273325 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 273325 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-30+02:00 Rd 178 - Section Nord entre « Viais » et l'A83 - Maîtrise d'oeuvre des aménagements d'environnement et paysagers P441nc TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 35F45CF5-F1A6-2F70-98CE7364CBE97689 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.loire-atlantique.fr ORG-0002 Conseil départemental Loire Atlantique 94109 3 quai Ceineray Nantes 44041 FRG01 FRA 65125 MENARD Michel Président du Conseil Départemental 0240991000 contactmarchespublics@loire-atlantique.fr http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 35F45D2E-CDD9-A4CB-6DD4BE95EE8548DF 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Comité de règlement amiable 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 35F45D50-B540-902E-2B7979815F427AE5 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SAS ARTELIA 2 Impasse Claude Nougaro Saint Herblain 44800 FRG01 FRA 1791576-1-0-1 02 28 09 18 00 h2e.nantes@arteliagroup.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 e20fc82e-179f-4bfd-88b8-239db98c39ef 4a366c1c-d29d-462c-baaf-773375469efa 2026-08-10+02:00 15:10:19+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches.loire-atlantique.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false P441NC RD 178 - Section Nord entre « Viais » et l'A83 - Maîtrise d'oeuvre des aménagements d'environnement et paysagers Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires services Le présent marché est un marché à tranches Les prestations sont divisées en deux tranches, à savoir : -> Tranche Ferme (Etudes Projet - Réalisation des aménagements d'environnement) -> Tranche Optionnelle (Réalisation des aménagements paysagers) Le marché s'élève en totalité à 273 325 euro(s) Ht 1 - Valeur technique à 70 % répartie comme suit : -> 1.1 - Les qualifications et expériences des équipes 40 % -> 1.2 - La méthodologie proposée pour chaque tranche et chaque mission, y compris les missions complémentaires 30 % 2 - Prix des prestations à 30 % 71420000 71313000 71300000 71311300 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 70 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true false none none S-PF-1791576 RD 178 - Section Nord entre « Viais » et l'A83 - Maîtrise d'oeuvre des aménagements d'environnement et paysagers Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires services other other 71420000 71313000 71300000 71311300 2026-07-01+02:00 90 Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2000-01-01Z 26-79461 26-28004 26-37219 3.2.5 Conseil départemental Loire Atlantique SAS ARTELIA 2026-08-12 2026-11-07 116 Espaces verts 455 Ingénierie 197 Maîtrise d'oeuvre 358 Végétaux 44 RD 178 - Section Nord entre « Viais » et l'A83 - Maîtrise d'oeuvre des aménagements d'environnement et paysagers Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-79461 du 10/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-79461
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RD 178 - Section Nord entre « Viais » et l'A83 - Maîtrise d'oeuvre des aménagements d'environnement et paysagers
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Identifiant de la procédure : 4a366c1c-d29d-462c-baaf-773375469efa
Identifiant interne : P441NC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est un marché à tranches Les prestations sont divisées en deux tranches, à savoir : -> Tranche Ferme (Etudes Projet - Réalisation des aménagements d'environnement) -> Tranche Optionnelle (Réalisation des aménagements paysagers) Le marché s'élève en totalité à 273 325 euro(s) Ht 1 - Valeur technique à 70 % répartie comme suit : -> 1.1 - Les qualifications et expériences des équipes 40 % -> 1.2 - La méthodologie proposée pour chaque tranche et chaque mission, y compris les missions complémentaires 30 % 2 - Prix des prestations à 30 %
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : RD 178 - Section Nord entre « Viais » et l'A83 - Maîtrise d'oeuvre des aménagements d'environnement et paysagers
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Identifiant interne : S-PF-1791576
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
Options :
Description des options : Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 90 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 273,325 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS ARTELIA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 273,325 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : P441nc
Titre : Rd 178 - Section Nord entre « Viais » et l'A83 - Maîtrise d'oeuvre des aménagements d'environnement et paysagers
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 35F45CF5-F1A6-2F70-98CE7364CBE97689
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d’enregistrement : 65125
Adresse postale : 3 quai Ceineray
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : MENARD Michel
Adresse électronique : contactmarchespublics@loire-atlantique.fr
Téléphone : 0240991000
Adresse internet : https://www.loire-atlantique.fr
Profil de l’acheteur : http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 35F45D2E-CDD9-A4CB-6DD4BE95EE8548DF
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité de règlement amiable
Numéro d’enregistrement : 35F45D50-B540-902E-2B7979815F427AE5
Adresse postale : 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAS ARTELIA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1791576-1-0-1
Adresse postale : 2 Impasse Claude Nougaro
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : h2e.nantes@arteliagroup.com
Téléphone : 02 28 09 18 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e20fc82e-179f-4bfd-88b8-239db98c39ef - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/08/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/08/2026
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L’essentiel du marché

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