505600 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true 505600 no TPA-0001 LOT-0001 LOT01 CON-0001 2026-07-01+02:00 2026-07-09+02:00 ORG-0001 202605ERAS TEN-0001 ERASMUS_PLUS TPA-0001 ORG-0003 33 false https://www.francetravail.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES 13 rue Crépet 69 LYON 69364 FRK26 FRA 13000548119820 Service Achats France Travail Auvergne-Rhône-Alpes +33622098153 achatsmarches.ara@francetravail.fr https://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 184 rue Duguesclin LYON 69433 FRK26 FRA 17690005800016 +33 4 87 63 50 00 greffe.ta-lyon@juradm.fr https://www.cercledequalite.org micro ORG-0003 CERCLE DE QUALITE - 39 rue Edouard Vaillant Alfortville 94140 FRK26 FRA 45357493100011 +33 6 59 49 78 45 emilie@cercledequalite.org 2.3 eforms-sdk-1.13 c282fa66-4e92-4141-b853-0ca4bb22c991 3b14ca98-9bae-4e10-a477-cd0a791931d4 2026-08-12+02:00 11:02:21.000+02:00 01 32014L0024 can-social FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet Les marchés sont passés selon une procédure adaptée selon des modalités librement définies par l'acheteur. Sous réserve de la recevabilité des offres, les marchés sont attribués, le cas échéant après conduite de négociations, sur la base des critères d'attribution fixés au Règlement de la consultation. oth-single 301556-2026 202606ERAS Mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 pour le compte de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes Le marché a pour objet la mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 pour le compte de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes, pour permettre aux adultes de se former à l’étranger grâce aux mobilités financées par ERASMUS+EDA. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 613000 85312300 anyw-cou FRA LOT-0001 eu-funds per-exa 30 cost Valeur Prix per-exa 70 quality valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON 184 rue Duguesclin 69433 Lyon adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr +33 4 87 63 50 00 Informations relatives aux délais de recours: 1°) Recours sur la base de l'article L.55113 du code de la justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 buyer-categories Mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 Le marché a pour objet la mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 pour le compte de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes, pour permettre aux adultes de se former à l’étranger grâce aux mobilités financées par ERASMUS+EDA. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 613000 85312300 FRK26 FRA 2026-07-20+02:00 2027-05-31+02:00 2000-01-01+01:00 26-80000 26-44065 3.2.5 France Travail Auvergne-Rhône-Alpes CERCLE DE QUALITE - 2026-08-13 2026-12-31 274 Prestations de services 69 63 Mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 France Travail Auvergne-Rhône-Alpes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80000 du 12/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 63
Annonce n° 26-80000
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 pour le compte de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Le marché a pour objet la mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 pour le compte de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes, pour permettre aux adultes de se former à l’étranger grâce aux mobilités financées par ERASMUS+EDA. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant de la procédure : 3b14ca98-9bae-4e10-a477-cd0a791931d4
Avis précédent : 301556-2026
Identifiant interne : 202606ERAS
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Les marchés sont passés selon une procédure adaptée selon des modalités librement définies par l'acheteur. Sous réserve de la recevabilité des offres, les marchés sont attribués, le cas échéant après conduite de négociations, sur la base des critères d'attribution fixés au Règlement de la consultation.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 613,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027
Description : Le marché a pour objet la mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 pour le compte de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes, pour permettre aux adultes de se former à l’étranger grâce aux mobilités financées par ERASMUS+EDA. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Date de fin de durée : 31/05/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 613,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON 184 rue Duguesclin 69433 Lyon adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr +33 4 87 63 50 00 Informations relatives aux délais de recours: 1°) Recours sur la base de l'article L.55113 du code de la justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui exécute le paiement : FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 505,600 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CERCLE DE QUALITE -
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 505,600 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202605ERAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/07/2026
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Erasmus+ (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES
Numéro d’enregistrement : 13000548119820
Département : 69
Adresse postale : 13 rue Crépet
Ville : LYON
Code postal : 69364
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats France Travail Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse électronique : achatsmarches.ara@francetravail.fr
Téléphone : +33622098153
Adresse internet : https://www.francetravail.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17690005800016
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +33 4 87 63 50 00
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CERCLE DE QUALITE -
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 45357493100011
Adresse postale : 39 rue Edouard Vaillant
Ville : Alfortville
Code postal : 94140
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : emilie@cercledequalite.org
Téléphone : +33 6 59 49 78 45
Adresse internet : https://www.cercledequalite.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c282fa66-4e92-4141-b853-0ca4bb22c991 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2026 à 11:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2026
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L’essentiel du marché

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