2607871.89 RES-0001 selec-w TEN-0001 2607871.89 tenders 1 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2607871.89 tenders 1 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1178019.72 yes false false TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 1429852.17 yes false false TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-08-11+02:00 Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine du Sud/Centre false 20250025003s TEN-0001 CON-0002 2026-08-11+02:00 Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine du Sud false 20250025004s TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C5B9A8C9-EEAD-9F12-7E74D53CA3A7C4EF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://achats.hauts-de-seine.fr/ ORG-0002 Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies Nanterre 92000 FR105 FRA 65298 Siffredi Georges Président du Conseil départemental 0806000092 cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA C5B9A907-EADB-21D1-F2D3DC8C7E7EE080 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA C5B9A91D-CE0C-3E48-BD8F20F36D3E025F 0182524267 pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA C5B9A92F-AB0C-2FE2-7C3894528B4E3D6F 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES 6, rue de la Redoute Guyancourt 78280 FR103 FRA 1855955-1-1-1 0130857500 direction.commercialecollectivites.fr@sodexo.com false UBO-0007 large ORG-0007 SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES 6 Rue De La Redoute Guyancourt 78280 FR103 FRA 1855955-1-2-1 0130857500 commercialecollectivites.fr@sodexo.com UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 258e9d65-fb17-4b6e-bac3-ee7aa4c5b4af 45e9a0d0-22d5-4d43-a09c-e2aaa940eba5 2026-08-13+02:00 10:10:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://achats.hauts-de-seine.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-wo-call crisis Marchés de substitution pour les lots 3 et 4, passés sans publicité ni mise en concurrence en vertu de l'article R.2122-1 du Code de la commande publique, en application de l'article 45 du Ccag-Fcs relatif à l'exécution aux frais et risques du titulaire défaillant 20250025 Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. L'exécution des prestations démarrera au 24 août 2026 services 90919300 90919300 LOT-0001 no-eu-funds ord-imp 1 quality 1. Valeur technique ord-imp 2 quality 1.1 - Moyens Humains dédiés à l'exécution du marché ord-imp 3 quality 1.2 - Méthodologie de travail et pertinence des moyens matériels ord-imp 4 quality 1.3 - Méthodologie et Organisation des contrôles de la qualité ord-imp 5 quality 1.4 - Moyens de mise en place et de continuité ord-imp 7 quality 3. Valeur environnementale et sociale ord-imp 6 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 3 Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine du Sud/Centre Les prestations à effectuer ont pour finalité de maintenir les équipements, locaux et sanitaires dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène et de confort pour les collégiens et le personnel selon des périodicités d'intervention adaptées à la nature des supports à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation. L'objectif est donc de garantir un niveau de propreté, d'hygiène et de confort conforme aux exigences du Département des Hauts-de-Seine. Elles portent sur : - Le nettoyage des locaux ; - Le nettoyage des surfaces vitrées accessibles de plain-pied ; - La fourniture du matériel, des produits et des consommables ; - L'évacuation des déchets jusqu'aux conteneurs conformément aux prescriptions relatives au tri services 90919300 90919300 2026-08-24+02:00 12 LOT-0002 no-eu-funds ord-imp 1 quality 1. Valeur technique ord-imp 2 quality 1.1 - Moyens Humains dédiés à l'exécution du marché ord-imp 3 quality 1.2 - Méthodologie de travail et pertinence des moyens matériels ord-imp 4 quality 1.3 - Méthodologie et Organisation des contrôles de la qualité ord-imp 5 quality 1.4 - Moyens de mise en place et de continuité ord-imp 7 quality 3. Valeur environnementale et sociale ord-imp 6 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 4 Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine du Sud Les prestations à effectuer ont pour finalité de maintenir les équipements, locaux et sanitaires dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène et de confort pour les collégiens et le personnel selon des périodicités d'intervention adaptées à la nature des supports à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation. L'objectif est donc de garantir un niveau de propreté, d'hygiène et de confort conforme aux exigences du Département des Hauts-de-Seine. Elles portent sur : - Le nettoyage des locaux ; - Le nettoyage des surfaces vitrées accessibles de plain-pied ; - La fourniture du matériel, des produits et des consommables ; - L'évacuation des déchets jusqu'aux conteneurs conformément aux prescriptions relatives au tri services 90919300 90919300 2026-08-24+02:00 12 2000-01-01Z 26-80243 3.2.5 Département des Hauts-de-Seine SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES 2026-08-14 2026-11-10 239 Nettoyage de locaux 92 Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80243 du 13/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-80243
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine
Description : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. L'exécution des prestations démarrera au 24 août 2026
Identifiant de la procédure : 45e9a0d0-22d5-4d43-a09c-e2aaa940eba5
Identifiant interne : 20250025
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine du Sud/Centre
Description : Les prestations à effectuer ont pour finalité de maintenir les équipements, locaux et sanitaires dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène et de confort pour les collégiens et le personnel selon des périodicités d'intervention adaptées à la nature des supports à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation. L'objectif est donc de garantir un niveau de propreté, d'hygiène et de confort conforme aux exigences du Département des Hauts-de-Seine. Elles portent sur : - Le nettoyage des locaux ; - Le nettoyage des surfaces vitrées accessibles de plain-pied ; - La fourniture du matériel, des produits et des consommables ; - L'évacuation des déchets jusqu'aux conteneurs conformément aux prescriptions relatives au tri
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 24/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1. Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1 - Moyens Humains dédiés à l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2 - Méthodologie de travail et pertinence des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3 - Méthodologie et Organisation des contrôles de la qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.4 - Moyens de mise en place et de continuité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Valeur environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 6
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine du Sud
Description : Les prestations à effectuer ont pour finalité de maintenir les équipements, locaux et sanitaires dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène et de confort pour les collégiens et le personnel selon des périodicités d'intervention adaptées à la nature des supports à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation. L'objectif est donc de garantir un niveau de propreté, d'hygiène et de confort conforme aux exigences du Département des Hauts-de-Seine. Elles portent sur : - Le nettoyage des locaux ; - Le nettoyage des surfaces vitrées accessibles de plain-pied ; - La fourniture du matériel, des produits et des consommables ; - L'évacuation des déchets jusqu'aux conteneurs conformément aux prescriptions relatives au tri
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 24/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1. Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1 - Moyens Humains dédiés à l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2 - Méthodologie de travail et pertinence des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3 - Méthodologie et Organisation des contrôles de la qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.4 - Moyens de mise en place et de continuité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Valeur environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 6
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,607,871.89 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Les délais de la procédure restreinte et de la procédure négociée avec publication préalable d’un avis de marché sont incompatibles avec l’urgence résultant d’une crise
Autre justification : Marchés de substitution pour les lots 3 et 4, passés sans publicité ni mise en concurrence en vertu de l'article R.2122-1 du Code de la commande publique, en application de l'article 45 du Ccag-Fcs relatif à l'exécution aux frais et risques du titulaire défaillant
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,607,871.89 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,178,019.72 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250025003s
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine du Sud/Centre
Date de conclusion du marché : 11/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,607,871.89 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,429,852.17 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250025004s
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du département des Hauts-de-Seine du Sud
Date de conclusion du marché : 11/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C5B9A8C9-EEAD-9F12-7E74D53CA3A7C4EF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement : 65298
Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Siffredi Georges
Adresse électronique : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone : 0806000092
Adresse internet : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Profil de l’acheteur : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : C5B9A907-EADB-21D1-F2D3DC8C7E7EE080
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : C5B9A91D-CE0C-3E48-BD8F20F36D3E025F
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : C5B9A92F-AB0C-2FE2-7C3894528B4E3D6F
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1855955-1-1-1
Adresse postale : 6, rue de la Redoute
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : direction.commercialecollectivites.fr@sodexo.com
Téléphone : 0130857500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1855955-1-2-1
Adresse postale : 6 Rue De La Redoute
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : commercialecollectivites.fr@sodexo.com
Téléphone : 0130857500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 258e9d65-fb17-4b6e-bac3-ee7aa4c5b4af - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2026
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L’essentiel du marché

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