5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Travaux de parachèvement des gares, ouvrages annexes, et du viaduc des secteurs Le Bourget Aéroport, Triangle de Gonesse et Parc des Expositions jusqu'à la pile P55 incluse (soit le Pk 2158.9) de la Ligne 17 Nord (hors secteurs CDG et LMA)
Description
:
Les prestations prévues au marché de travaux concernent notamment les prestations suivantes (liste non exhaustive) : - Installations de chantier : fourniture et entretien de tout ou partie des installations de chantier nécessaires aux travaux du présent marché et repli en fin de chantier, notamment les dispositifs pour les travaux en hauteur (Echafaudage, nacelle, etc), les cantonnements éventuels, et les protections provisoires à prévoir. - Etudes et DOE - Démolitions, sciages, rabotage et carottages - Parachèvement de maçonneries : Enduit et ragréage, joints, rebouchages et calfeutrements. - Parachèvement de gros oeuvre : Rebouchage de trous, scellement, fourreaux, cunette, système de récupération des eaux - Réalisation et parachèvement de faux plafond et planchers techniques - Peinture, résine, et autres revêtements - Traitement des infiltrations d'eau / étanchéité (intérieure et extérieure) - Travaux de vitreries intérieures et serrurerie associée, - Plomberie / débouchage des réseaux - Eclairage/bloc secours/Eclairage provisoire - Bloc porte, trappe (Bloc porte, trappe coupe-feu, réglage d'éléments de serrurerie) - Travaux de métallerie/serrurerie : grilles, main courante, garde-corps, échelles - Nettoyage - Travaux de voirie et réseaux divers /Capotages /Habillages provisoires - Mobilier urbain - Signalétiques provisoires / définitives - Impression d'étiquettes et de collage d'étiquettes sur site - Ouvrage provisoire en attente futur preneur - Gardiennage - Entretien d'espaces verts - Enlèvement de graffitis et repose d'anti-graffitis sur tout type de support (béton, métal, verre, etc.) - Remise en peinture sur tout type de support (béton, métal, verre, etc.)
Identifiant interne
:
2024PN022L01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45400000
Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45442100
Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45450000
Autres travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45430000
Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261400
Travaux de revêtement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45441000
Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45442110
Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
FR10 : Ile de France
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
51
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
d530265b-e61e-45b9-a50b-66d9f93963a4-01
Informations complémentaires
:
Accord cadre à bons de commande avec un engagement de montant minimal de 900 000 euros HT et avec un montant maximal de 10 000 000 euros HT pour le LOT 1. Le montant minimal et le montant maximal sont calculés sur la durée totale du marché, reconductions comprises. A noter que l'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant. L'accord cadre fait l'objet d'une durée ferme de 51 mois et d'une reconduction tacite d'une durée de 12 mois.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le terme "Qualité" doit être entendu comme 'Valeur technique"
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens, accessible sur le site internet www.telerecours.fr Voies de recours :- Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivant), qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union Européenne (JOUE) (CJA article R551-7 et suivants) ;-Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le présent contrat peut être consulté, sur simple demande, au siège de la Société des grands projets dont l'adresse figure au présent avis, sous réserve du respect des secrets protégés par la loi.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Société des grands projets
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Société des grands projets
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché
:
Société des grands projets
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Travaux de parachèvement du Centre d'exploitation d'Aulnay (CEALN)
Description
:
Les prestations prévues au marché de travaux concernent notamment les prestations suivantes (liste non exhaustive) : - Installations de chantier : fourniture et entretien de tout ou partie des installations de chantier nécessaires aux travaux du présent marché et repli en fin de chantier, notamment les dispositifs pour les travaux en hauteur (Echafaudage, nacelle, etc), les cantonnements éventuels, et les protections provisoires à prévoir. - Etudes et DOE - Démolitions, sciages, rabotage et carottages - Parachèvement de maçonneries : Enduit et ragréage, joints, rebouchages et calfeutrements. - Parachèvement de gros oeuvre : Rebouchage de trous, scellement, fourreaux, cunette, système de récupération des eaux, ... - Réalisation et parachèvement de faux plafond et planchers techniques - Peinture, résine, et autres revêtements - Traitement des infiltrations d'eau / étanchéité (intérieure et extérieure) - Travaux de vitreries intérieures et serrurerie associée, - Plomberie / débouchage des réseaux -Eclairage/bloc secours/Eclairage provisoire - Bloc porte, trappe (Bloc porte, trappe coupe-feu, réglage d'éléments de serrurerie) - Travaux de métallerie/serrurerie : grilles, main courante, garde-corps, échelles - Nettoyage - Travaux de voirie et réseaux divers /Capotages /Habillages provisoires - Mobilier urbain - Signalétiques provisoires / définitives - Impression d'étiquettes et de collage d'étiquettes sur site - Ouvrage provisoire en attente futur preneur - Gardiennage - Entretien d'espaces verts - Enlèvement de graffitis et repose d'anti-graffitis sur tout type de support (béton, métal, verre, etc.) - Remise en peinture sur tout type de support (béton, métal, verre, etc.)
Identifiant interne
:
2024PN022L02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45400000
Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45442100
Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45450000
Autres travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45442110
Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45430000
Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261400
Travaux de revêtement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45441000
Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
FR10 : Ile de France
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
27
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
d530265b-e61e-45b9-a50b-66d9f93963a4-01
Informations complémentaires
:
Accord cadre à bons de commande avec un engagement de montant minimal de 400 000 euros HT et avec un montant maximal de 4 000 000 euros HT. Le montant minimal et le montant maximal sont calculés sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale ferme de 27 mois à compter de sa date de notification et d'une reconduction tacite d'une durée de 12 mois.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le terme "Qualité" doit être entendu comme "Valeur technique"
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens, accessible sur le site internet www.telerecours.fr Voies de recours :- Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivant), qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union Européenne (JOUE) (CJA article R551-7 et suivants) ;-Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le présent contrat peut être consulté, sur simple demande, au siège de la Société des grands projets dont l'adresse figure au présent avis, sous réserve du respect des secrets protégés par la loi.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Société des grands projets
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Société des grands projets
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché
:
Société des grands projets