Mairie de Cannes 21060029200010 CANNES 06406 Location de contenants et prestations d'enlèvement et de traitement de déchets divers 90500000 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations portent sur la location et mise à disposition de contenants destinés à la collecte et au stockage de différents déchets (hors ordures ménagères) émanant des ports communaux et liés à l'activité du parc roulant de la Ville de Cannes et prestations d'enlèvement et de traitements de ces déchets Par période : Lot 1 Montant min : 1 500 euro(s) HT Montant max : 15 000 euro(s) HT Lot 2 : Montant min : 1 500 euro(s) HT Montant max : 30 000 euro(s) HT Lot 3 : PAS DE MONTANT MINIMUM Montant max : 5 000 euro(s) énoncé dans le Rc Lot N° 1 - Location de contenants et prestations d'enlèvements et traitements des Déchets Inertes Banals pour les ports communaux Nombre d'offres reçues : 2 Date d'attribution : 20/07/26 Marché n° : 2025-0924 Service De Ramassage Des Huiles Usagees, 68 Che De La Campanette, 06800 Cagnes-Sur-Mer Montant Ht : 4 521,80 Euros Sous-traitance : non. Lot N° 2 - Location de contenants et prestations d'enlèvements et traitements des Déchets Inertes Spéciaux pour les ports communaux Nombre d'offres reçues : 3 Date d'attribution : 20/07/26 Marché n° : 2025-0924 Service De Ramassage Des Huiles Usagees, 68 Che De La Campanette, 06800 Cagnes-Sur-Mer Montant Ht : 14 909,91 Euros Sous-traitance : non. Lot N° 3 - Récupération et traitement des déchets lies à l'activité du parc roulant de la Ville de Cannes Nombre d'offres reçues : 3 Date d'attribution : 20/07/26 Marché n° : 2025-0924 Service De Ramassage Des Huiles Usagees, 68 Che De La Campanette, 06800 Cagnes-Sur-Mer Montant Ht : 954,96 Euros Sous-traitance : non. Renseignements complémentaires : Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 16/07/2026 pour les 3 lots. Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 01, montant minimum par période 1 500 euros Ht/montant maximum par période 15 000 euros Ht; Pour le lot 02, montant minimum par période 1 500 euros Ht/montant maximum par période 30 000 euros Ht; Pour le lot 03, sans montant minimum/montant maximum par période 5 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an 26-79462 3.2.5 Mairie de Cannes 2026-08-10 2026-11-07 404 Déchets non ménagers (prestations) 06 Location de contenants et prestations d'enlèvement et de traitement de déchets divers Avis de résultat de marché - Avis n° 26-79462 du 10/08/2026
Avis de résultat de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-79462
Services
Section 1 - Reference de l'avis initial
Pas d'avis initial
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Cannes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21060029200010
Ville : CANNES
Code postal : 06406
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 06
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : Location de contenants et prestations d'enlèvement et de traitement de déchets divers
Code CPV principal - Descripteur principal : 90500000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations portent sur la location et mise à disposition de contenants destinés à la collecte et au stockage de différents déchets (hors ordures ménagères) émanant des ports communaux et liés à l'activité du parc roulant de la Ville de Cannes et prestations d'enlèvement et de traitements de ces déchets Par période : Lot 1 Montant min : 1 500 euro(s) HT Montant max : 15 000 euro(s) HT Lot 2 : Montant min : 1 500 euro(s) HT Montant max : 30 000 euro(s) HT Lot 3 : PAS DE MONTANT MINIMUM Montant max : 5 000 euro(s)
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Attribution du marché
Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Lot N° 1 - Location de contenants et prestations d'enlèvements et traitements des Déchets Inertes Banals pour les ports communaux Nombre d'offres reçues : 2 Date d'attribution : 20/07/26 Marché n° : 2025-0924 Service De Ramassage Des Huiles Usagees, 68 Che De La Campanette, 06800 Cagnes-Sur-Mer Montant Ht : 4 521,80 Euros Sous-traitance : non. Lot N° 2 - Location de contenants et prestations d'enlèvements et traitements des Déchets Inertes Spéciaux pour les ports communaux Nombre d'offres reçues : 3 Date d'attribution : 20/07/26 Marché n° : 2025-0924 Service De Ramassage Des Huiles Usagees, 68 Che De La Campanette, 06800 Cagnes-Sur-Mer Montant Ht : 14 909,91 Euros Sous-traitance : non. Lot N° 3 - Récupération et traitement des déchets lies à l'activité du parc roulant de la Ville de Cannes Nombre d'offres reçues : 3 Date d'attribution : 20/07/26 Marché n° : 2025-0924 Service De Ramassage Des Huiles Usagees, 68 Che De La Campanette, 06800 Cagnes-Sur-Mer Montant Ht : 954,96 Euros Sous-traitance : non. Renseignements complémentaires : Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 16/07/2026 pour les 3 lots. Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 01, montant minimum par période 1 500 euros Ht/montant maximum par période 15 000 euros Ht; Pour le lot 02, montant minimum par période 1 500 euros Ht/montant maximum par période 30 000 euros Ht; Pour le lot 03, sans montant minimum/montant maximum par période 5 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/08/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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