553235.83 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 1 CON-0002 LOT-0004 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 2 CON-0003 LOT-0005 TEN-0001 false 247735.2 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE 1 SMABTP TEN-0002 101976.62 no TPA-0001 LOT-0004 OFFRE 2 SMABTP TEN-0003 203524.01 no TPA-0001 LOT-0005 OFFRE 3 SMABTP CON-0001 2026-07-07+02:00 2026-07-17+02:00 ORG-0001 Marché n° 26/1006 TEN-0001 CON-0002 2026-07-07+02:00 2026-07-17+02:00 ORG-0001 Marché n° 26/1009 TEN-0002 CON-0003 2026-07-07+02:00 2026-07-17+02:00 ORG-0001 Marché n° 26/1010 TEN-0003 TPA-0001 SMABTP ORG-0003 29 false false www.ch-perpignan.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_82qCFCFZQ8 ORG-0001 GHT AUDE-PYRENEES CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954 Direction des Achats Perpignan cedex 09 66046 FRJ15 FRA 26660002200013 Cellule marchés 04 68 61 64 37 04 68 61 64 80 serveco.marches@ch-perpignan.fr sme ORG-0003 SMABTP 61 rue Jacques Fouroux MONTPELLIER 34076 FRJ13 FRA 77568479402155 ORG-0002 Tribunal Administratif 6 Rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 173400052000010 04 67 54 81 00 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 1faecaf0-bf5f-45ef-a0e4-8f00418ec43b 8a8fc220-3ee9-4b3a-8863-a21575e6330e 2026-08-13+02:00 15:45:25+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0001 open 6e7e4640-fd33-4074-bd76-ae7f320dbf7b-02 false AOO 05ST26 - ASSURANCES CONSTRUCTION GHT Appel d'Offres Ouvert - AOO N°05 ST 26 MARCHE D'ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES La consultation se compose de trois lots distincts. services 0.00 66510000 Les lieux d'exécution sont sur le CH de Perpignan et le CH de Narbonne anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds fix-unit 25 quality Nature et étendue des garanties fix-unit 15 quality Modalités de gestion des contrats d’assurance et des sinistres fix-unit 5 quality Adhésion à la convention de Règlement de l’Assurance Construction fix-unit 5 quality Collecte et vérification des attestations d’assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale des entreprises fix-unit 50 cost Coût (taux global de base, prime, forfait) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 true false buyer-categories none none 1 Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Narbonne Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Narbonne services 0.00 66510000 Centre hospitalier Boulevard Docteur Lacroix Narbonne 11100 FRJ11 FRA 10 Marché complémentaire Conformément à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public. Marché similaire Conformément à l’article R. 2122-7 du CCP, un marché public de services pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. LOT-0004 no-eu-funds fix-unit 25 quality Nature et étendue des garanties fix-unit 15 quality Modalités de gestion des contrats d’assurance et des sinistres fix-unit 5 quality Adhésion à la convention de Règlement de l’Assurance Construction fix-unit 5 quality Collecte et vérification des attestations d’assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale des entreprises fix-unit 50 cost Coût (taux global de base, prime, forfait) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2 Tous Risques Chantier (TRC) CH Narbonne Tous Risques Chantier (TRC) services 0.00 66510000 Centre hospitalier Boulevard Docteur Lacroix Narbonne 11100 FRJ11 FRA 18 Marché complémentaire Conformément à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public. Marché similaire Conformément à l’article R. 2122-7 du CCP, un marché public de services pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. LOT-0005 no-eu-funds fix-unit 10 quality Nature et étendue des garanties proposées au regard des exigences du cahier des charges - Mémoire technique annexe 1 fix-unit 30 quality Modalités de travail - Modalité de déclaration des sinistres (forme, délai, déchéances, prescription), description des obligations de l’assuré en cas de sinistre, description de la procédure d’expertise amiable, Méthodologie et délai de traitement des sinistres par l’assureur (annexe 2). fix-unit 60 cost Coût (taux global de base du marché (les taux, prime(s) forfaitaire(s) le cas échéant) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 true false buyer-categories none none 3 Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Perpignan Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, services 0.00 66510000 Centre hospitalier 20 avenue du Languedoc Perpignan 66000 FRJ15 FRA 10 Marché complémentaire Conformément à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public. Marché similaire Conformément à l’article R. 2122-7 du CCP, un marché public de services pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. 2000-01-01Z 26-80420 26-27283 26-28316 26-35446 3.2.5 GHT AUDE-PYRENEES SMABTP 2026-08-15 2026-10-13 20 Assurance 11 66 Appel d'Offres Ouvert - AOO N°05 ST 26 MARCHE D'ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80420 du 13/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 11, 66
Annonce n° 26-80420
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT AUDE-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Appel d'Offres Ouvert - AOO N°05 ST 26 MARCHE D'ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
Description : La consultation se compose de trois lots distincts.
Identifiant de la procédure : 8a8fc220-3ee9-4b3a-8863-a21575e6330e
Avis précédent : 6e7e4640-fd33-4074-bd76-ae7f320dbf7b-02
Identifiant interne : AOO 05ST26 - ASSURANCES CONSTRUCTION GHT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont sur le CH de Perpignan et le CH de Narbonne
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Narbonne
Description : Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Narbonne
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Options :
Description des options : Marché complémentaire Conformément à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public. Marché similaire Conformément à l’article R. 2122-7 du CCP, un marché public de services pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Boulevard Docteur Lacroix
Ville : Narbonne
Code postal : 11100
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Nature et étendue des garanties
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités de gestion des contrats d’assurance et des sinistres
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Adhésion à la convention de Règlement de l’Assurance Construction
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Collecte et vérification des attestations d’assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale des entreprises
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Coût (taux global de base, prime, forfait)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : GHT AUDE-PYRENEES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Tous Risques Chantier (TRC) CH Narbonne
Description : Tous Risques Chantier (TRC)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Options :
Description des options : Marché complémentaire Conformément à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public. Marché similaire Conformément à l’article R. 2122-7 du CCP, un marché public de services pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Boulevard Docteur Lacroix
Ville : Narbonne
Code postal : 11100
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Nature et étendue des garanties
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités de gestion des contrats d’assurance et des sinistres
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Adhésion à la convention de Règlement de l’Assurance Construction
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Collecte et vérification des attestations d’assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale des entreprises
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Coût (taux global de base, prime, forfait)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : GHT AUDE-PYRENEES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD, CH Perpignan
Description : Dommages ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale CCRD,
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Options :
Description des options : Marché complémentaire Conformément à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public. Marché similaire Conformément à l’article R. 2122-7 du CCP, un marché public de services pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier 20 avenue du Languedoc
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Nature et étendue des garanties proposées au regard des exigences du cahier des charges - Mémoire technique annexe 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités de travail - Modalité de déclaration des sinistres (forme, délai, déchéances, prescription), description des obligations de l’assuré en cas de sinistre, description de la procédure d’expertise amiable, Méthodologie et délai de traitement des sinistres par l’assureur (annexe 2).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Coût
Description : Coût (taux global de base du marché (les taux, prime(s) forfaitaire(s) le cas échéant)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : GHT AUDE-PYRENEES
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 553,235.83 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SMABTP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1 SMABTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 247,735.2 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 26/1006
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Organisation qui signe le marché : GHT AUDE-PYRENEES
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SMABTP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2 SMABTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 101,976.62 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 26/1009
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Organisation qui signe le marché : GHT AUDE-PYRENEES
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SMABTP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 3 SMABTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 203,524.01 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 26/1010
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Organisation qui signe le marché : GHT AUDE-PYRENEES
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT AUDE-PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 26660002200013
Département : Direction des Achats
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954
Ville : Perpignan cedex 09
Code postal : 66046
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : Cellule marchés
Adresse électronique : serveco.marches@ch-perpignan.fr
Téléphone : 04 68 61 64 37
Télécopieur : 04 68 61 64 80
Adresse internet : www.ch-perpignan.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_82qCFCFZQ8
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SMABTP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 77568479402155
Adresse postale : 61 rue Jacques Fouroux
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34076
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0004, LOT-0005
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 173400052000010
Adresse postale : 6 Rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 04 67 54 81 00
Télécopieur : 04 67 54 74 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1faecaf0-bf5f-45ef-a0e4-8f00418ec43b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2026 à 15:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2026
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L’essentiel du marché

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