190000 RES-0001 selec-w TEN-0001 160000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0004 TEN-0002 TEN-0003 160000 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0006 TEN-0007 TEN-0005 80000 t-esubm 4 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0008 160000 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0009 160000 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0010 40000 t-esubm 5 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 clos-nw other t-esubm 0 LOT-0007 TEN-0001 160000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 1 de ETS HORTICOLES VIET TEN-0002 2 true 160000 no TPA-0003 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES TEN-0003 3 true 160000 no TPA-0005 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de JARDINS DE LA CHARMEUSE TEN-0004 1 true 160000 no TPA-0006 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de PLANDANJOU TEN-0005 3 true 80000 no TPA-0007 LOT-0003 Offre pour le lot 3 de BRAGEIRAC FLEURI SARL TEN-0006 1 true 80000 no TPA-0009 LOT-0003 Offre pour le lot 3 de Verver Export TEN-0007 2 true 80000 no TPA-0011 LOT-0003 Offre pour le lot 3 de COBALYS TEN-0008 160000 no TPA-0011 LOT-0004 Offre pour le lot 4 de COBALYS TEN-0009 160000 no TPA-0013 LOT-0005 Offre pour le lot 5 de CITEFLOR TEN-0010 40000 no TPA-0015 LOT-0006 Offre pour le lot 6 de JURA MORVAN DECORATIONS CON-0001 2026-06-16+02:00 2026-08-05+02:00 ORG-0001 2604-LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-06-16+02:00 2026-08-05+02:00 ORG-0001 2604-LOT 2 TEN-0004 TEN-0002 TEN-0003 CON-0003 2026-06-16+02:00 2026-08-05+02:00 ORG-0001 2604-LOT 3 TEN-0006 TEN-0007 TEN-0005 CON-0004 2026-06-16+02:00 2026-08-05+02:00 ORG-0001 2604-LOT 4 TEN-0008 CON-0005 2026-06-16+02:00 2026-08-05+02:00 ORG-0001 2604-LOT 5 TEN-0009 CON-0006 2026-06-16+02:00 2026-08-05+02:00 ORG-0001 2604-LOT 6 TEN-0010 TPA-0001 ETS HORTOCOLES VIET ORG-0009 TPA-0003 PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES ORG-0003 TPA-0005 JARDINS DE LA CHARMEUSE ORG-0004 TPA-0006 PLANDANJOU ORG-0008 TPA-0007 BRAGEIRAC FLEURI ORG-0006 TPA-0009 VERVER EXPORT ORG-0007 TPA-0011 COBALYS ORG-0011 TPA-0013 CITEFLOR ORG-0010 TPA-0015 JURA MORVAN DECORATIONS ORG-0005 29 https://www.ville-bezons.fr/ ORG-0001 Commune de Bezons 6 Av. Gabriel Péri Bezons 95870 FR108 FRA 21950063400395 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commande-publique@mairie-bezons.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy-Pontoise cedex 95027 FR108 FRA 17950702500015 sme ORG-0003 PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES Les Beurres RD307 CRESPIERES 78121 FR103 FRA 83167414800018 sme ORG-0004 JARDINS DE LA CHARMEUSE 78 chemin de Pontoise MERY SUR OISE 95540 FR108 FRA 34214116500049 sme ORG-0005 JURA MORVAN DECORATIONS 1025 rue Henri Becquerel 10 Parc Club du Millénaire MONTPELLIER 34000 FRJ13 FRA 40239998400044 sme ORG-0006 BRAGEIRAC FLEURI 8 rue des Lilas BERGERAC 24100 FRI11 FRA 50443195800017 sme ORG-0007 VERVER EXPORT Hasselaarsweg 30 Heerhugowaard 1704DX NL321 NLD 50432925100012 sme ORG-0008 PLANDANJOU 10 esplanade Jean Sauvage LES POINTS DE CE 49130 FRG02 FRA 31067931100038 sme ORG-0009 ETS HORTICOLES VIET Rue des Fleurs OISSERY 77178 FR102 FRA 48755282000010 sme ORG-0010 CITEFLOR 1 allée Jean Rostand MARTILLAC 33650 FRI12 FRA 42172701700020 medium ORG-0011 COBALYS 40 rue de Rambouillet LIMOURS 91470 FR104 FRA 44898296700045 ORG-0012 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 5 rue Leblanc Paris Cedex 75911 FR101 FRA 17750000600024 Direction des affaires juridiques ccira@paris-idf-gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 81bc8a15-d0d0-4177-aebf-2da27082471e 25740fea-a341-40dd-b040-32d6257cbf36 2026-08-12+02:00 10:58:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 103033-2026 false 2600001 Fourniture de végétaux et de produits de plantation pour la commune de Bezons (95870) Le présent marché public a pour objet la fourniture de végétaux, de produits permettant la plantation, de modulaire floral urbain, de pots pour la commune de Bezons (95870). Il est décomposé en sept (7) lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre. Il s’agit d’un marché public de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Le présent marché est passé sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique. supplies Modalités de consultation des offres des titulaires : l'offre complète de chaque titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 Bezons. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement. 03450000 03451300 39298910 03452000 03451000 03100000 Bezons 95870 FR108 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 40 quality Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0012 true false fa-wo-rc none 1 Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes pour massifs et fleurissement des jardinières sur barrières Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes pour massifs et fleurissement des jardinières sur barrières. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT. supplies 03450000 03451300 03452000 03100000 Bezons 95870 FR108 FRA 12 Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. 3 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 40 quality Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0012 true false fa-wo-rc none 2 Plantes vivaces, arbustes et graminées pour massifs Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces, arbustes et graminées pour massifs. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT. supplies 03450000 03451300 03452000 03100000 Bezons 95870 FR108 FRA 12 Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. 3 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 40 quality Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0012 true false fa-wo-rc none 3 Bulbes et mélanges prêts à l’emploi bulbes / vivaces Le présent lot a pour objet la fourniture de bulbes et mélanges prêts à l’emploi bulbes / vivaces. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 20 000 euros HT. supplies 03450000 03100000 Bezons 95870 FR108 FRA 12 Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. 3 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats ; établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 40 quality Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des produits, appréciée au regard des fiches techniques et des échantillons fournis, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Les moyens mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, notés sur 20 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0012 true false fa-wo-rc none 4 Produits de plantation des espaces verts Le présent lot a pour objet la fourniture de produits de plantation des espaces verts. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT. supplies 03450000 03451300 03452000 03100000 Bezons 95870 FR108 FRA 12 Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. 3 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 40 quality Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0012 true false fa-wo-rc none 5 Modulaire floral urbain Le présent lot a pour objet la fourniture de modulaire floral urbain. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT. supplies 03450000 03451300 03452000 03100000 Bezons 95870 FR108 FRA 12 Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. 3 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats ; établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 40 quality Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité des végétaux, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. Description des process qualité visant à assurer la conformité du produit, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°3. Moyens mis en oeuvre pour l’exécution des prestations, notés sur 20 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0012 true false fa-wo-rc none 6 Sapins naturels et sapins floqués Le présent lot a pour objet la fourniture de sapins naturels et sapins floqués. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 10 000 euros HT. supplies 39298910 Bezons 95870 FR108 FRA 12 Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. 3 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 40 quality Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0012 true false fa-wo-rc none 7 Pots et plantes vertes d’intérieur Le présent lot a pour objet la fourniture de pots et plantes vertes d’intérieur. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 1 500 euros HT. supplies 03450000 03451300 03451000 03100000 Bezons 95870 FR108 FRA 12 Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. 3 2000-01-01+01:00 26-79998 26-3041 3.2.5 Commune de Bezons ETS HORTICOLES VIET PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES JARDINS DE LA CHARMEUSE PLANDANJOU BRAGEIRAC FLEURI VERVER EXPORT COBALYS CITEFLOR JURA MORVAN DECORATIONS 2026-08-13 2026-09-12 116 Espaces verts 95 Fourniture de végétaux et de produits de plantation pour la commune de Bezons (95870) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-79998 du 12/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-79998
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Bezons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de végétaux et de produits de plantation pour la commune de Bezons (95870)
Description : Le présent marché public a pour objet la fourniture de végétaux, de produits permettant la plantation, de modulaire floral urbain, de pots pour la commune de Bezons (95870). Il est décomposé en sept (7) lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre. Il s’agit d’un marché public de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Le présent marché est passé sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : 25740fea-a341-40dd-b040-32d6257cbf36
Avis précédent : 103033-2026
Identifiant interne : 2600001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Modalités de consultation des offres des titulaires : l'offre complète de chaque titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 Bezons. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes pour massifs et fleurissement des jardinières sur barrières
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes pour massifs et fleurissement des jardinières sur barrières. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options :
Description des options : Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Plantes vivaces, arbustes et graminées pour massifs
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces, arbustes et graminées pour massifs. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options :
Description des options : Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bulbes et mélanges prêts à l’emploi bulbes / vivaces
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de bulbes et mélanges prêts à l’emploi bulbes / vivaces. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 20 000 euros HT.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options :
Description des options : Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits de plantation des espaces verts
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits de plantation des espaces verts. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options :
Description des options : Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats ; établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des produits, appréciée au regard des fiches techniques et des échantillons fournis, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Les moyens mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, notés sur 20 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Modulaire floral urbain
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de modulaire floral urbain. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options :
Description des options : Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Sapins naturels et sapins floqués
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de sapins naturels et sapins floqués. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 10 000 euros HT.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
Options :
Description des options : Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats ; établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité des végétaux, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. Description des process qualité visant à assurer la conformité du produit, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°3. Moyens mis en oeuvre pour l’exécution des prestations, notés sur 20 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Pots et plantes vertes d’intérieur
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de pots et plantes vertes d’intérieur. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 1 500 euros HT.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options :
Description des options : Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 190,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETS HORTICOLES VIET
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 1 de ETS HORTICOLES VIET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PLANDANJOU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de PLANDANJOU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
Lauréat :
Nom officiel : PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
Lauréat :
Nom officiel : JARDINS DE LA CHARMEUSE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de JARDINS DE LA CHARMEUSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VERVER EXPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 3 de Verver Export
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
Lauréat :
Nom officiel : COBALYS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 3 de COBALYS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
Lauréat :
Nom officiel : BRAGEIRAC FLEURI
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 3 de BRAGEIRAC FLEURI SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COBALYS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 4 de COBALYS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CITEFLOR
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 5 de CITEFLOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JURA MORVAN DECORATIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 6 de JURA MORVAN DECORATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 40,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604-LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2026
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Bezons
Numéro d’enregistrement : 21950063400395
Adresse postale : 6 Av. Gabriel Péri
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@mairie-bezons.fr
Téléphone : 0179876200
Adresse internet : https://www.ville-bezons.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83167414800018
Adresse postale : Les Beurres RD307
Ville : CRESPIERES
Code postal : 78121
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : JARDINS DE LA CHARMEUSE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 34214116500049
Adresse postale : 78 chemin de Pontoise
Ville : MERY SUR OISE
Code postal : 95540
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : JURA MORVAN DECORATIONS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 40239998400044
Adresse postale : 1025 rue Henri Becquerel 10 Parc Club du Millénaire
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0006
Nom officiel : BRAGEIRAC FLEURI
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50443195800017
Adresse postale : 8 rue des Lilas
Ville : BERGERAC
Code postal : 24100
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : VERVER EXPORT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50432925100012
Adresse postale : Hasselaarsweg 30
Ville : Heerhugowaard
Code postal : 1704DX
Subdivision pays (NUTS) : Kop van Noord-Holland ( NL321 )
Pays : Pays-Bas
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : PLANDANJOU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31067931100038
Adresse postale : 10 esplanade Jean Sauvage
Ville : LES POINTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ETS HORTICOLES VIET
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48755282000010
Adresse postale : Rue des Fleurs
Ville : OISSERY
Code postal : 77178
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0010
Nom officiel : CITEFLOR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42172701700020
Adresse postale : 1 allée Jean Rostand
Ville : MARTILLAC
Code postal : 33650
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0011
Nom officiel : COBALYS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 44898296700045
Adresse postale : 40 rue de Rambouillet
Ville : LIMOURS
Code postal : 91470
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0004
8.1 ORG-0012
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris Cedex
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques
Adresse électronique : ccira@paris-idf-gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 81bc8a15-d0d0-4177-aebf-2da27082471e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2026 à 10:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2026
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L’essentiel du marché

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