RES-0001 clos-nw other tenders 1 t-esubm 1 LOT-0001 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9B8A2F54-C8CC-A25D-54A56E149BC756A4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.agglo-seine-eure.fr/ ORG-0002 Communauté d'agglomération Seine Eure 1 Place Ernest Thorel Cs 10514 Louviers Cedex 27405 FRD21 FRA 65001 Monsieur le Président 0276460330 marchespublics@seine-eure.com ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 9B8A2F76-A554-9AD6-D0BB55F9828E40B3 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 9B8A2F92-9288-7B5B-FFAA550921829065 0232081270 greffe.ta-rouen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 27b3f07f-23d9-4260-9494-5ae5d66a27cf c84e672a-9ef3-4d6a-941e-01e65c1dda7c 2026-08-07+02:00 15:12:34+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.eure.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26-CASE-0017 Réalisation d'inventaires écologiques et rédaction de plans de gestion d'espaces naturels sur le territoire - relance lot 2 milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion) Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La valeur estimée HT est la valeur des trois lots (dont deux déjà notifiés) sur la totalité des périodes services La consultation sera relancée prochainement 480000 90700000 90700000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 317499-2026 false fa-wo-rc none 02 Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion) Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion) services other other 90700000 90700000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre débutera à la notification du marché jusqu'au 02/03/2027 2000-01-01Z 26-79161 26-46264 3.2.5 Communauté d'agglomération Seine Eure 2026-08-09 2026-11-04 118 Etude 27 Réalisation d'inventaires écologiques et rédaction de plans de gestion d'espaces naturels sur le territoire - relance lot 2 milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-79161 du 07/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 27
Annonce n° 26-79161
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération Seine Eure
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation d'inventaires écologiques et rédaction de plans de gestion d'espaces naturels sur le territoire - relance lot 2 milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion)
Description : Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La valeur estimée HT est la valeur des trois lots (dont deux déjà notifiés) sur la totalité des périodes
Identifiant de la procédure : c84e672a-9ef3-4d6a-941e-01e65c1dda7c
Identifiant interne : 26-CASE-0017
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation sera relancée prochainement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion)
Description : Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion)
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre débutera à la notification du marché jusqu'au 02/03/2027
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 317499-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9B8A2F54-C8CC-A25D-54A56E149BC756A4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération Seine Eure
Numéro d’enregistrement : 65001
Adresse postale : 1 Place Ernest Thorel Cs 10514
Ville : Louviers Cedex
Code postal : 27405
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : marchespublics@seine-eure.com
Téléphone : 0276460330
Adresse internet : https://www.agglo-seine-eure.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.eure.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 9B8A2F76-A554-9AD6-D0BB55F9828E40B3
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 9B8A2F92-9288-7B5B-FFAA550921829065
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 27b3f07f-23d9-4260-9494-5ae5d66a27cf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2026 à 15:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2026
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L’essentiel du marché

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