230000 RES-0001 selec-w TEN-0001 230000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 230000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 false 211000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 26000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-09+02:00 Fournitures et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective du groupement Ville de Moirans et Association Léo Lagrange Animation false 02-2026 TEN-0001 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A362C385-A5E0-33BD-74C2A01A66F1CB51 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-moirans.fr/ ORG-0002 Mairie de Moirans Place de l'Assemblée Départementale Moirans 38346 FRK24 FRA 46457 JULIEN Gilles Maire 0476357729 0476357752 service-marches@ville-moirans.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A362C3AD-B17D-9503-0BCEF455ECF4E21B 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 TRAIT'ALPES Rue Des Vingt Toises Saint-Martin-Le-Vinoux 38950 FRK24 FRA 1821618-1-1-1 0476758242 client@traitalpes.fr false UBO-0005 large ORG-0005 TRAIT'ALPES Rue Des Vingt Toises Saint-Martin-Le-Vinoux 38950 FRK24 FRA 1821618-1-2-1 0476758242 client@traitalpes.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 bc8b2efd-baae-44c9-a55b-a5f96b36b395 0ac8d20f-a16f-4852-a10c-2971e5cc28c9 2026-08-12+02:00 18:10:14+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ville-moirans.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 02/2026 Fournitures et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective du groupement Ville de Moirans et Association Léo Lagrange Animation La restauration collective du groupement concerne la restauration scolaire et la restauration du centre de loisirs. La Ville de Moirans et l'Association Léo Lagrange Animation se sont associés au sein d'un groupement de commandes dans lequel la ville est désignée comme coordinateur pour l'organisation des opérations de sélection des titulaires, de signature, de notification des marchés. Chacun des membres assure ensuite son exécution s'agissant des prestations le concernant : - La Ville est en charge de la restauration scolaire destinée aux enfants et adultes déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires - L'Association Léo Lagrange Animation est en charge de la restauration des enfants et adultes déjeunant au centre de loisirs services 55523100 55523100 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 349167-2026 false fa-wo-rc none 1 Restauration scolaire La Ville est en charge de la restauration scolaire destinée aux enfants et adultes déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires services 55523100 55523100 La collectivité, avec la communauté éducative, mène une réflexion globale sur les questions de l'alimentation. A ce titre, sera questionnée l'hypothèse de la fourniture d'un goûter aux enfants fréquentant les accueils périscolaires après la classe. A titre d'information il est attendu une proposition de composition de goûter dans le mémoire technique, ainsi qu'un chiffrage pour environ 300 goûters par jours scolaires 3 Se reporter à l'article 5 du Ccap LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 349167-2026 false fa-wo-rc none 2 Restauration du centre de loisirs L'Association Léo Lagrange Animation est en charge de la restauration des enfants et adultes déjeunant au centre de loisirs services 55523100 55521200 La collectivité, avec la communauté éducative, mène une réflexion globale sur les questions de l'alimentation. A ce titre, sera questionnée l'hypothèse de la fourniture d'un goûter aux enfants fréquentant les accueils périscolaires après la classe. A titre d'information il est attendu une proposition de composition de goûter dans le mémoire technique, ainsi qu'un chiffrage pour environ 300 goûters par jours scolaires 3 Se reporter à l'article 5 du Ccap 2000-01-01Z 26-80186 26-49340 3.2.5 Mairie de Moirans TRAIT'ALPES TRAIT'ALPES 2026-08-14 2026-11-09 66 Restauration collective 38 Fournitures et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective du groupement Ville de Moirans et Association Léo Lagrange Animation Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80186 du 12/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-80186
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Moirans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective du groupement Ville de Moirans et Association Léo Lagrange Animation
Description : La restauration collective du groupement concerne la restauration scolaire et la restauration du centre de loisirs. La Ville de Moirans et l'Association Léo Lagrange Animation se sont associés au sein d'un groupement de commandes dans lequel la ville est désignée comme coordinateur pour l'organisation des opérations de sélection des titulaires, de signature, de notification des marchés. Chacun des membres assure ensuite son exécution s'agissant des prestations le concernant : - La Ville est en charge de la restauration scolaire destinée aux enfants et adultes déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires - L'Association Léo Lagrange Animation est en charge de la restauration des enfants et adultes déjeunant au centre de loisirs
Identifiant de la procédure : 0ac8d20f-a16f-4852-a10c-2971e5cc28c9
Identifiant interne : 02/2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Restauration scolaire
Description : La Ville est en charge de la restauration scolaire destinée aux enfants et adultes déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Options :
Description des options : La collectivité, avec la communauté éducative, mène une réflexion globale sur les questions de l'alimentation. A ce titre, sera questionnée l'hypothèse de la fourniture d'un goûter aux enfants fréquentant les accueils périscolaires après la classe. A titre d'information il est attendu une proposition de composition de goûter dans le mémoire technique, ainsi qu'un chiffrage pour environ 300 goûters par jours scolaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Se reporter à l'article 5 du Ccap
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 349167-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Restauration du centre de loisirs
Description : L'Association Léo Lagrange Animation est en charge de la restauration des enfants et adultes déjeunant au centre de loisirs
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Options :
Description des options : La collectivité, avec la communauté éducative, mène une réflexion globale sur les questions de l'alimentation. A ce titre, sera questionnée l'hypothèse de la fourniture d'un goûter aux enfants fréquentant les accueils périscolaires après la classe. A titre d'information il est attendu une proposition de composition de goûter dans le mémoire technique, ainsi qu'un chiffrage pour environ 300 goûters par jours scolaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Se reporter à l'article 5 du Ccap
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 349167-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 230,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 230,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TRAIT'ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 211,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 02-2026
Titre : Fournitures et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective du groupement Ville de Moirans et Association Léo Lagrange Animation
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 230,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TRAIT'ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 26,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 02-2026
Titre : Fournitures et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective du groupement Ville de Moirans et Association Léo Lagrange Animation
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A362C385-A5E0-33BD-74C2A01A66F1CB51
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Moirans
Numéro d’enregistrement : 46457
Adresse postale : Place de l'Assemblée Départementale
Ville : Moirans
Code postal : 38346
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : JULIEN Gilles
Adresse électronique : service-marches@ville-moirans.fr
Téléphone : 0476357729
Télécopieur : 0476357752
Adresse internet : http://www.ville-moirans.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.ville-moirans.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A362C3AD-B17D-9503-0BCEF455ECF4E21B
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRAIT'ALPES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1821618-1-1-1
Adresse postale : Rue Des Vingt Toises
Ville : Saint-Martin-Le-Vinoux
Code postal : 38950
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : client@traitalpes.fr
Téléphone : 0476758242
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TRAIT'ALPES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1821618-1-2-1
Adresse postale : Rue Des Vingt Toises
Ville : Saint-Martin-Le-Vinoux
Code postal : 38950
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : client@traitalpes.fr
Téléphone : 0476758242
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bc8b2efd-baae-44c9-a55b-a5f96b36b395 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>