16 true ORG-0001 GCS UniHA 83 Boulevard Marius Vivier Merle LYON 69003 FRK26 FRA 13000222300043 07 84 35 51 62 charlene.julien@uniha.org ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.talyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 e6028459-5591-49a2-a6e6-581dbae3b23e 7ab38cfc-1896-4a9c-a0e9-b66a9820ca41 2026-08-13+02:00 13:29:56.877+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 39 41 open false M_3011 GCS UniHA - Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés. Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés. Modes d'acquisition : Achat, Location, Location avec Option d'Achat, Mise à Disposition et Abonnement supplies 438800000 33164000 33168000 33168100 33164100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Colonne vidéochirurgie polyvalente : cœlioscopie + arthroscopie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le candidat attributaire du lot 1 ne pourra pas être attributaire des lots 2 et 3. 32000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Colonne de coeliochirurgie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 15000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Colonne d'arthroscopie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 15000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Colonne de vidéochirurgie pour neurochirurgie intracrânienne et base du crâne Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 15000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Colonne de vidéochirurgie pour chirurgie rachidienne monoportale Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 15500000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Colonne de vidéochirurgie pour chirurgie rachidienne biportale Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 15000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Colonne vidéochirurgie et endoscopie en urologie/gynécologie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 10000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Colonne vidéochirurgie 2D avec endoscopes monoblocs et dispositif de protection sterile à usage unique Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 5700000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Colonne de vidéochirurgie 3D/2D 4K Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 12500000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 10 Colonne de vidéochirurgie 3D/2D avec endoscopes monoblocs et dispositif de protection sterile à usage unique Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 11 Système autonome de fluorescence peropératoire pour chirurgie ouverte Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4300000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 12 Equipement d'arthroscopie micro invasif Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 3000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 13 Colonne d'endoscopie pour consultation ORL Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 7000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 14 Colonne d'endoscopie pour consultation urologie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 15 Colonne d'endoscopie pour consultation gynécologie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 16 Vidéocolposcopes binoculaires Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1700000 33164000 33164100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 17 Vidéocolposcopes à caméra déportée Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 600000 33164000 33164100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 18 Colonne vidéo-endoscopie souple polyvalente Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le candidat attributaire du lot 18 ne pourra pas être attributaire des lots 19 et 20. 81500000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 19 Colonne vidéo-endoscopie souple de gastroentérologie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 77000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 20 Colonne vidéo-endoscopie souple de pneumologie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 14000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (5 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 21 Solution de vidéomanagement pour bâtiments existants Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 3800000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (5 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 22 Solution de vidéomanagement pour bâtiments neufs Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6500000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (25 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-w-rc none Lot 23 Gestion de parc de colonnes de vidéochirurgie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 3500000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (25 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-w-rc none Lot 24 Gestion de parc de colonnes d'endoscopie et d'endoscopes souples Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 12500000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 11 LOT-0025 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (45 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 25 Endoscopes souples reconditionnés Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2200000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 9 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 26 Module d'aide à la détection des lésions lors d'endoscopies digestives Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 500000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 9 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 27 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Arthrex Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 8000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 28 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque BBraun Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0029 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 29 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Conmed Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0030 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 30 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Delmont Imaging Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0031 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 31 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Fujifilm Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 8000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0032 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 32 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Johnson&Johnson (Depuy-Synthes) Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0033 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 33 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Olympus Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 8000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0034 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 34 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Pentax Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 8000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0035 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 35 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Smith & Nephew Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0036 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 36 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie-vidéomanagement de marque Karl Storz Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 14000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0037 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 37 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie-vidéomanagement de marque Stryker Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0038 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 38 Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie-vidéomanagement de marque Richard Wolf Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0039 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 39 Eléments captifs pour solution de vidéomanagement de marque Caresyntax Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0040 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 40 Eléments captifs pour solution de vidéomanagement de marque Hillrom Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0041 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-01+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 41 Eléments captifs pour solution de vidéomanagement de marque Surgimédia Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1000000 33164000 33168000 33168100 50420000 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 26-80349 3.2.5 GCS UniHA 2026-08-14 2026-10-01T12:00:00+01:00 2026-10-08 212 Matériel médical 69 Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés. Avis de marché - Avis n° 26-80349 du 13/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-80349
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS UniHA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : GCS UniHA - Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés.
Description : Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés. Modes d'acquisition : Achat, Location, Location avec Option d'Achat, Mise à Disposition et Abonnement
Identifiant de la procédure : 7ab38cfc-1896-4a9c-a0e9-b66a9820ca41
Identifiant interne : M_3011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33164100 Colposcope
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 438,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 41
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 39
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Colonne vidéochirurgie polyvalente : cœlioscopie + arthroscopie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le candidat attributaire du lot 1 ne pourra pas être attributaire des lots 2 et 3.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Colonne de coeliochirurgie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Colonne d'arthroscopie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Colonne de vidéochirurgie pour neurochirurgie intracrânienne et base du crâne
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Colonne de vidéochirurgie pour chirurgie rachidienne monoportale
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Colonne de vidéochirurgie pour chirurgie rachidienne biportale
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Colonne vidéochirurgie et endoscopie en urologie/gynécologie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Colonne vidéochirurgie 2D avec endoscopes monoblocs et dispositif de protection sterile à usage unique
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Colonne de vidéochirurgie 3D/2D 4K
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Colonne de vidéochirurgie 3D/2D avec endoscopes monoblocs et dispositif de protection sterile à usage unique
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Système autonome de fluorescence peropératoire pour chirurgie ouverte
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Equipement d'arthroscopie micro invasif
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Colonne d'endoscopie pour consultation ORL
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Colonne d'endoscopie pour consultation urologie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Colonne d'endoscopie pour consultation gynécologie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Vidéocolposcopes binoculaires
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33164100 Colposcope
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Vidéocolposcopes à caméra déportée
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33164100 Colposcope
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Colonne vidéo-endoscopie souple polyvalente
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 81,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le candidat attributaire du lot 18 ne pourra pas être attributaire des lots 19 et 20.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Colonne vidéo-endoscopie souple de gastroentérologie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 77,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Colonne vidéo-endoscopie souple de pneumologie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Solution de vidéomanagement pour bâtiments existants
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (5 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Solution de vidéomanagement pour bâtiments neufs
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (5 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Gestion de parc de colonnes de vidéochirurgie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (25 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Gestion de parc de colonnes d'endoscopie et d'endoscopes souples
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (25 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Endoscopes souples reconditionnés
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (45 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Module d'aide à la détection des lésions lors d'endoscopies digestives
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Arthrex
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque BBraun
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Conmed
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Delmont Imaging
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Fujifilm
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Johnson&Johnson (Depuy-Synthes)
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Olympus
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Pentax
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Smith & Nephew
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie-vidéomanagement de marque Karl Storz
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie-vidéomanagement de marque Stryker
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie-vidéomanagement de marque Richard Wolf
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Eléments captifs pour solution de vidéomanagement de marque Caresyntax
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Eléments captifs pour solution de vidéomanagement de marque Hillrom
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Eléments captifs pour solution de vidéomanagement de marque Surgimédia
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS UniHA
Numéro d’enregistrement : 13000222300043
Adresse postale : 83 Boulevard Marius Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : charlene.julien@uniha.org
Téléphone : 07 84 35 51 62
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e6028459-5591-49a2-a6e6-581dbae3b23e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2026 à 13:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2026
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L’essentiel du marché

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