2000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2000000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 1588181 no TPA-0001 LOT-0001 Offre candidat 1 CON-0001 2026-07-08+02:00 2026-07-23+02:00 Offre candidat 1 TEN-0001 TPA-0001 Offre candidat 1 ORG-0003 30 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_DSfie_T2cG ORG-0001 Groupement TRANSAMO/LA SET, agissant au nom et pour le compte du Syndicat des Mobilités de Touraine, maître d'ouvrage 56 ter, Avenue Marcel Dassault - Bâtiment 3 Tours 37200 FRB04 FRA 58480162500040 09 82 99 26 21 d.mengue@transamo-set.fr ORG-0002 Tribunal Administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45000 FRB06 FRA 17450005800022 02 38 77 59 00 large ORG-0003 INRAP 121 rue d'Alésia CS 20007 PARIS cedex 14 75685 FR101 FRA 18009226400225 2.3 eforms-sdk-1.13 78646dc4-f14d-470f-bcfa-7b30ce292484 ff8ff27c-7484-4d2e-8e8a-8c089a7303f1 2026-08-10+02:00 17:26:32+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp rail ORG-0001 neg-w-call 82cde5ce-88d8-4cbf-8695-d17cf6092aee-01 false AC.2026.L2T.FA ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans : - L'arrêté n°26/0258 du 30 mars 2026 portant prescription de fouille d'archéologique préventive et ses annexes : o annexe 1 : plan de l'emprise, o annexe 2 : cahier des charges scientifique de la fouille archéologique préventive. - Le rapport de diagnostic archéologique réalisé par l'INRAP et daté de février 2026 ; - Le descriptif technique. services Le groupement TRANSAMO / La SET intervient au nom et pour le compte du Syndicat  des Mobilités de Touraine (SMT) dans le cadre du mandat de maîtrise d'ouvrage qui lui a été notifié le 19 février 2020 pour la réalisation de la ligne 2 de tramway et ses composantes sur le territoire de la métropole tourangelle. 2000000 600000 71351914 71351914 45112450 75310000 71351720 71351811 Ces prestations porteront sur le site du futur parking relais Bords de Loire, inclus dans le projet Lignes2tram et situé 9 route de Saint-Genouph à La Riche. FRB04 FRA LOT-0001 fix-tot 40 per-exa 40 price Se référer à l'article 7.2 du Règlement de la consultation fix-tot 60 per-exa 60 quality Se référer à l'article 7.2 du Règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans : - L’arrêté n°26/0258 du 30 mars 2026 portant prescription de fouille d’archéologique préventive et ses annexes : o annexe 1 : plan de l’emprise, o annexe 2 : cahier des charges scientifique de la fouille archéologique préventive. - Le rapport de diagnostic archéologique réalisé par l’INRAP et daté de février 2026 ; - Le descriptif technique. services 2000000 1500000 71351914 45112450 75310000 71351720 71351811 Ces prestations porteront sur le site du futur parking relais Bords de Loire, inclus dans le projet Lignes2tram et situé 9 route de Saint-Genouph à La Riche. FRB04 FRA 3 Le mandataire du Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de faire application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique afin de passer avec le titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalables, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. La durée pendant laquelle ces marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le marché est reconductible, tacitement, trois (3) fois pour une durée d’un (1) an sauf dénonciation expresse par l’acheteur notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d’expiration de la période en cours d’exécution. 3 2000-01-01Z 26-79535 26-39597 3.2.5 Groupement TRANSAMO/LA SET, agissant au nom et pour le compte du Syndicat des Mobilités de Touraine, maître d'ouvrage INRAP 2026-08-12 2026-09-01 450 Fouille archéologique 37 ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-79535 du 10/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 37
Annonce n° 26-79535
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Groupement TRANSAMO/LA SET, agissant au nom et pour le compte du Syndicat des Mobilités de Touraine, maître d'ouvrage
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Description : L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans : - L'arrêté n°26/0258 du 30 mars 2026 portant prescription de fouille d'archéologique préventive et ses annexes : o annexe 1 : plan de l'emprise, o annexe 2 : cahier des charges scientifique de la fouille archéologique préventive. - Le rapport de diagnostic archéologique réalisé par l'INRAP et daté de février 2026 ; - Le descriptif technique.
Identifiant de la procédure : ff8ff27c-7484-4d2e-8e8a-8c089a7303f1
Avis précédent : 82cde5ce-88d8-4cbf-8695-d17cf6092aee-01
Identifiant interne : AC.2026.L2T.FA
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351720 Levés géophysiques de sites archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351811 Levés topographiques de sites archéologiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ces prestations porteront sur le site du futur parking relais Bords de Loire, inclus dans le projet Lignes2tram et situé 9 route de Saint-Genouph à La Riche.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le groupement TRANSAMO / La SET intervient au nom et pour le compte du Syndicat  des Mobilités de Touraine (SMT) dans le cadre du mandat de maîtrise d'ouvrage qui lui a été notifié le 19 février 2020 pour la réalisation de la ligne 2 de tramway et ses composantes sur le territoire de la métropole tourangelle.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Description : L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans : - L’arrêté n°26/0258 du 30 mars 2026 portant prescription de fouille d’archéologique préventive et ses annexes : o annexe 1 : plan de l’emprise, o annexe 2 : cahier des charges scientifique de la fouille archéologique préventive. - Le rapport de diagnostic archéologique réalisé par l’INRAP et daté de février 2026 ; - Le descriptif technique.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351720 Levés géophysiques de sites archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351811 Levés topographiques de sites archéologiques
Options :
Description des options : Le mandataire du Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de faire application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique afin de passer avec le titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalables, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. La durée pendant laquelle ces marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le marché est reconductible, tacitement, trois (3) fois pour une durée d’un (1) an sauf dénonciation expresse par l’acheteur notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d’expiration de la période en cours d’exécution.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ces prestations porteront sur le site du futur parking relais Bords de Loire, inclus dans le projet Lignes2tram et situé 9 route de Saint-Genouph à La Riche.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer à l'article 7.2 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Se référer à l'article 7.2 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupement TRANSAMO/LA SET, agissant au nom et pour le compte du Syndicat des Mobilités de Touraine, maître d'ouvrage
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INRAP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre candidat 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,588,181 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre candidat 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2026
Date de conclusion du marché : 23/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Groupement TRANSAMO/LA SET, agissant au nom et pour le compte du Syndicat des Mobilités de Touraine, maître d'ouvrage
Numéro d’enregistrement : 58480162500040
Adresse postale : 56 ter, Avenue Marcel Dassault - Bâtiment 3
Ville : Tours
Code postal : 37200
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : d.mengue@transamo-set.fr
Téléphone : 09 82 99 26 21
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_DSfie_T2cG
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 02 38 77 59 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : INRAP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 18009226400225
Adresse postale : 121 rue d'Alésia CS 20007
Ville : PARIS cedex 14
Code postal : 75685
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 78646dc4-f14d-470f-bcfa-7b30ce292484 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/08/2026 à 17:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>