 per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 10 quality Cas pratique per-exa 55 price Prix des prestations ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr ORG-0004 true 253600-2026 false fa-w-rc none S-PA-1803005 Prestations de traiteur Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mixte multi attributaire. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3/08/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable 4 fois pour des périodes de 1 an. Engagement sur un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) par an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée de 500 000 euro(s) indiquée dans cet avis correspond au montant maximum sur la durée totale. Le montant estimatif annuel est estimé à 25 000 euro(s) HT par an. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services other 55520000 55520000 2026-08-03+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 4 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-78925 26-36808 3.2.5 Tisséo Voyageurs BOLE(R)O YVETTE EVENEMENTIEL L'ATELIETTE 2026-08-09 2026-11-04 304 Repas, traiteur 274 Prestations de services 31 Prestations de traiteur Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78925 du 07/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-78925
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de traiteur
Description : Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mixte multi attributaire. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3/08/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable 4 fois pour des périodes de 1 an. Engagement sur un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) par an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée de 500 000 euro(s) indiquée dans cet avis correspond au montant maximum sur la durée totale. Le montant estimatif annuel est estimé à 25 000 euro(s) HT par an. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procédure : 3850eb9b-32a6-49ea-9bcf-c19d3ab88096
Identifiant interne : 26-064
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires (3 attributaires) qui s'exécutera au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes (pour les demandes courantes) et la passation de marchés subséquents (pour les évènements exceptionnels). Le montant estimé issu du détail quantitatif estimatif (Dqe) pour chaque titulaire de l'accord-cadre s'élève à : La société Bolero pour un montant du détail estimatif quantitatif de 36 597,40 euro(s) Ht; La société Yvette Evenementiel pour un montant du détail quantitatif estimatif de 40 260,00 euro(s) Ht; La société L'Ateliette pour un montant du détail quantitatif estimatif de 49 522,5 euro(s) Ht. L'engagement sur un montant maximum annuel pour chaque marché est de 100 000 euro(s) Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Le marché est consultable dans les conditions prévues par l'article L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de traiteur
Description : Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mixte multi attributaire. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3/08/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable 4 fois pour des périodes de 1 an. Engagement sur un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) par an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée de 500 000 euro(s) indiquée dans cet avis correspond au montant maximum sur la durée totale. Le montant estimatif annuel est estimé à 25 000 euro(s) HT par an. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant interne : S-PA-1803005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 253600-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Cas pratique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tisséo Voyageurs
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BOLE(R)O
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 36,597.4 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ac260064-1
Titre : Prestations de traiteur
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : YVETTE EVENEMENTIEL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 40,260 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ac260064-3
Titre : Prestations de traiteur
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : L'ATELIETTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 49,522.5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ac260064-2
Titre : Prestations de traiteur
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 90DA0A4E-C9E1-9C03-E8BD1D80CDFC68BE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement : 54807
Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31081
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : WISCHNEWSKI Thierry
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0562112622
Adresse internet : https://www.tisseo.fr/
Profil de l’acheteur : http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement : 2143886
Adresse postale : Tisseo 4 impasse Paul Mesplé 31000 Toulouse Tél : 05 62 11 26 03 cecile.claessens@tisseo.fr
Ville : Toulouse
Code postal : 31081
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Directrion Juridique Achats et Logistique
Adresse électronique : adama.kane@tisseo.fr
Téléphone : 0562119438
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 90DA0AAC-EC59-A761-D4A15C210DE77610
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : BOLE(R)O
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1803005-1-0-1
Adresse postale : 3 Imp Du Marche Gare
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0006
Nom officiel : YVETTE EVENEMENTIEL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1803005-1-0-2
Adresse postale : 2 Rue Ozenne
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : L'ATELIETTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1803005-1-0-3
Adresse postale : 49 Av Crampel
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 11930ad8-8e10-4872-8c4c-fec8e9d883b2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2026 à 10:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2026
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L’essentiel du marché

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