4800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 600000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true false no TPA-0001 LOT-0001 SCHINDLER LOT 1 TEN-0002 true false no TPA-0002 LOT-0002 L'ASCENSORISTE LOT 2 CON-0001 2026-07-02+02:00 2026-07-07+02:00 ORG-0001 SCHINDLER LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-02+02:00 2026-07-07+02:00 ORG-0001 L'ASCENSORISTE LOT 2 TEN-0002 TPA-0001 SCHINDLER LOT 1 ORG-0003 TPA-0002 L'ASCENSORISTE ORG-0004 29 ORG-0001 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 52 avenue de Saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA 22130001500247 SAM TM 0413311313 contact.samtm@departement13.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.tamarseille@juradm.fr true sme ORG-0003 SCHINDLER Rue Dewoitine Vélizy Villacoublay 78140 FR103 FRA 38371167801639 0628536865 true sme ORG-0004 L'ASCENSORISTE 18 bis avenue de Bruxelles ZI Les Estroublans VITROLLES 13127 FRL04 FRA 89843384200066 0484341313 2.3 eforms-sdk-1.13 b087d852-78c6-44f5-97f8-0fb26ef1f380 27089d35-35e9-4aba-a8a9-22c58908cc0a 2026-08-12+02:00 15:30:29+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.departement13.fr la gen-pub ORG-0001 open dc78fe08-ed95-4338-985f-f443fd64c683-01 false 2025-0477 Accords-cadres à bons de commande pour la remise à niveau, la conduite et la maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges et plates-formes élévatrices des bâtiments appartement au Département ou loué par lui ? Corps d'Etat 58 : Ascenseurs Accords-cadres à bons de commande pour la remise à niveau, la conduite et la maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges et plates-formes élévatrices des bâtiments appartement au Département ou loué par lui ? Corps d'Etat 58 : Ascenseurs works les candidats ont jusqu'à 10 jours avant la DLRO pour poser une questions, le pouvoir adjudicateur y répondra jusqu'à 6 jours avant la DLRO. 4800000 1200000 45313100 45313100 Sur l'ensemble des bâtiments appartenant au département FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds false per-exa 60 price 1-Prix des prestations per-exa 30 quality 2-Organisation et méthodologie de réalisation des prestations NC2 per-exa 10 quality 3-Qualité environnementale des interventions NC3 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un, intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 01 SECTEUR MARSEILLE 01 SECTEUR MARSEILLE works L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans et pourra éventuellement être reconduit pour des durées de 1 an deux fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Un minimum de chiffre d'affaires global est exigé. Il est calculé selon la moyenne des chiffres d'affaires des trois derniers exercices et doit être supérieur ou égal à 225 000 Euros HT. Renseignements concernant les références professionnelles et/ou qualifications professionnelles de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : 3 attestations portant sur des références achevées de travaux d'entretien d'ascenseurs réalisées durant les 5 dernières années. Ces attestations devront être signées ou tamponnées et comporter obligatoirement les mentions suivantes : - le nom du maître d'ouvrage - le descriptif et le montant des travaux, - l'année d'achèvement des travaux, - le cachet ou la signature du maître d'ouvrage sur chaque attestation 2400000 600000 45313100 FRL04 FRA 24 LOT-0002 no-eu-funds false per-exa 60 price 1-Prix des prestations per-exa 30 quality 2-Organisation et méthodologie de réalisation des prestations NC2 per-exa 10 quality 3-Qualité environnementale des interventions NC3 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du, contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 02 SECTEUR HORS MARSEILLE 02 SECTEUR HORS MARSEILLE works L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans et pourra éventuellement être reconduit pour des durées de 1 an deux fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Un minimum de chiffre d'affaires global est exigé. Il est calculé selon la moyenne des chiffres d'affaires des trois derniers exercices et doit être supérieur ou égal à 225 000 Euros HT. Renseignements concernant les références professionnelles et/ou qualifications professionnelles de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : 3 attestations portant sur des références achevées de travaux d'entretien d'ascenseurs réalisées durant les 5 dernières années. Ces attestations devront être signées ou tamponnées et comporter obligatoirement les mentions suivantes : - le nom du maître d'ouvrage - le descriptif et le montant des travaux, - l'année d'achèvement des travaux, - le cachet ou la signature du maître d'ouvrage sur chaque attestation 2400000 600000 45313100 FRL04 FRA 12 3 2000-01-01Z 26-80113 26-37380 3.2.5 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE SCHINDLER L'ASCENSORISTE 2026-08-14 2026-10-20 17 Ascenseur 13 Accords-cadres à bons de commande pour la remise à niveau, la conduite et la maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges et plates-formes élévatrices des bâtiments appartement au Département ou... Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80113 du 12/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-80113
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accords-cadres à bons de commande pour la remise à niveau, la conduite et la maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges et plates-formes élévatrices des bâtiments appartement au Département ou loué par lui ? Corps d'Etat 58 : Ascenseurs
Description : Accords-cadres à bons de commande pour la remise à niveau, la conduite et la maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges et plates-formes élévatrices des bâtiments appartement au Département ou loué par lui ? Corps d'Etat 58 : Ascenseurs
Identifiant de la procédure : 27089d35-35e9-4aba-a8a9-22c58908cc0a
Avis précédent : dc78fe08-ed95-4338-985f-f443fd64c683-01
Identifiant interne : 2025-0477
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sur l'ensemble des bâtiments appartenant au département
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : les candidats ont jusqu'à 10 jours avant la DLRO pour poser une questions, le pouvoir adjudicateur y répondra jusqu'à 6 jours avant la DLRO.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 01 SECTEUR MARSEILLE
Description : 01 SECTEUR MARSEILLE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans et pourra éventuellement être reconduit pour des durées de 1 an deux fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Un minimum de chiffre d'affaires global est exigé. Il est calculé selon la moyenne des chiffres d'affaires des trois derniers exercices et doit être supérieur ou égal à 225 000 Euros HT. Renseignements concernant les références professionnelles et/ou qualifications professionnelles de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : 3 attestations portant sur des références achevées de travaux d'entretien d'ascenseurs réalisées durant les 5 dernières années. Ces attestations devront être signées ou tamponnées et comporter obligatoirement les mentions suivantes : - le nom du maître d'ouvrage - le descriptif et le montant des travaux, - l'année d'achèvement des travaux, - le cachet ou la signature du maître d'ouvrage sur chaque attestation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Organisation et méthodologie de réalisation des prestations NC2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Qualité environnementale des interventions NC3
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un, intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 02 SECTEUR HORS MARSEILLE
Description : 02 SECTEUR HORS MARSEILLE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans et pourra éventuellement être reconduit pour des durées de 1 an deux fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Un minimum de chiffre d'affaires global est exigé. Il est calculé selon la moyenne des chiffres d'affaires des trois derniers exercices et doit être supérieur ou égal à 225 000 Euros HT. Renseignements concernant les références professionnelles et/ou qualifications professionnelles de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : 3 attestations portant sur des références achevées de travaux d'entretien d'ascenseurs réalisées durant les 5 dernières années. Ces attestations devront être signées ou tamponnées et comporter obligatoirement les mentions suivantes : - le nom du maître d'ouvrage - le descriptif et le montant des travaux, - l'année d'achèvement des travaux, - le cachet ou la signature du maître d'ouvrage sur chaque attestation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Organisation et méthodologie de réalisation des prestations NC2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Qualité environnementale des interventions NC3
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du, contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCHINDLER
Offre :
Identifiant de l’offre : SCHINDLER LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SCHINDLER LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : L'ASCENSORISTE
Offre :
Identifiant de l’offre : L'ASCENSORISTE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : L'ASCENSORISTE LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : 52 avenue de Saint Just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : SAM TM
Adresse électronique : contact.samtm@departement13.fr
Téléphone : 0413311313
Profil de l’acheteur : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamarseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SCHINDLER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38371167801639
Adresse postale : Rue Dewoitine
Ville : Vélizy Villacoublay
Code postal : 78140
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0628536865
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : L'ASCENSORISTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89843384200066
Adresse postale : 18 bis avenue de Bruxelles ZI Les Estroublans
Ville : VITROLLES
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0484341313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b087d852-78c6-44f5-97f8-0fb26ef1f380 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2026 à 15:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2026
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L’essentiel du marché

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