920000 RES-0001 selec-w TEN-0001 920000 tenders 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 920000 tenders 7 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-08-10+02:00 Prestations d'entretien des locaux et des espaces verts false Fcs_gpt01_26 TEN-0001 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3C61FEED-EE8A-E9B8-54B47C71FA6CF528 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ladepeche-marchespublics.fr ORG-0002 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE 45 Chemin des Carreaux Roques 31120 FRJ23 FRA 3839 le Directeur Général 0562208950 marches.publics@sivom-sag.fr ORG-0003 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE 45 Chemin des Carreaux Roques 31120 FRJ23 FRA 68974 0562208950 marches.publics@sivom-sag.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Toulouse 2 Allée Jules Guesde Bp 7015 Toulouse 31068 FRJ23 FRA 3C61FF2E-F4FB-4F57-63AAB6F4E5C369C6 0561337000 0561337113 accueil1.tj-toulouse@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Toulouse 2 Allée Jules Guesde Bp 7015 Toulouse 31068 FRJ23 FRA 3C61FF3F-9119-551C-2037827E5F2B7807 0561337000 0561337113 accueil1.tj-toulouse@justice.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 ASSOCIATION TERRITOIRE ACTIF 3 Av Salvador Allende Portet-Sur-Garonne 31120 FRJ23 FRA 41772-1-1-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 JOIGNEAUX PAYSAGISTE 5 Che Des Moles Pinsaguel 31120 FRJ23 FRA 41772-1-2-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 f76c1a1c-e2cf-4fac-b170-51994b1988de b418077c-3f32-4a4b-97c1-c0fdbfb79686 2026-08-10+02:00 18:10:03+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false FCS_GPT01_26 Prestations d'entretien des locaux et des espaces verts L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 75310000 75310000 LOT-0001 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 320974-2026 false fa-wo-rc none 01 Entretien des locaux Entretien des locaux services other other 75310000 90911000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 320974-2026 false fa-wo-rc none 02 Entretien des espaces verts Entretien des espaces verts services other other 75310000 77310000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-79550 26-46707 26-55788 3.2.5 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE ASSOCIATION TERRITOIRE ACTIF JOIGNEAUX PAYSAGISTE 2026-08-12 2026-11-07 274 Prestations de services 31 Prestations d'entretien des locaux et des espaces verts Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-79550 du 10/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-79550
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'entretien des locaux et des espaces verts
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : b418077c-3f32-4a4b-97c1-c0fdbfb79686
Identifiant interne : FCS_GPT01_26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des locaux
Description : Entretien des locaux
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 320974-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des espaces verts
Description : Entretien des espaces verts
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 320974-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 920,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION TERRITOIRE ACTIF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs_gpt01_26
Titre : Prestations d'entretien des locaux et des espaces verts
Date de conclusion du marché : 10/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JOIGNEAUX PAYSAGISTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs_gpt01_26
Titre : Prestations d'entretien des locaux et des espaces verts
Date de conclusion du marché : 10/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3C61FEED-EE8A-E9B8-54B47C71FA6CF528
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
Numéro d’enregistrement : 3839
Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : le Directeur Général
Adresse électronique : marches.publics@sivom-sag.fr
Téléphone : 0562208950
Adresse internet : http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
Numéro d’enregistrement : 68974
Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@sivom-sag.fr
Téléphone : 0562208950
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3C61FF2E-F4FB-4F57-63AAB6F4E5C369C6
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil1.tj-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337000
Télécopieur : 0561337113
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3C61FF3F-9119-551C-2037827E5F2B7807
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil1.tj-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337000
Télécopieur : 0561337113
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ASSOCIATION TERRITOIRE ACTIF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41772-1-1-1
Adresse postale : 3 Av Salvador Allende
Ville : Portet-Sur-Garonne
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : JOIGNEAUX PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41772-1-2-1
Adresse postale : 5 Che Des Moles
Ville : Pinsaguel
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f76c1a1c-e2cf-4fac-b170-51994b1988de - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/08/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/08/2026
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L’essentiel du marché

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