16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D6E26714-E9CA-AAA5-D4EB0B6675F17E58 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.morbihan.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Morbihan 400 2, rue Saint Tropez Vannes Cedex 56009 FRH04 FRA 70150 Monsieur le Président 0297548000 routes-smr-administratif@morbihan.fr ORG-0003 Conseil Départemental du Morbihan 2, rue Saint Tropez Vannes Cedex 56009 FRH04 FRA D6E26732-A62C-59C0-9C46988AEFF89920 0297548000 vincent.martinage@morbihan.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA D6E26741-FB93-4382-BD221B8622D69AC0 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA D6E26750-E4BD-D2EC-3F50D382C45F7F95 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c04c369d-57df-412b-a832-68dd1b959d17 c6dc6e7a-4081-4c6c-b98b-7da97268e0b8 2026-08-13+02:00 18:10:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26SESR002FOU DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers (sels de déneigement) destinés au traitement des chaussées de routes départementales pendant la période de viabilité hivernale. Les fondants routiers seront livrés dans les sites d'exploitation des routes départementales (SERD) du département du Morbihan supplies 1200000 34927100 60100000 FRH04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1861704 non-restricted-document FRA official https://www.marches.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront réalisées sur le chapitre de fonctionnement ORG-0003 https://www.megalisbretagne.org 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 14:00:00+02:00 Vannes false 1 fa-wo-rc none F-PF-1861704 DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers (sels de déneigement) destinés au traitement des chaussées de routes départementales pendant la période de viabilité hivernale. Les fondants routiers seront livrés dans les sites d'exploitation des routes départementales (SERD) du département du Morbihan supplies other 1200000 34927100 60100000 2, rue Saint Tropez Vannes Cedex 56009 FRH04 FRA 2026-11-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre prévoit différent délais pour la réalisation des prestations : - un délai de traitement des commandes de 3 jours qui peut être ramené à 24h en cas d'urgence. - un délai de livraison de 7 jours ramené à 2 jours en cas d'urgence 26-80507 3.2.5 Conseil Départemental du Morbihan 2026-08-15 2026-09-29T12:00:00+02:00 2026-09-29 274 Prestations de services 320 Sel de déneigement 56 DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN Avis de marché - Avis n° 26-80507 du 13/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 56
Annonce n° 26-80507
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Morbihan
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN
Description : DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers (sels de déneigement) destinés au traitement des chaussées de routes départementales pendant la période de viabilité hivernale. Les fondants routiers seront livrés dans les sites d'exploitation des routes départementales (SERD) du département du Morbihan
Identifiant de la procédure : c6dc6e7a-4081-4c6c-b98b-7da97268e0b8
Identifiant interne : 26SESR002FOU
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN
Description : DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers (sels de déneigement) destinés au traitement des chaussées de routes départementales pendant la période de viabilité hivernale. Les fondants routiers seront livrés dans les sites d'exploitation des routes départementales (SERD) du département du Morbihan
Identifiant interne : F-PF-1861704
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2, rue Saint Tropez
Ville : Vannes Cedex
Code postal : 56009
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre prévoit différent délais pour la réalisation des prestations : - un délai de traitement des commandes de 3 jours qui peut être ramené à 24h en cas d'urgence. - un délai de livraison de 7 jours ramené à 2 jours en cas d'urgence
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches.megalis.bretagne.bzh
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalisbretagne.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/09/2026 à 14:00
Lieu : Vannes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront réalisées sur le chapitre de fonctionnement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Morbihan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D6E26714-E9CA-AAA5-D4EB0B6675F17E58
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Morbihan
Numéro d’enregistrement : 70150
Adresse postale : 2, rue Saint Tropez
Ville : Vannes Cedex
Code postal : 56009
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : routes-smr-administratif@morbihan.fr
Téléphone : 0297548000
Adresse internet : http://www.morbihan.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental du Morbihan
Numéro d’enregistrement : D6E26732-A62C-59C0-9C46988AEFF89920
Adresse postale : 2, rue Saint Tropez
Ville : Vannes Cedex
Code postal : 56009
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : vincent.martinage@morbihan.fr
Téléphone : 0297548000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : D6E26741-FB93-4382-BD221B8622D69AC0
Adresse postale : 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Télécopieur : 0299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : D6E26750-E4BD-D2EC-3F50D382C45F7F95
Adresse postale : 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Télécopieur : 0299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c04c369d-57df-412b-a832-68dd1b959d17 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2026
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L’essentiel du marché

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