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               <capaciteExercice>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
(ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 ou le DUME)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
(ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 ou le DUME)</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Le certificat de capacité</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Beaucaire</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>1 - Valeur technique [Note sur 10 / Pondéré à 30%)
1.1 Mesures de sécurité préconisées avec indications des distances à respecter en fonction des produits autorisés, et des contraintes imposées par le monument et des installations inhérentes.
(Note sur 5 points)
1.2 Mise en oeuvre des moyens humains, techniques et matériels accompagnés d'un descriptif et d'un plan 
(Note sur 5 points)
2 - Projet artistique [Note sur 10 / Pondéré à 40%)
Description détaillée du spectacle pyrotechnique (son et lumière) proposé permettant de mettre en évidence les enchaînements, la scénographie des effets visuels et lumineux ainsi que la bande son, pour la meilleure mise en valeur du site 
(Note sur 10 points)
3 - Prix [Note sur 10 / Pondéré à 30%)</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Organisation de spectacle pyrotechnique son et lumière pour la Commune de Beaucaire</intitule>
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               <description>Organisation de spectacle pyrotechnique son et lumière pour la Commune de Beaucaire</description>
               <lieuExecution>Sur le territoire de la Commune 30300 Beaucaire</lieuExecution>
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                  <visiteDetail>La visite du site est obligatoire et donnera lieu à la délivrance d’un certificat de visite des lieux. L’offre d’un candidat qui n’a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Montant maximum annuel : 50 000 € HT

Durée : 
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification.

Reconduction :
L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Délais d'exécution :
Le titulaire devra mettre tout en œuvre afin que chaque prestation commandée soit réalisée dans les délais prévus dans les documents contractuels et dans le respect de la date fixée dans le bon de commande.
Pour l'année 2027, le tir est prévu le 26 juillet 2027 au soir.
Pour les années suivantes, lorsque la Ville décidera de commander un spectacle, le service des festivités informera le titulaire de la date prévisionnelle du tir avant le 1er mars de l'année concernée, sauf nécessité particulière ou circonstance ne permettant pas de respecter ce délai.
La date définitive du spectacle sera précisée dans le bon de commande ou communiquée au titulaire dans les conditions prévues par les documents contractuels.
Dans le cas d'une décision relevant de l'ordre public ou de toute autre circonstance indépendante de la volonté de la Ville entraînant l'annulation ou le report de la manifestation, la Ville en informera le titulaire dans les meilleurs délais.
En cas de report, une nouvelle date de réalisation pourra être fixée d'un commun accord entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire, sous réserve de respecter la durée de validité de l'accord-cadre et les conditions prévues par les documents contractuels.


Retrait du dossier de consultation
Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l’adresse électronique suivante : https://www.marches-securises.fr

Modalités essentielles de financement et de paiement :
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Ville de Beaucaire
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Cautionnement et garanties exigées :
Sans objet.

Forme juridique du groupement :
Article 2.2 du RC

Renseignements complémentaires :
Article 8.1 du RC

Négociation :
Article 7.3 du RC

Information des candidats non retenus :
Article 8.3 du RC

Conditions de remise des offres et des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-securises.fr

Procédures de recours et voies de recours :
Article 9.2 du RC
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Nîmes
16 Avenue Feuchères CS 88010
30941 NIMES CEDEX 9
Tél : 04.66.27.37.00
Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-80296 du 13/08/2026</title>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Beaucaire (30)</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
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            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21300032600016</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Beaucaire</div>
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            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>30300</div>
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            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>30</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
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            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-030</div>
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            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>M Le Maire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 466599003</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
(ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 ou le DUME)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
(ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 ou le DUME)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Le certificat de capacité</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>23/09/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Beaucaire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>1 - Valeur technique [Note sur 10 / Pondéré à 30%)
1.1 Mesures de sécurité préconisées avec indications des distances à respecter en fonction des produits autorisés, et des contraintes imposées par le monument et des installations inhérentes.
(Note sur 5 points)
1.2 Mise en oeuvre des moyens humains, techniques et matériels accompagnés d'un descriptif et d'un plan 
(Note sur 5 points)
2 - Projet artistique [Note sur 10 / Pondéré à 40%)
Description détaillée du spectacle pyrotechnique (son et lumière) proposé permettant de mettre en évidence les enchaînements, la scénographie des effets visuels et lumineux ainsi que la bande son, pour la meilleure mise en valeur du site 
(Note sur 10 points)
3 - Prix [Note sur 10 / Pondéré à 30%)</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Organisation de spectacle pyrotechnique son et lumière pour la Commune de Beaucaire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>24613200</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Organisation de spectacle pyrotechnique son et lumière pour la Commune de Beaucaire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Sur le territoire de la Commune 30300 Beaucaire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>200000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>La visite du site est obligatoire et donnera lieu à la délivrance d’un certificat de visite des lieux. L’offre d’un candidat qui n’a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Montant maximum annuel : 50 000 € HT

Durée : 
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification.

Reconduction :
L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Délais d'exécution :
Le titulaire devra mettre tout en œuvre afin que chaque prestation commandée soit réalisée dans les délais prévus dans les documents contractuels et dans le respect de la date fixée dans le bon de commande.
Pour l'année 2027, le tir est prévu le 26 juillet 2027 au soir.
Pour les années suivantes, lorsque la Ville décidera de commander un spectacle, le service des festivités informera le titulaire de la date prévisionnelle du tir avant le 1er mars de l'année concernée, sauf nécessité particulière ou circonstance ne permettant pas de respecter ce délai.
La date définitive du spectacle sera précisée dans le bon de commande ou communiquée au titulaire dans les conditions prévues par les documents contractuels.
Dans le cas d'une décision relevant de l'ordre public ou de toute autre circonstance indépendante de la volonté de la Ville entraînant l'annulation ou le report de la manifestation, la Ville en informera le titulaire dans les meilleurs délais.
En cas de report, une nouvelle date de réalisation pourra être fixée d'un commun accord entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire, sous réserve de respecter la durée de validité de l'accord-cadre et les conditions prévues par les documents contractuels.


Retrait du dossier de consultation
Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l’adresse électronique suivante : https://www.marches-securises.fr

Modalités essentielles de financement et de paiement :
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Ville de Beaucaire
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Cautionnement et garanties exigées :
Sans objet.

Forme juridique du groupement :
Article 2.2 du RC

Renseignements complémentaires :
Article 8.1 du RC

Négociation :
Article 7.3 du RC

Information des candidats non retenus :
Article 8.3 du RC

Conditions de remise des offres et des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-securises.fr

Procédures de recours et voies de recours :
Article 9.2 du RC
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Nîmes
16 Avenue Feuchères CS 88010
30941 NIMES CEDEX 9
Tél : 04.66.27.37.00
Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>13/08/2026</div>
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      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Beaucaire (30)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Organisation de spectacle pyrotechnique son et lumière pour la Commune de Beaucaire</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>23/09/2026 à 12:00</li>
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