5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 : Management de la santé et de la sécurité au travail et politiques de prévention des risques professionnels - territoire d'Auvergne Rhône-Alpes
Description
:
Lot n°1 : Management de la santé et de la sécurité au travail et politiques de prévention des risques professionnels - territoire d'Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 rue Edmond Locard
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69005
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour les lots de 1 à 4 : 1 an reconductible 2 fois . Les lots 5, 6 et 7 passés pour 3 ans fermes ne sont pas reconductibles
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
150,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant minimum : 0 euro(s) Ht - Montant maximum annuels : 50 000 euro(s) Ht
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et cohérence de l'offre pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix jugé sur la base d'un devis quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860616
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860616
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/09/2026
à 09:00
Lieu
:
Région Auvergne Rhône Alpes
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 : Assistants et conseillers de prévention - Départements Ardèche (07) - Drôme (26) - Isère (38) - Savoie (73) - Haute-Savoie (74)
Description
:
Assistants et conseillers de prévention - Départements Ardèche (07) - Drôme (26) - Isère (38) - Savoie (73) - Haute-Savoie (74)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 rue Edmond Locard
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69005
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour les lots de 1 à 4 : 1 an reconductible 2 fois . Les lots 5, 6 et 7 passés pour 3 ans fermes ne sont pas reconductibles
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
450,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) Ht
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et cohérence de l'offre pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix jugé sur la base d'un devis quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860616
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860616
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/09/2026
à 09:00
Lieu
:
Région Auvergne Rhône Alpes
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 : Assistants et conseillers de prévention - Départements Ain (01) - Loire (42) - Rhône (69)
Description
:
Lot n°3 : Assistants et conseillers de prévention - Départements Ain (01) - Loire (42) - Rhône (69)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 rue Edmond Locard
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69005
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour les lots de 1 à 4 : 1 an reconductible 2 fois . Les lots 5, 6 et 7 passés pour 3 ans fermes ne sont pas reconductibles
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
450,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) Ht
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et cohérence de l'offre pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix jugé sur la base d'un devis quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860616
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860616
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/09/2026
à 09:00
Lieu
:
Région Auvergne Rhône Alpes
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot n°4 : Assistants et conseillers de prévention - Départements Allier (03) - Cantal (15) - Haute-Loire (43) - Puy-de-Dôme (63)
Description
:
Lot n°4 : Assistants et conseillers de prévention - Départements Allier (03) - Cantal (15) - Haute-Loire (43) - Puy-de-Dôme (63)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 rue Edmond Locard
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69005
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour les lots de 1 à 4 : 1 an reconductible 2 fois . Les lots 5, 6 et 7 passés pour 3 ans fermes ne sont pas reconductibles
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
150,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et cohérence de l'offre pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix jugé sur la base d'un devis quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860616
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860616
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/09/2026
à 09:00
Lieu
:
Région Auvergne Rhône Alpes
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot n°5 : Formation des membres des CST et de leurs Formations Spécialisées (FSSSCT) - Départements Ardèche (07) - Drôme (26) - Isère (38) - Savoie (73) - Haute-Savoie (74)
Description
:
Formation des membres des CST et de leurs Formations Spécialisées (FSSSCT) - Départements Ardèche (07) - Drôme (26) - Isère (38) - Savoie (73) - Haute-Savoie (74)
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 rue Edmond Locard
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69005
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour les lots de 1 à 4 : 1 an reconductible 2 fois . Les lots 5, 6 et 7 passés pour 3 ans fermes ne sont pas reconductibles
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
175,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant minimum : 25 000 euro(s) Ht - Montant maximum : 175 000 euro(s) Ht / 3 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et cohérence de l'offre pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix jugé sur la base d'un devis quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860616
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860616
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/09/2026
à 09:00
Lieu
:
Région Auvergne Rhône Alpes
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot n°6 : Formation des membres des CST et de leurs Formations Spécialisées (FSSSCT) - Départements Ain (01) - Loire (42) - Rhône (69)
Description
:
Formation des membres des CST et de leurs Formations Spécialisées (FSSSCT) - Départements Ain (01) - Loire (42) - Rhône (69)
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 rue Edmond Locard
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69005
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour les lots de 1 à 4 : 1 an reconductible 2 fois . Les lots 5, 6 et 7 passés pour 3 ans fermes ne sont pas reconductibles
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
175,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant minimum : 25 000 euro(s) Ht - Montant maximum : 175 000 euro(s) Ht / 3 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et cohérence de l'offre pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix jugé sur la base d'un devis quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860616
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860616
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/09/2026
à 09:00
Lieu
:
Région Auvergne Rhône Alpes
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot n°7 : Formation des membres des CST et de leurs Formations Spécialisées (FSSSCT) - Allier (03) - Cantal (15) - Haute-Loire (43) - Puy-de-Dôme (63)
Description
:
Formation des membres des CST et de leurs Formations Spécialisées (FSSSCT) - Allier (03) - Cantal (15) - Haute-Loire (43) - Puy-de-Dôme (63)
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
18 rue Edmond Locard
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69005
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour les lots de 1 à 4 : 1 an reconductible 2 fois . Les lots 5, 6 et 7 passés pour 3 ans fermes ne sont pas reconductibles
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
150,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant minimum : 15 000 euro(s) Ht - Montant maximum : 150 000 euro(s) Ht / 3ans
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité et cohérence de l'offre pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix jugé sur la base d'un devis quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860616
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860616
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/09/2026
à 09:00
Lieu
:
Région Auvergne Rhône Alpes
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon