472000 RES-0001 selec-w TEN-0001 472000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 472000 tenders 1 CON-0001 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 472000 tenders 2 CON-0001 LOT-0003 TEN-0001 false 320000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 120000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 32000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-01-21+01:00 Fournitures de papier de reprographie, d'enveloppes et d'imprimés false 25-4856 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9CF446E0-E5A4-56FF-4278F6E670B32305 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.noisylesec.fr ORG-0002 Ville de Noisy-le-Sec 1, Place du Maréchal Foch Noisy-le-Sec 93130 FR106 FRA 39091 Sarrabeyrouse Olivier Maire 0149426429 commande.publique@noisylesec.fr ORG-0003 Ville de Noisy-le-Sec Place du Maréchal Foch Noisy-le-Sec 93130 FR106 FRA 2149877 0149426600 commande.publique@noisylesec.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 9CF44710-9D78-BF59-E8B203331D99AB18 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 OVOL FRANCE 11 Rue De La Nacelles Villabe 91100 FR104 FRA 1657054-1-1-1 0160899091 service.marches@ovol.fr false UBO-0006 large ORG-0006 COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE Espace Gutenberg Roullet-Saint-Estephe 16440 FRI31 FRA 1657054-1-2-1 0545243526 agence.sudouest@lacouronne.com false UBO-0007 large ORG-0007 BERGER LEVRAULT 64 Rue Jean Rostand Labege 31670 FRJ23 FRA 1657054-1-3-1 0820875875 consultations@berger-levrault.com UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 cb46d3db-a6e8-497e-8514-cba41b5a8c15 cbcaff33-d589-45bb-a843-74cbba6f4765 2026-08-12+02:00 15:10:23+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25-4856 Fournitures de papier de reprographie, d'enveloppes et d'imprimés Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à une demande de Fournitures de papier de reprographie, d'enveloppes et d'imprimés. L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes : - Fourniture et livraison de papier - Fourniture et livraison d'enveloppes - Fourniture et livraison d'imprimés L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 472000 30192000 30192000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité technique des prestations per-exa 15 quality Performance sociale et environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 true 393165-2025 false fa-wo-rc none 1 Papier de reprographie et d'impression - Papier permanent Papier de reprographie et d'impression - Papier permanent supplies other other 30192000 30197630 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité technique des prestations per-exa 15 quality Performance sociale et environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 true 393165-2025 false fa-wo-rc none 2 Enveloppes Enveloppes supplies other other 30192000 30199230 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité technique des prestations per-exa 15 quality Performance sociale et environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 true 393165-2025 false fa-wo-rc none 3 Imprimés et accessoires Imprimés et accessoires supplies other other 30192000 30197610 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 2000-01-01Z 26-80100 25-67534 3.2.5 Ville de Noisy-le-Sec OVOL FRANCE COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE BERGER LEVRAULT 2026-08-14 2026-11-09 161 Imprimés 262 Papeterie 305 Reprographie 93 Fournitures de papier de reprographie, d'enveloppes et d'imprimés Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80100 du 12/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-80100
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Noisy-le-Sec
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de papier de reprographie, d'enveloppes et d'imprimés
Description : Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à une demande de Fournitures de papier de reprographie, d'enveloppes et d'imprimés. L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes : - Fourniture et livraison de papier - Fourniture et livraison d'enveloppes - Fourniture et livraison d'imprimés L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : cbcaff33-d589-45bb-a843-74cbba6f4765
Identifiant interne : 25-4856
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 472,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Papier de reprographie et d'impression - Papier permanent
Description : Papier de reprographie et d'impression - Papier permanent
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 393165-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance sociale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Noisy-le-Sec
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Enveloppes
Description : Enveloppes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 393165-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance sociale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Noisy-le-Sec
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Imprimés et accessoires
Description : Imprimés et accessoires
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197610 Papier et carton assemblés
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 393165-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance sociale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Noisy-le-Sec
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 472,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 472,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OVOL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 320,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-4856
Titre : Fournitures de papier de reprographie, d'enveloppes et d'imprimés
Date de conclusion du marché : 21/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 472,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-4856
Titre : Fournitures de papier de reprographie, d'enveloppes et d'imprimés
Date de conclusion du marché : 21/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 472,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BERGER LEVRAULT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 32,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-4856
Titre : Fournitures de papier de reprographie, d'enveloppes et d'imprimés
Date de conclusion du marché : 21/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9CF446E0-E5A4-56FF-4278F6E670B32305
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Noisy-le-Sec
Numéro d’enregistrement : 39091
Adresse postale : 1, Place du Maréchal Foch
Ville : Noisy-le-Sec
Code postal : 93130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Sarrabeyrouse Olivier
Adresse électronique : commande.publique@noisylesec.fr
Téléphone : 0149426429
Adresse internet : http://www.noisylesec.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Noisy-le-Sec
Numéro d’enregistrement : 2149877
Adresse postale : Place du Maréchal Foch
Ville : Noisy-le-Sec
Code postal : 93130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@noisylesec.fr
Téléphone : 0149426600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 9CF44710-9D78-BF59-E8B203331D99AB18
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : OVOL FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1657054-1-1-1
Adresse postale : 11 Rue De La Nacelles
Ville : Villabe
Code postal : 91100
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@ovol.fr
Téléphone : 0160899091
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1657054-1-2-1
Adresse postale : Espace Gutenberg
Ville : Roullet-Saint-Estephe
Code postal : 16440
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : agence.sudouest@lacouronne.com
Téléphone : 0545243526
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : BERGER LEVRAULT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1657054-1-3-1
Adresse postale : 64 Rue Jean Rostand
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : consultations@berger-levrault.com
Téléphone : 0820875875
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cb46d3db-a6e8-497e-8514-cba41b5a8c15 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2026
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L’essentiel du marché

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