19500 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 4 t-sme 4 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 19500 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-03-13+01:00 Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires 26-047-1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6305CAED-A44C-0D4F-2044C88D2EC4FF4F +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 INGE'OISE agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de l'Oise 1 rue de Pinçonlieu Beauvais 60000 FRE22 FRA 57586 SYOEN Florence Directeur Général 0344062780 administrateuraws@ingeoise.fr http://amiens.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Cs 801114f Amiens 80011 FRE23 FRA 6305CB10-0712-1729-730C6E9210E0C207 0322336170 0322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0004 CCRA 54 Préfecture 1 rue du Préfet Claude Erignac, Cs 60031 Nancy 54038 FRF31 FRA 6305CB21-ED9C-7F66-5EA8C45951BA91C7 0383342626 0383274984 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens 80011 FRE23 FRA 6305CB31-F926-827F-90AFAC4FE9854FC3 0322336170 0322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 Groupement Envol Environnement / Envol Environnement Bocage 144 allée Hélène Boucher Wambrechies 59118 FRE11 FRA 1775939-1-0-1 0783629592 alestrade@envol-environnement.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 570dad9a-ff42-43c5-848e-45e831120105 10131fcc-32e3-4b61-ac6e-cb9fe44dc375 2026-08-11+02:00 12:10:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 21084 / 26-047 Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre III du livre IV de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire services Modalités de consultation du marché public : consultation sur place ou envoi d'une copie sur demande expresse, dans le respect des secrets protégés par la loi Date de signature du marché public : 11/08/2026 Avis d'attribution du marché public établi en application de l'article R. 551-7 1er alinéa du Code de Justice Administrative 71313000 71313000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true false none none S-PF-1775939 Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre III du livre IV de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire services 71313000 71313000 2026-04-01+02:00 18 Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité d'appliquer l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique Tranches (ferme et optionnelles) définies dans les documents de la consultation. Non reconduction du marché 2000-01-01Z 26-79686 26-12638 3.2.5 INGE'OISE agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de l'Oise Groupement Envol Environnement / Envol Environnement Bocage 2026-08-12 2026-11-08 197 Maîtrise d'oeuvre 60 Mission de Maîtrise d'OEuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-79686 du 11/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-79686
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : INGE'OISE agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de l'Oise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires
Description : Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre III du livre IV de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire
Identifiant de la procédure : 10131fcc-32e3-4b61-ac6e-cb9fe44dc375
Identifiant interne : 21084 / 26-047
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Modalités de consultation du marché public : consultation sur place ou envoi d'une copie sur demande expresse, dans le respect des secrets protégés par la loi Date de signature du marché public : 11/08/2026 Avis d'attribution du marché public établi en application de l'article R. 551-7 1er alinéa du Code de Justice Administrative
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires
Description : Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre III du livre IV de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire
Identifiant interne : S-PF-1775939
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Options :
Description des options : Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité d'appliquer l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique Tranches (ferme et optionnelles) définies dans les documents de la consultation. Non reconduction du marché
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA 54
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 19,500 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement Envol Environnement / Envol Environnement Bocage
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 19,500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-047-1
Titre : Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires
Date de conclusion du marché : 13/03/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6305CAED-A44C-0D4F-2044C88D2EC4FF4F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : INGE'OISE agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de l'Oise
Numéro d’enregistrement : 57586
Adresse postale : 1 rue de Pinçonlieu
Ville : Beauvais
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : SYOEN Florence
Adresse électronique : administrateuraws@ingeoise.fr
Téléphone : 0344062780
Profil de l’acheteur : https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 6305CB10-0712-1729-730C6E9210E0C207
Adresse postale : 14, rue Lemerchier Cs 801114f
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Télécopieur : 0322336171
Adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCRA 54
Numéro d’enregistrement : 6305CB21-ED9C-7F66-5EA8C45951BA91C7
Adresse postale : Préfecture 1 rue du Préfet Claude Erignac, Cs 60031
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342626
Télécopieur : 0383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 6305CB31-F926-827F-90AFAC4FE9854FC3
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Télécopieur : 0322336171
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Groupement Envol Environnement / Envol Environnement Bocage
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1775939-1-0-1
Adresse postale : 144 allée Hélène Boucher
Ville : Wambrechies
Code postal : 59118
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : alestrade@envol-environnement.fr
Téléphone : 0783629592
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 570dad9a-ff42-43c5-848e-45e831120105 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/08/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>