FRANCOIS Antoine
RRTL (40)
99 rue Pierre Benoit - BP 194
40004
Mont de Marsan Cedex
0558056600
0558056600
afrancois@rrtl.fr
http://rrtl.e-marchespublics.com
https://rrtl.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26569_1178237.html
Exécution d'un service scolaire en sous-traitance
Exécution d'un service de transport scolaire en sous-traitance dans le département des Landes de la commune de Brassempouy à la commune d'Amou.
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2026-08-25T17:00:00Z
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SVP-MAPA-2608
26-80822
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RRTL (40)
2026-08-14
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2026-09-01
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Transport
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Exécution d'un service scolaire en sous-traitance
Avis de marché - Avis n° 26-80822 du 14/08/2026
Département(s) de publication :
40
Annonce n°
26-80822
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Exécution d'un service scolaire en sous-traitance
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Exécution d'un service de transport scolaire en sous-traitance dans le département des Landes de la commune de Brassempouy à la commune d'Amou.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
01/09/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 25/08/2026 à 17:00
Délai minimum de validité des offres : 1 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
SVP-MAPA-2608
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : RRTL (40)
- A l'attention de : FRANCOIS Antoine
- Adresse : 99 rue Pierre Benoit - BP 194, 40004, Mont de Marsan Cedex
- Téléphone : 0558056600
- Courriel : afrancois@rrtl.fr
- Adresse internet : http://rrtl.e-marchespublics.com
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://rrtl.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26569_1178237.html
- Objet du marché : Exécution d'un service scolaire en sous-traitance
- Caractéristiques principales : Exécution d'un service de transport scolaire en sous-traitance dans le département
des Landes de la commune de Brassempouy à la commune d'Amou.
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 25/08/2026 à 17:00
- Délai minimum de validité des offres : 1 mois
- Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
descriptif).
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