17 false false ORG-0001 SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS RUE DU MOULIN DE VENDOME LAGORD 17140 FRI32 FRA 93454387700013 +33 546348458 marchespublics@yelomob.fr https://poitiers.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac CS 80541 Poitiers 86020 FRI34 FRA 178 600 045 00029 549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0003 CCIRA Nouvelle-Aquitaine 2 rue Jules Ferry Cité Administrative BORDEAUX 33090 FRI12 FRA 130 029 275 00083 05 54 68 99 56 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 61d95e6f-720c-4c9b-94ee-2019c04e762f d7e88910-c107-422f-8001-dde7332114af 2026-08-07+02:00 16:30:13+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com urttb ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 29 true 29 lots neg-w-call false 2026-08 Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots) fourniture et la livraison de pièces détachées, d'accessoires et de consommables destinés à l'entretien et aux réparations du parc de véhicules du réseau de transports publics Yélo Mobilités.Le titulaire est tenu de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente selon les exigences définies pour chaque lot technique. supplies 34300000 Rue du moulin de vendôme LAGORD 17140 FRI32 FRA LOT-0001 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 1 Consommables pour véhicules Consommables pour véhicules supplies 50000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0002 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 2 Bombes Aérosol et Graisses Bombes Aérosol et Graisses supplies 25000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0003 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 3 Pièces de Climatisations Pièces de Climatisations supplies 100000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0004 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 4 Pièces Filtrations Pièces Filtrations supplies 175000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0005 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 5 Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux supplies 75000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0006 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 6 Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes supplies 250000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0007 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. 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ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 7 Pièces refroidissement moteur Pièces refroidissement moteur supplies 250000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0008 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 8 Pièces moteur et environnement Pièces moteur et environnement supplies 250000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0009 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 9 Pièces électricité et instruments Pièces électricité et instruments supplies 300000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0010 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 10 Pièces de boites de vitesses Pièces de boites de vitesses supplies 40000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0011 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. 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ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 11 Pièces châssis et suspension Pièces châssis et suspension supplies 75000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0012 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. 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ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 12 Courroies Courroies supplies 35000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0013 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 13 Peintures Peintures supplies 75000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0014 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 14 Pièces carrosseries Pièces carrosseries supplies 100000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0015 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 15 Accessoires carrosseries Accessoires carrosseries supplies 100000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0016 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 16 Pièces et accessoires sellerie Pièces et accessoires sellerie supplies 25000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0017 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 17 Glaces et pièces pare-brise Glaces et pièces pare-brise supplies 100000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0018 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 18 Batteries Batteries supplies 75000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0019 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 19 Pièces circuit d'air Pièces circuit d'air supplies 80000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0020 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 20 Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace supplies 60000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0021 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 21 Durites Renforcées au Mètre Durites Renforcées au Mètre supplies 40000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0022 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 22 Accessoires Moteur Accessoires Moteur supplies 20000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0023 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 23 Visseries Visseries supplies 15000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0024 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 24 Liquide de refroidissement Liquide de refroidissement supplies 70000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0025 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 25 Pièces compteur et Flexibles Pièces compteur et Flexibles supplies 50000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0026 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 26 Fournitures courantes pour véhicules Fournitures courantes pour véhicules supplies 50000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0027 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 27 Fournitures produits d'entretien Fournitures courantes pour véhicules supplies 175000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0028 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 28 Lubrifiants Lubrifiants supplies 225000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0029 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 29 Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus supplies 100000 34300000 LAGORD FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. 26-79227 3.2.5 SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS 2026-08-09 2026-09-10 266 Pièces détachées 263 Peinture (fourniture) 17 Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots) Avis de marché - Avis n° 26-79227 du 07/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-79227
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots)
Description : fourniture et la livraison de pièces détachées, d'accessoires et de consommables destinés à l'entretien et aux réparations du parc de véhicules du réseau de transports publics Yélo Mobilités.Le titulaire est tenu de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente selon les exigences définies pour chaque lot technique.
Identifiant de la procédure : d7e88910-c107-422f-8001-dde7332114af
Identifiant interne : 2026-08
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : 29 lots
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue du moulin de vendôme
Ville : LAGORD
Code postal : 17140
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 29
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Consommables pour véhicules
Description : Consommables pour véhicules
Identifiant interne : 2026-08_Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bombes Aérosol et Graisses
Description : Bombes Aérosol et Graisses
Identifiant interne : 2026-08_Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pièces de Climatisations
Description : Pièces de Climatisations
Identifiant interne : 2026-08_Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pièces Filtrations
Description : Pièces Filtrations
Identifiant interne : 2026-08_Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 175,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux
Description : Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux
Identifiant interne : 2026-08_Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes
Description : Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes
Identifiant interne : 2026-08_Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Pièces refroidissement moteur
Description : Pièces refroidissement moteur
Identifiant interne : 2026-08_Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Pièces moteur et environnement
Description : Pièces moteur et environnement
Identifiant interne : 2026-08_Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Pièces électricité et instruments
Description : Pièces électricité et instruments
Identifiant interne : 2026-08_Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Pièces de boites de vitesses
Description : Pièces de boites de vitesses
Identifiant interne : 2026-08_Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Pièces châssis et suspension
Description : Pièces châssis et suspension
Identifiant interne : 2026-08_Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Courroies
Description : Courroies
Identifiant interne : 2026-08_Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Peintures
Description : Peintures
Identifiant interne : 2026-08_Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Pièces carrosseries
Description : Pièces carrosseries
Identifiant interne : 2026-08_Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Accessoires carrosseries
Description : Accessoires carrosseries
Identifiant interne : 2026-08_Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Pièces et accessoires sellerie
Description : Pièces et accessoires sellerie
Identifiant interne : 2026-08_Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Glaces et pièces pare-brise
Description : Glaces et pièces pare-brise
Identifiant interne : 2026-08_Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Batteries
Description : Batteries
Identifiant interne : 2026-08_Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Pièces circuit d'air
Description : Pièces circuit d'air
Identifiant interne : 2026-08_Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace
Description : Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace
Identifiant interne : 2026-08_Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Durites Renforcées au Mètre
Description : Durites Renforcées au Mètre
Identifiant interne : 2026-08_Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Accessoires Moteur
Description : Accessoires Moteur
Identifiant interne : 2026-08_Lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Visseries
Description : Visseries
Identifiant interne : 2026-08_Lot 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Liquide de refroidissement
Description : Liquide de refroidissement
Identifiant interne : 2026-08_Lot 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Pièces compteur et Flexibles
Description : Pièces compteur et Flexibles
Identifiant interne : 2026-08_Lot 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Fournitures courantes pour véhicules
Description : Fournitures courantes pour véhicules
Identifiant interne : 2026-08_Lot 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Fournitures produits d'entretien
Description : Fournitures courantes pour véhicules
Identifiant interne : 2026-08_Lot 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 175,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Lubrifiants
Description : Lubrifiants
Identifiant interne : 2026-08_Lot 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus
Description : Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus
Identifiant interne : 2026-08_Lot 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LAGORD
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Numéro d’enregistrement : 93454387700013
Adresse postale : RUE DU MOULIN DE VENDOME
Ville : LAGORD
Code postal : 17140
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@yelomob.fr
Téléphone : +33 546348458
Profil de l’acheteur : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 178 600 045 00029
Adresse postale : 15 rue de Blossac CS 80541
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 549607919
Adresse internet : https://poitiers.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRA Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 130 029 275 00083
Adresse postale : 2 rue Jules Ferry Cité Administrative
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 05 54 68 99 56
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 61d95e6f-720c-4c9b-94ee-2019c04e762f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2026 à 16:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2026
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L’essentiel du marché

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