16 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM) NICE CEDEX 3 06201 FRL03 FRA 22060001900016 +33 497186000 marches@departement06.fr http://nice.tribunal-administratif.fr/ http://nice.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) 18 avenue des Fleurs CS 61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 Tribunal administratif de Nice +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3c13af9d-fb4a-47a5-9e94-93292641cd3c edeb744d-2955-4a9c-a911-c55037f1bf8d 2026-08-13Z 07:55:42Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-bankr Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-corrpt Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-cred-arran Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-part Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-distortion Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-bre-env-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-laund Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-fraud Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-traffick Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-insolvency Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-bre-lab-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-liq-admin Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-misrepresent Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-partic-confl Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-prep-confl Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-sanction Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-bre-soc-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-as-susp Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-terror Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation open all false 2026A0234 2026A0234 - Fourniture et mise en œuvre de divers matériels de cuisine Fourniture et mise en oeuvre de divers matériels de cuisine dans les cuisines collectives des établissements départementaux supplies 5520000 39314000 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 60 price Le prix SC1 (40%) prix du BPU SC2 (50%) montant du DDED SC3 (10%) prix catalogues per-exa 30 quality La valeur technique SC1 (15 points) moyens humains et matériels, délais moyens usuels par type de matériel, engagements du candidat sur le respect de ces délais SC2 (15 points) dispositions prises en matière de sécurité pour le bon fonctionnement de l’établissement et pour les différents intervenants sur le chantier, dans le cadre d’interventions réalisées en site occupé per-exa 10 quality La valeur environnementale Les dispositions envisagées pour appréhender le chantier de manière environnementale au regard de la charte chantier vert. Le candidat décrit son modèle de Schéma d'Organisation et de Gestion des Déchets (SOGED). Il décrit le mode de suivi et la traçabilité de ses déchets d'activités, en particulier pour les déchets d’équipements électroniques et électriques (D.E.E.E). Il donne les informations nécessaires quant à la mise en place des bordereaux de suivi des déchets (BSD). Il précise les modalités qu'il met en œuvre pour l'historisation des quantités de déchets produits (nature, fréquence), leur mode de traitement (recyclage, etc.) et les filières de valorisation ou d'élimination employées. Il précise les modalités de gestion et de traitement des gaz frigorigènes. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-21+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 2 Lot 2 : équipement de froid équipement de froid supplies other 1200000 1200000 39314000 48 Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 1.380.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois. LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 60 price Le prix SC1 (30%) prix du BPU SC2 (60%) montant du DDED SC3 (10%) prix catalogues per-exa 30 quality La valeur technique SC1 (15 points) moyens humains et matériels, délais moyens usuels par type de matériel, engagements du candidat sur le respect de ces délais SC2 (15 points) dispositions prises en matière de sécurité pour le bon fonctionnement de l’établissement et pour les différents intervenants sur le chantier, dans le cadre d’interventions réalisées en site occupé per-exa 10 quality La valeur environnementale Les dispositions envisagées pour appréhender le chantier de manière environnementale au regard de la charte chantier vert. Le candidat décrit son modèle de Schéma d'Organisation et de Gestion des Déchets (SOGED). Il décrit le mode de suivi et la traçabilité de ses déchets d'activités, en particulier pour les déchets d’équipements électroniques et électriques (D.E.E.E). Il donne les informations nécessaires quant à la mise en place des bordereaux de suivi des déchets (BSD). Il précise les modalités qu'il met en œuvre pour l'historisation des quantités de déchets produits (nature, fréquence), leur mode de traitement (recyclage, etc.) et les filières de valorisation ou d'élimination employées. Il précise les modalités de gestion et de traitement des gaz frigorigènes. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-21+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 1 Lot 1 : cuisson horizontale et cuisson verticale cuisson horizontale et cuisson verticale supplies other 2880000 2880000 39314000 48 Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 1.380.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 60 price Le prix SC1 (55%) prix du BPU SC2 (35%) montant du DDED SC3 (10%) prix catalogues per-exa 30 quality La valeur technique SC1 (15 points) moyens humains et matériels, délais moyens usuels par type de matériel, engagements du candidat sur le respect de ces délais SC2 (15 points) dispositions prises en matière de sécurité pour le bon fonctionnement de l’établissement et pour les différents intervenants sur le chantier, dans le cadre d’interventions réalisées en site occupé per-exa 10 quality La valeur environnementale Les dispositions envisagées pour appréhender le chantier de manière environnementale au regard de la charte chantier vert. Le candidat décrit son modèle de Schéma d'Organisation et de Gestion des Déchets (SOGED). Il décrit le mode de suivi et la traçabilité de ses déchets d'activités, en particulier pour les déchets d’équipements électroniques et électriques (D.E.E.E). Il donne les informations nécessaires quant à la mise en place des bordereaux de suivi des déchets (BSD). Il précise les modalités qu'il met en œuvre pour l'historisation des quantités de déchets produits (nature, fréquence), leur mode de traitement (recyclage, etc.) et les filières de valorisation ou d'élimination employées. Il précise les modalités de gestion et de traitement des gaz frigorigènes. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-21+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 3 Lot 3 : équipements de self et matériels divers équipements de self et matériels divers supplies other 1440000 1440000 39314000 48 Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 1.380.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois. 26-80198 3.2.5 Département des Alpes-Maritimes - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine 2026-08-14 2026-09-21T15:30:00+02:00 2026-09-21 108 Electroménager 77 Cuisine (équipement) 06 2026A0234 - Fourniture et mise en œuvre de divers matériels de cuisine Avis de marché - Avis n° 26-80198 du 13/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-80198
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026A0234 - Fourniture et mise en œuvre de divers matériels de cuisine
Description : Fourniture et mise en oeuvre de divers matériels de cuisine dans les cuisines collectives des établissements départementaux
Identifiant de la procédure : edeb744d-2955-4a9c-a911-c55037f1bf8d
Identifiant interne : 2026A0234
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,520,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Faillite : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Corruption : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Concordat : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Participation à une organisation criminelle : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Fraude : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Insolvabilité : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Biens administrés par un liquidateur : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
État de cessation d’activités : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : équipement de froid
Description : équipement de froid
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 1.380.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix
Description : SC1 (40%) prix du BPU SC2 (50%) montant du DDED SC3 (10%) prix catalogues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : SC1 (15 points) moyens humains et matériels, délais moyens usuels par type de matériel, engagements du candidat sur le respect de ces délais SC2 (15 points) dispositions prises en matière de sécurité pour le bon fonctionnement de l’établissement et pour les différents intervenants sur le chantier, dans le cadre d’interventions réalisées en site occupé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur environnementale
Description : Les dispositions envisagées pour appréhender le chantier de manière environnementale au regard de la charte chantier vert. Le candidat décrit son modèle de Schéma d'Organisation et de Gestion des Déchets (SOGED). Il décrit le mode de suivi et la traçabilité de ses déchets d'activités, en particulier pour les déchets d’équipements électroniques et électriques (D.E.E.E). Il donne les informations nécessaires quant à la mise en place des bordereaux de suivi des déchets (BSD). Il précise les modalités qu'il met en œuvre pour l'historisation des quantités de déchets produits (nature, fréquence), leur mode de traitement (recyclage, etc.) et les filières de valorisation ou d'élimination employées. Il précise les modalités de gestion et de traitement des gaz frigorigènes.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui traite les offres : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : cuisson horizontale et cuisson verticale
Description : cuisson horizontale et cuisson verticale
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 1.380.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,880,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix
Description : SC1 (30%) prix du BPU SC2 (60%) montant du DDED SC3 (10%) prix catalogues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : SC1 (15 points) moyens humains et matériels, délais moyens usuels par type de matériel, engagements du candidat sur le respect de ces délais SC2 (15 points) dispositions prises en matière de sécurité pour le bon fonctionnement de l’établissement et pour les différents intervenants sur le chantier, dans le cadre d’interventions réalisées en site occupé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur environnementale
Description : Les dispositions envisagées pour appréhender le chantier de manière environnementale au regard de la charte chantier vert. Le candidat décrit son modèle de Schéma d'Organisation et de Gestion des Déchets (SOGED). Il décrit le mode de suivi et la traçabilité de ses déchets d'activités, en particulier pour les déchets d’équipements électroniques et électriques (D.E.E.E). Il donne les informations nécessaires quant à la mise en place des bordereaux de suivi des déchets (BSD). Il précise les modalités qu'il met en œuvre pour l'historisation des quantités de déchets produits (nature, fréquence), leur mode de traitement (recyclage, etc.) et les filières de valorisation ou d'élimination employées. Il précise les modalités de gestion et de traitement des gaz frigorigènes.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui traite les offres : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : équipements de self et matériels divers
Description : équipements de self et matériels divers
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 1.380.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,440,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,440,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix
Description : SC1 (55%) prix du BPU SC2 (35%) montant du DDED SC3 (10%) prix catalogues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : SC1 (15 points) moyens humains et matériels, délais moyens usuels par type de matériel, engagements du candidat sur le respect de ces délais SC2 (15 points) dispositions prises en matière de sécurité pour le bon fonctionnement de l’établissement et pour les différents intervenants sur le chantier, dans le cadre d’interventions réalisées en site occupé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur environnementale
Description : Les dispositions envisagées pour appréhender le chantier de manière environnementale au regard de la charte chantier vert. Le candidat décrit son modèle de Schéma d'Organisation et de Gestion des Déchets (SOGED). Il décrit le mode de suivi et la traçabilité de ses déchets d'activités, en particulier pour les déchets d’équipements électroniques et électriques (D.E.E.E). Il donne les informations nécessaires quant à la mise en place des bordereaux de suivi des déchets (BSD). Il précise les modalités qu'il met en œuvre pour l'historisation des quantités de déchets produits (nature, fréquence), leur mode de traitement (recyclage, etc.) et les filières de valorisation ou d'élimination employées. Il précise les modalités de gestion et de traitement des gaz frigorigènes.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui traite les offres : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3c13af9d-fb4a-47a5-9e94-93292641cd3c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2026 à 07:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>