3700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2000000 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1700000 t-esubm 13 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 : AMO pour des processus de réalisation TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 Lot 2 : AMO pour des processus de pilotage CON-0001 2026-02-09+01:00 2026-03-25+01:00 false ORG-0001 26ACC0001 TEN-0001 CON-0002 2026-05-11+02:00 2026-07-06+02:00 ORG-0001 26ACC0002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false TPA-0002 ORG-0006 29 https://www.eau-seine-normandie.fr ORG-0001 Agence de l'eau Seine Normandie 12 rue de l'industrie Courbevoie 92416 FR105 FRA 18750009500166 Dahlia CUGAT +33 5 61 36 37 18 dahlia.cugat@aesn.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy Pontoise Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 +33 1 30 17 34 00 sme ORG-0003 ARTIMON sas 8 rue de la Victoire PARIS 75009 FR101 FRA 401 120 555 00032 +33153208989 sme ORG-0004 Société Informatique et Géophysique Appliquées (IGA) EURL 2 rue du plat d’étain Tours 37000 FRB04 FRA 339 162 125 00019 +33247381210 large ORG-0005 Office National de l’Eau 22 rue de Madrid Paris 75008 FR101 FRA 314 901 729 00066 +33555114748 large ORG-0006 NORSYS 1, rue de la Cense des Raines Ennevelin 59710 FRE11 FRA 398473470000 43 +33328765600 2.3 eforms-sdk-1.13 b77f42ca-b164-4c8c-87d3-cda232d610b5 a18774dc-f81c-444d-bd53-c890396bf118 2026-08-13+02:00 16:08:13.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Code la commande publique CrossBorderLaw Sans objet open 651358-2025 25-015 Assistance aux métiers et à la DSIUN dans le cadrage et la gestion de projets L’accord-cadre objet de la présente consultation concerne la fourniture de prestations d’assistance aux métiers et à la DSIUN dans le cadrage et la gestion des projets, plus précisément d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des pilotes de mutualisation, des équipes métier et informatique participant aux projets prévus dans le plan de transformation des agences de l'eau, ou prévus dans le plan d'évolutions majeures d'applications mutualisées déjà en production. services 72600000 Les prestations s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué des 6 agences de l'eau. L'agence de l'eau Seine Normandie, coordonnateur du groupement de commandes, est chargé de signer l'accord-cadre, de le notifier et de l'exécuter au nom de l'ensemble des membres du groupement. Courbevoie 92400 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 35 quality Qualité des moyens humains proposés pour l’exécution des prestations Qualité des moyens humains proposés pour l’exécution des prestations appréciée à partir des sous-critères mentionnés au règlement de consultation fix-tot 20 quality Valeur technique des prestations proposées Valeur technique des prestations proposées appréciée à partir des sous-critères mentionnés dans le règlement de la consultation fix-tot 5 quality Responsabilité sociétale et environnementale Responsabilité sociétale et environnementale fix-tot 40 price Prix Prix apprécié à partir de la valeur du DQE Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des processus de réalisation Le lot 1 concerne les prestations d'AMO pour des processus de réalisation (référentiels, surveillance des masses d’eau, planification directive cadre européenne, autosurveillance et redevance) services 2000000 72600000 Courbevoie 92400 FR105 FRA 48 La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement au plus 3 fois par période de 12 mois à la date d'anniversaire de sa notification. 3 LOT-0002 no-eu-funds fix-tot 35 quality Qualité des moyens humains proposés pour l'exécution des prestations Qualité des moyens humains proposés pour l'exécution des prestations appréciée à partir des sous critères mentionnés dans le règlement de la consultation fix-tot 20 quality Valeur technique des prestations proposées Valeur technique des prestations proposées appréciée à partir des sous critères mentionnés dans le règlement de la consultation fix-tot 5 quality Responsabilité sociétale et environnementale Responsabilité sociétale et environnementale fix-tot 40 price Prix Prix apprécié à partir de la valeur du DQE Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des processus de pilotage et des processus supports Le lot 2 concerne les prestations d'AMO pour des processus de pilotage (programmation, gouvernance) et des processus supports (achats, ressources humaines, communication, système d’information, moyens généraux) services 1700000 72600000 Courbevoie 92400 FR105 FRA 48 La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement au plus 3 fois par période de 12 mois à la date d'anniversaire de sa notification. 3 2000-01-01+01:00 26-80436 25-109681 3.2.5 Agence de l'eau Seine Normandie ARTIMON sas Société Informatique et Géophysique Appliquées (IGA) EURL Office National de l’Eau NORSYS 2026-08-15 2026-10-12 171 Site internet 453 Informatique (assistance) 92 59 31 45 69 57 Assistance aux métiers et à la DSIUN dans le cadrage et la gestion de projets Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80436 du 13/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92, 59, 31, 45, 69, 57
Annonce n° 26-80436
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence de l'eau Seine Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Assistance aux métiers et à la DSIUN dans le cadrage et la gestion de projets
Description : L’accord-cadre objet de la présente consultation concerne la fourniture de prestations d’assistance aux métiers et à la DSIUN dans le cadrage et la gestion des projets, plus précisément d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des pilotes de mutualisation, des équipes métier et informatique participant aux projets prévus dans le plan de transformation des agences de l'eau, ou prévus dans le plan d'évolutions majeures d'applications mutualisées déjà en production.
Identifiant de la procédure : a18774dc-f81c-444d-bd53-c890396bf118
Avis précédent : 651358-2025
Identifiant interne : 25-015
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué des 6 agences de l'eau. L'agence de l'eau Seine Normandie, coordonnateur du groupement de commandes, est chargé de signer l'accord-cadre, de le notifier et de l'exécuter au nom de l'ensemble des membres du groupement.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des processus de réalisation
Description : Le lot 1 concerne les prestations d'AMO pour des processus de réalisation (référentiels, surveillance des masses d’eau, planification directive cadre européenne, autosurveillance et redevance)
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement au plus 3 fois par période de 12 mois à la date d'anniversaire de sa notification.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des moyens humains proposés pour l’exécution des prestations
Description : Qualité des moyens humains proposés pour l’exécution des prestations appréciée à partir des sous-critères mentionnés au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique des prestations proposées
Description : Valeur technique des prestations proposées appréciée à partir des sous-critères mentionnés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Responsabilité sociétale et environnementale
Description : Responsabilité sociétale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix apprécié à partir de la valeur du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Agence de l'eau Seine Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des processus de pilotage et des processus supports
Description : Le lot 2 concerne les prestations d'AMO pour des processus de pilotage (programmation, gouvernance) et des processus supports (achats, ressources humaines, communication, système d’information, moyens généraux)
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options :
Description des options : La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement au plus 3 fois par période de 12 mois à la date d'anniversaire de sa notification.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des moyens humains proposés pour l'exécution des prestations
Description : Qualité des moyens humains proposés pour l'exécution des prestations appréciée à partir des sous critères mentionnés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique des prestations proposées
Description : Valeur technique des prestations proposées appréciée à partir des sous critères mentionnés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Responsabilité sociétale et environnementale
Description : Responsabilité sociétale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix apprécié à partir de la valeur du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Agence de l'eau Seine Normandie
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : ARTIMON sas
Nom officiel : Société Informatique et Géophysique Appliquées (IGA) EURL, Office National de l’Eau
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 : AMO pour des processus de réalisation
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26ACC0001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/02/2026
Date de conclusion du marché : 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Agence de l'eau Seine Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NORSYS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 : AMO pour des processus de pilotage
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26ACC0002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/05/2026
Date de conclusion du marché : 06/07/2026
Organisation qui signe le marché : Agence de l'eau Seine Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agence de l'eau Seine Normandie
Numéro d’enregistrement : 18750009500166
Adresse postale : 12 rue de l'industrie
Ville : Courbevoie
Code postal : 92416
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Dahlia CUGAT
Adresse électronique : dahlia.cugat@aesn.fr
Téléphone : +33 5 61 36 37 18
Adresse internet : https://www.eau-seine-normandie.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Téléphone : +33 1 30 17 34 00
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ARTIMON sas
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 401 120 555 00032
Adresse postale : 8 rue de la Victoire
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33153208989
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Société Informatique et Géophysique Appliquées (IGA) EURL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 339 162 125 00019
Adresse postale : 2 rue du plat d’étain
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Téléphone : +33247381210
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Office National de l’Eau
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 314 901 729 00066
Adresse postale : 22 rue de Madrid
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33555114748
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : NORSYS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 398473470000 43
Adresse postale : 1, rue de la Cense des Raines
Ville : Ennevelin
Code postal : 59710
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : +33328765600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b77f42ca-b164-4c8c-87d3-cda232d610b5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2026 à 16:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>