700000 700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 300000 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true 300000 not-known TPA-0001 LOT-0001 Offre ONET - Lot 2 TEN-0002 400000 not-known TPA-0001 LOT-0002 Offre ONET - Lot 4 CON-0001 2026-07-02+02:00 2026-08-03+02:00 true 234044-2026 ORG-0001 2026-074 TEN-0001 CON-0002 2026-07-02+02:00 2026-08-03+02:00 Lot n°4 : Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Nord true 234044-2026 ORG-0001 2026-075 TEN-0002 TPA-0001 ONET SERVICES ORG-0004 29 www.saint-herblain.fr ORG-0001 Mairie de St Herblain 2 rue de l'Hôtel de Ville Saint Herblain 44800 FRG01 FRA 21440162200011 Pôle commande publique 0228252187 commandepublique@saint-herblain.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes Allée de l'île Gloriette CS24111 Nantes cedex 1 44041 FRG01 FRA 1744005100010 0255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr https://www.onet.fr/proprete-services/ large ORG-0004 ONET SERVICES 5 bis rue de Bel Air CARQUEFOU 44470 FRG01 FRA 06780042503004 2.3 eforms-sdk-1.13 0615ae18-1c53-4ba3-b972-be541c50f7e1 6aa7a814-c4a0-4a0f-9022-0ff46f3528b8 2026-08-12+02:00 09:23:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 7d455270-a3ab-4a95-a913-93e2c5f6a80c-01 false Nettoyage des locaux Lots 2 et 4 Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux de la Ville de Saint-Herblain - Lots 2 et 4 Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire (montants minimum et maximum renseignés ci-dessous). Seuls les lots n°2 et 4 font l’objet de la présente consultation. Les autres lots ont été attribués lors de consultations distinctes. La durée du contrat est fixée à un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an, de manière tacite. En cas de non-reconduction, la ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, 2 mois avant la date d'anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire. L'accord-cadre prendra effet dès sa notification mais les prestations de nettoyage ne pourront effectivement débuter qu'à compter du 13 novembre 2026. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Monnaie : euro. Budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; modalités de facturation cf contrat. Le présent contrat comporte une clause de réexamen, une clause de progrès et et une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement). Le montant total indiqué correspond au montant maximum des deux lots sur la durée maximum du contrat. services 700000 90910000 En application de l'article L.1224-1 du Code du Travail et de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011, ce marché est soumis à l'obligation de reprise du personnel. A titre accessoire ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle (Lot 1 180h/an ; Lot 2 240h/an ). Renseignements insertion : Mission clauses sociales 02 40 99 32 91, clausesociale@nantesmetropole.fr. Saint-Herblain FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 cost Analyse financière de l'offre issue des DQE (40%) L'analyse financière se fera sur la base de plusieurs DQE : - DQE intégré au cadre de prix (prestations régulières et prestations spécifiques) 30% - DQE intégré au cadre de prix pour les prestations exceptionnelles 10% per-exa 40 quality Qualité des moyens humains dédiés aux prestations (40%) • Personnel oeuvrant dédié aux prestations régulières (15%) • Qualité de la gestion des absences et des remplacements (10%) • Volume et cohérence du nombre d'heures dédiées aux prestations régulières (15%) per-exa 10 quality Méthodologie d'exécution, de suivi et de contrôle dédiées au marché (10%) per-exa 5 quality Qualité des consommables et des produits utilisés (5%) per-exa 5 quality Démarche environnementale en lien avec l’objet du contrat (5%) ORG-0001 Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994) ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot n°2 : Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Bourg Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants : Aucun minimum et 75 000 Euros HT maximum La valeur indiquée ci-dessous correspond aux montants maximum sur quatre ans services supplies 300000 0.00 90910000 Saint-Herblain 44800 FRG01 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 cost Analyse financière de l’offre issue des DQE (40%) L’analyse financière se fera sur la base de plusieurs DQE : - DQE intégré au cadre de prix (prestations régulières et prestations spécifiques) 30% - DQE intégré au cadre de prix pour les prestations exceptionnelles 10% per-exa 40 quality Qualité des moyens humains dédiés aux prestations (40%) avec les sous-critères suivants : • Personnel oeuvrant dédié aux prestations régulières (15%) • Qualité de la gestion des absences et des remplacements (10%) • Volume et cohérence du nombre d'heures dédiées aux prestations régulières (15%) per-exa 10 quality Méthodologie d’exécution, de suivi et de contrôle dédiées au marché (10%) per-exa 5 quality Qualité des consommables et des produits utilisés (5%) per-exa 5 quality Démarche environnementale en lien avec l’objet du contrat (5%) ORG-0001 Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994) ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot n°4 : Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Nord Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants : Aucun minimum et 100 000 Euros HT maximum La valeur indiquée ci-dessous correspond aux montants maximum sur quatre ans services 400000 90910000 Saint-Herblain 44800 FRG01 FRA 48 2000-01-01Z 26-79956 26-34284 3.2.5 Mairie de St Herblain ONET SERVICES 2026-08-13 2026-11-15 239 Nettoyage de locaux 44 Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux de la Ville de Saint-Herblain - Lots 2 et 4 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-79956 du 12/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-79956
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de St Herblain
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux de la Ville de Saint-Herblain - Lots 2 et 4
Description : Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire (montants minimum et maximum renseignés ci-dessous). Seuls les lots n°2 et 4 font l’objet de la présente consultation. Les autres lots ont été attribués lors de consultations distinctes. La durée du contrat est fixée à un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an, de manière tacite. En cas de non-reconduction, la ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, 2 mois avant la date d'anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire. L'accord-cadre prendra effet dès sa notification mais les prestations de nettoyage ne pourront effectivement débuter qu'à compter du 13 novembre 2026. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Monnaie : euro. Budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; modalités de facturation cf contrat. Le présent contrat comporte une clause de réexamen, une clause de progrès et et une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement). Le montant total indiqué correspond au montant maximum des deux lots sur la durée maximum du contrat.
Identifiant de la procédure : 6aa7a814-c4a0-4a0f-9022-0ff46f3528b8
Avis précédent : 7d455270-a3ab-4a95-a913-93e2c5f6a80c-01
Identifiant interne : Nettoyage des locaux Lots 2 et 4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Herblain
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : En application de l'article L.1224-1 du Code du Travail et de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011, ce marché est soumis à l'obligation de reprise du personnel. A titre accessoire ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle (Lot 1 180h/an ; Lot 2 240h/an ). Renseignements insertion : Mission clauses sociales 02 40 99 32 91, clausesociale@nantesmetropole.fr.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°2 : Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Bourg
Description : Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants : Aucun minimum et 75 000 Euros HT maximum La valeur indiquée ci-dessous correspond aux montants maximum sur quatre ans
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Analyse financière de l'offre issue des DQE (40%) L'analyse financière se fera sur la base de plusieurs DQE : - DQE intégré au cadre de prix (prestations régulières et prestations spécifiques) 30% - DQE intégré au cadre de prix pour les prestations exceptionnelles 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens humains dédiés aux prestations (40%) • Personnel oeuvrant dédié aux prestations régulières (15%) • Qualité de la gestion des absences et des remplacements (10%) • Volume et cohérence du nombre d'heures dédiées aux prestations régulières (15%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'exécution, de suivi et de contrôle dédiées au marché (10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des consommables et des produits utilisés (5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale en lien avec l’objet du contrat (5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St Herblain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Mairie de St Herblain
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°4 : Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Nord
Description : Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants : Aucun minimum et 100 000 Euros HT maximum La valeur indiquée ci-dessous correspond aux montants maximum sur quatre ans
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Analyse financière de l’offre issue des DQE (40%) L’analyse financière se fera sur la base de plusieurs DQE : - DQE intégré au cadre de prix (prestations régulières et prestations spécifiques) 30% - DQE intégré au cadre de prix pour les prestations exceptionnelles 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des moyens humains dédiés aux prestations (40%) avec les sous-critères suivants : • Personnel oeuvrant dédié aux prestations régulières (15%) • Qualité de la gestion des absences et des remplacements (10%) • Volume et cohérence du nombre d'heures dédiées aux prestations régulières (15%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d’exécution, de suivi et de contrôle dédiées au marché (10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des consommables et des produits utilisés (5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale en lien avec l’objet du contrat (5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St Herblain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Mairie de St Herblain
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 700,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ONET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ONET - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-074
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 234044-2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de St Herblain
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ONET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ONET - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-075
Titre : Lot n°4 : Prestations de nettoyage pour les locaux municipaux du secteur Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 234044-2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de St Herblain
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de St Herblain
Numéro d’enregistrement : 21440162200011
Adresse postale : 2 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Pôle commande publique
Adresse électronique : commandepublique@saint-herblain.fr
Téléphone : 0228252187
Adresse internet : www.saint-herblain.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 1744005100010
Adresse postale : Allée de l'île Gloriette CS24111
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ONET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 06780042503004
Adresse postale : 5 bis rue de Bel Air
Ville : CARQUEFOU
Code postal : 44470
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.onet.fr/proprete-services/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0615ae18-1c53-4ba3-b972-be541c50f7e1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2026 à 09:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2026
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L’essentiel du marché

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