640000 RES-0001 selec-w TEN-0001 640000 tenders 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 640000 tenders 4 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 false 400000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 240000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-08-05+02:00 Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération false 2026m10-Bat TEN-0001 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2F890ECD-BDBD-4966-291DEF874B4D1E66 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.terredeprovence-agglo.com ORG-0002 Terre de Provence Agglomération 5 place Marius Chabrand Eyragues 13630 FRL04 FRA 88061 Chabaud Corinne La Présidente 0432614295 marchespublics@terredeprovence-agglo.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA 2F890EEC-0A0A-4CB7-26305FF41A24F7A9 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA 2F890EFC-DC0C-7B8F-BC6615303C1A2D73 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ASS ATOL 37 Boulevard Gambetta Chateaurenard 13160 FRL04 FRA 1817707-1-1-1 0490900888 direction@assoatol.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ONET SERVICES 36 Bd De L Ocean Marseille 9 13009 FRL04 FRA 1817707-1-2-1 0647723007 developpement-drse@onet.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 3335d5ff-3520-476d-9aa3-3d1aaa472783 4fa7777f-8699-48c0-8345-a1ff27f058bb 2026-08-10+02:00 12:10:49+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026M10-BAT Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération services L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum en valeur. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes : - Lot 1 : 100 000 euros Ht maximum - Lot 2 : 60 000 euros Ht maximum Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat débute à compter de la date de notification et la date indiquée pour la durée de chaque lot au 01/07/2026 n'est que prévisionnelle. Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans le présent avis, sont les suivantes : conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander à Terre de Provence Agglomération la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, Terre de Provence Agglomération, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit. Ces documents seront transmis sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle, de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande. En cas de doute quant aux éléments communicables, Terre de Provence Agglomération est susceptible de saisir la Cada pour conseil. A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis) - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de standstill de 11 jours) Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours Citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr 90910000 90910000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique (organisation et moyens mis en oeuvre pour l'exécution de la prestation) per-exa 10 quality Qualité de la méthodologie pour la réalisation des prestations dans une démarche environnementale (produits et consommables avec label écologique, matériels écoresponsables, techniques de nettoyage) per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 314525-2026 false fa-wo-rc none 01 ENTRETIEN DES LOCAUX ENTRETIEN DES LOCAUX services 90910000 90910000 2026-07-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique (organisation et moyens mis en oeuvre pour l'exécution de la prestation) per-exa 10 quality Qualité de la méthodologie pour la réalisation des prestations dans une démarche environnementale (produits et consommables avec label écologique, matériels écoresponsables, techniques de nettoyage) per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 314525-2026 false fa-wo-rc none 02 NETTOYAGE DES VITRAGES EXTERIEURS NETTOYAGE DES VITRAGES EXTERIEURS services 90910000 90911300 2026-07-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-79391 26-45729 3.2.5 Terre de Provence Agglomération ASS ATOL ONET SERVICES 2026-08-11 2026-11-07 239 Nettoyage de locaux 13 Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-79391 du 10/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-79391
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Terre de Provence Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération
Description : Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération
Identifiant de la procédure : 4fa7777f-8699-48c0-8345-a1ff27f058bb
Identifiant interne : 2026M10-BAT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum en valeur. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes : - Lot 1 : 100 000 euros Ht maximum - Lot 2 : 60 000 euros Ht maximum Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat débute à compter de la date de notification et la date indiquée pour la durée de chaque lot au 01/07/2026 n'est que prévisionnelle. Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans le présent avis, sont les suivantes : conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander à Terre de Provence Agglomération la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, Terre de Provence Agglomération, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit. Ces documents seront transmis sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle, de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande. En cas de doute quant aux éléments communicables, Terre de Provence Agglomération est susceptible de saisir la Cada pour conseil. A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis) - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de standstill de 11 jours) Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours Citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ENTRETIEN DES LOCAUX
Description : ENTRETIEN DES LOCAUX
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 314525-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (organisation et moyens mis en oeuvre pour l'exécution de la prestation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie pour la réalisation des prestations dans une démarche environnementale (produits et consommables avec label écologique, matériels écoresponsables, techniques de nettoyage)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : NETTOYAGE DES VITRAGES EXTERIEURS
Description : NETTOYAGE DES VITRAGES EXTERIEURS
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 314525-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (organisation et moyens mis en oeuvre pour l'exécution de la prestation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie pour la réalisation des prestations dans une démarche environnementale (produits et consommables avec label écologique, matériels écoresponsables, techniques de nettoyage)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 640,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASS ATOL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026m10-Bat
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ONET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 240,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026m10-Bat
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2F890ECD-BDBD-4966-291DEF874B4D1E66
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Terre de Provence Agglomération
Numéro d’enregistrement : 88061
Adresse postale : 5 place Marius Chabrand
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Chabaud Corinne
Adresse électronique : marchespublics@terredeprovence-agglo.com
Téléphone : 0432614295
Adresse internet : https://www.terredeprovence-agglo.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 2F890EEC-0A0A-4CB7-26305FF41A24F7A9
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 2F890EFC-DC0C-7B8F-BC6615303C1A2D73
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ASS ATOL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1817707-1-1-1
Adresse postale : 37 Boulevard Gambetta
Ville : Chateaurenard
Code postal : 13160
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@assoatol.fr
Téléphone : 0490900888
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ONET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1817707-1-2-1
Adresse postale : 36 Bd De L Ocean
Ville : Marseille 9
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : developpement-drse@onet.fr
Téléphone : 0647723007
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3335d5ff-3520-476d-9aa3-3d1aaa472783 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/08/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/08/2026
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L’essentiel du marché

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