5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux à la station d'épuration de Furania à Villars et La Fouillouse
Description
:
La présente consultation concerne le marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux à la STATION D'EPURATION DE FURANIA à VILLARS et LA FOUILLOUSE. Le marché comprend, la maitrise d'oeuvre complète EP à AOR pour : - Phase 1 : o La réhabilitation de l'automatisme o Les travaux en vue de l'incinération de boues extérieures - Phase 2 : o La création d'une bâche d'homogénéisation des boues extérieures o La création d'une trémie de réhydratation - Phase 3 : o Le développement du stripping avec réchauffage des centrats o Le traitement de l'azote par stripping Des missions complémentaires seront nécessaires pour les volets réglementaires notamment. A noter que les phases sont liées et qu'elles pourront éventuellement être réalisées de front. A ce stade, l'enveloppe définie par le maître d'ouvrage, sur la base du dernier Index Travaux Publics - TP01 - connu lors de l'établissement du présent programme, le budget affecté à l'opération retenu est de 5 909 000 euro(s) H.T. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Identifiant interne
:
S-PF-57831
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
30/10/2025
Durée
:
30
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Saint-Etienne Métropole