280000 RES-0001 selec-w TEN-0001 280000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 280000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-08-06+02:00 Fourniture de Dvd pour le réseau des Bibliothèques Francophones Multimédias de la Ville de Limoges false V5f58800au TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 381C18DD-DA33-5E68-C1BEBB181C927BC2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.limoges.fr/ ORG-0002 VILLE DE LIMOGES 1 Square Jacques Chirac Limoges Cedex 1 87031 FRI23 FRA 55064 GUERIN Guillaume Maire 0555459385 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 2 cours Bugeaud Limoges 87000 FRI23 FRA 381C18FD-A5BC-1185-835479B2803AF80E 0555339155 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 Ville de Limoges - Service de la Commande Publique 1 Square Jacques Chirac Bp 3120 Limoges 87031 FRI23 FRA 381C1919-A422-1C10-A246C526274F762B 0555459385 delphine.bouty-chollet@limoges.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE 41 Rue Des Envierges Paris 20 75020 FR101 FRA 1772107-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 a1e1f0fc-d522-43df-9568-a33d8e727092 e3931146-831a-47ad-9997-896eef305067 2026-08-10+02:00 16:10:34+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.limoges.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false V5F58800AU Fourniture de DVD pour le réseau des Bibliothèques Francophones Multimédias de la Ville de Limoges La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-carre est défini(e) comme suit : 70000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction 280000 30234400 32354500 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre per-exa 15 quality Délai de livraison per-exa 30 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 75621-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1772107 Fourniture de DVD pour le réseau des Bibliothèques Francophones Multimédias de la Ville de Limoges La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 30234400 32354500 2026-05-18+02:00 12 3 La période initiale du contrat débute à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an dont les modalités sont précisées au Ccap. Chacune de ces reconductions sera tacite 2000-01-01Z 26-79496 26-10324 3.2.5 VILLE DE LIMOGES ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE 2026-08-12 2026-11-07 45 Cd, DVD 87 Fourniture de DVD pour le réseau des Bibliothèques Francophones Multimédias de la Ville de Limoges Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-79496 du 10/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 87
Annonce n° 26-79496
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de DVD pour le réseau des Bibliothèques Francophones Multimédias de la Ville de Limoges
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : e3931146-831a-47ad-9997-896eef305067
Identifiant interne : V5F58800AU
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-carre est défini(e) comme suit : 70000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de DVD pour le réseau des Bibliothèques Francophones Multimédias de la Ville de Limoges
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1772107
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La période initiale du contrat débute à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an dont les modalités sont précisées au Ccap. Chacune de ces reconductions sera tacite
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 75621-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 280,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 280,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V5f58800au
Titre : Fourniture de Dvd pour le réseau des Bibliothèques Francophones Multimédias de la Ville de Limoges
Date de conclusion du marché : 06/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 381C18DD-DA33-5E68-C1BEBB181C927BC2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 55064
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac
Ville : Limoges Cedex 1
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : GUERIN Guillaume
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0555459385
Adresse internet : http://www.limoges.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 381C18FD-A5BC-1185-835479B2803AF80E
Adresse postale : 2 cours Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Numéro d’enregistrement : 381C1919-A422-1C10-A246C526274F762B
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac Bp 3120
Ville : Limoges
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : delphine.bouty-chollet@limoges.fr
Téléphone : 0555459385
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1772107-1-0-1
Adresse postale : 41 Rue Des Envierges
Ville : Paris 20
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a1e1f0fc-d522-43df-9568-a33d8e727092 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/08/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/08/2026
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L’essentiel du marché

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