240000 RES-0001 selec-w TEN-0001 240000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 240000 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 - 2026SEN104 TEN-0002 false no TPA-0001 LOT-0003 TEN-0002 - TEN-0001 - 2026SEN104 CON-0001 2026-07-07+02:00 2026-140&2026-012 TEN-0001 CON-0002 2026-07-07+02:00 2026-141&2026-013 TEN-0002 TPA-0001 Offre candidat 1 ORG-0005 29 https://www.calvados.fr ORG-0001 CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) Rue saint laurent CAEN 14000 FRD11 FRA 22140118500014 Service Procédure des Marchés Publics 0231571079 contact.marches@calvados.fr https://caen.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 3 rue Arthur le duc Caen 14000 FRD11 FRA 17140005400010 02 31 70 72 72 02 31 52 42 17 micro ORG-0005 LA CIME EURL BRISARD 1059 Chemin de beaufils Hermival Les Vaux 14100 FRD11 FRA 50455704200018 https://caen.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Caen 3 rue Arthur le duc Caen 14000 FRD11 FRA 17140005400010 02 31 70 72 72 02 31 52 42 17 2.3 eforms-sdk-1.13 04a0ff49-158b-4c99-aa78-9c3643872e0d aa344487-ce3c-4c1b-a901-2ffc964d982b 2026-08-14+02:00 09:41:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics-calvados.safetender.com body-pl-ra soc-pro ORG-0001 serv-prov ORG-0001 open 17233f44-07db-4409-9c45-0c94e831c489-01 false TRAVAUX D'ÉLAGAGE ET D'ABATTAGE SUR DIFFÉRENTS SITES DU DEPARTEMENT ET DU SDIS DU CALVADOS PRESTATIONS D'ELAGAGE ET D'ABATTAGE SUR LES DIFFERENTS SITES DU DEPARTEMENT services 77340000 anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds Cf DCE 50 0 0 cost Prix : 50% Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x 10 coefficient de la pondération. L'analyse du prix sera réalisée sur le montant total TTC figurant au DQE remis par les candidats. Il sera apprécié au vu du devis estimatif (par lot) qui recense pour partie les besoins moyens annuels. Il est entendu que ce devis n'est pas exhaustif et que les quantités indiquées ne sont pas contractuelles. La note ainsi obtenue se verra appliquer le coefficient de pondération. 0 0 10 quality Plan de prévention des risques : 10% Il s'agit d'une note indiquant les mesures envisagées afin de prévenir les risques liés à l'interférence entre les activités de l'entreprise et les usagers présents en un même lieu. Elle devra également traiter de la protection du public et du personnel de l'entreprise. Le plan de prévention définit ces obligations. 0 0 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement-traçabilité des déchets : 10% Ce critère sera jugé sur la performance en matière de protection de l'environnement : utilisation de matériels faiblement émissifs, engins adaptés aux sols peu portants, valorisation des déchets verts, gestion économe de l'eau. Le soumissionnaire devra expliquer les actions envisagées pour traiter ou recycler des déchets de coupes ainsi que leurs valorisations ; conformément au décret N°2020-1817 du 29 décembre 2020 portant sur les informations des devis relatifs à l'enlèvement et la gestion des déchets générés par les prestations. 0 0 30 quality Valeur technique : 30% Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique transmis par le candidat détaillant notamment le nombre et type de matériels utilisés pour chaque prestation, les moyens humains (CV, etc.) affectés à ce marché ainsi qu'une présentation du travail en milieu naturel ou urbains difficiles d'accès. ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2026SEN104_L1 LOT 01 - Secteur Ouest du Département LOT 01 - Secteur Ouest du Département services 77340000 anyw 4 LOT-0003 no-eu-funds Cf DCE 0 0 50 price Prix : 50% Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x 10 coefficient de la pondération. L'analyse du prix sera réalisée sur le montant total TTC figurant au DQE remis par les candidats. Il sera apprécié au vu du devis estimatif (par lot) qui recense pour partie les besoins moyens annuels. Il est entendu que ce devis n’est pas exhaustif et que les quantités indiquées ne sont pas contractuelles. La note ainsi obtenue se verra appliquer le coefficient de pondération. 0 0 10 quality Plan de prévention des risques : 10% Il s'agit d'une note indiquant les mesures envisagées afin de prévenir les risques liés à l'interférence entre les activités de l'entreprise et les usagers présents en un même lieu. Elle devra également traiter de la protection du public et du personnel de l'entreprise. Le plan de prévention définit ces obligations. 0 0 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement-traçabilité des déchets : 10 % Ce critère sera jugé sur la performance en matière de protection de l'environnement : utilisation de matériels faiblement émissifs, engins adaptés aux sols peu portants, valorisation des déchets verts, gestion économe de l'eau. Le soumissionnaire devra expliquer les actions envisagées pour traiter ou recycler des déchets de coupes ainsi que leurs valorisations ; conformément au décret N°2020-1817 du 29 décembre 2020 portant sur les informations des devis relatifs à l'enlèvement et la gestion des déchets générés par les prestations. 0 0 30 quality Valeur technique : 30 % Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique transmis par le candidat détaillant notamment le nombre et type de matériels utilisés pour chaque prestation, les moyens humains (CV, etc.) affectés à ce marché ainsi qu'une présentation du travail en milieu naturel ou urbains difficiles d'accès. ORG-0006 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2026SEN104_L2 LOT 02 - Secteur Est du Département LOT 02 - Secteur Est du Département services 77340000 anyw 4 2000-01-01Z 26-80562 26-36921 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) LA CIME EURL BRISARD 2026-08-16 2026-08-21 274 Prestations de services 14 61 50 TRAVAUX D'ÉLAGAGE ET D'ABATTAGE SUR DIFFÉRENTS SITES DU DEPARTEMENT ET DU SDIS DU CALVADOS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80562 du 14/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14, 61, 50
Annonce n° 26-80562
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX D'ÉLAGAGE ET D'ABATTAGE SUR DIFFÉRENTS SITES DU DEPARTEMENT ET DU SDIS DU CALVADOS
Description : PRESTATIONS D'ELAGAGE ET D'ABATTAGE SUR LES DIFFERENTS SITES DU DEPARTEMENT
Identifiant de la procédure : aa344487-ce3c-4c1b-a901-2ffc964d982b
Avis précédent : 17233f44-07db-4409-9c45-0c94e831c489-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 01 - Secteur Ouest du Département
Description : LOT 01 - Secteur Ouest du Département
Identifiant interne : 2026SEN104_L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix : 50% Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x 10 coefficient de la pondération. L'analyse du prix sera réalisée sur le montant total TTC figurant au DQE remis par les candidats. Il sera apprécié au vu du devis estimatif (par lot) qui recense pour partie les besoins moyens annuels. Il est entendu que ce devis n'est pas exhaustif et que les quantités indiquées ne sont pas contractuelles. La note ainsi obtenue se verra appliquer le coefficient de pondération.
Critère :
Type : Qualité
Description : Plan de prévention des risques : 10% Il s'agit d'une note indiquant les mesures envisagées afin de prévenir les risques liés à l'interférence entre les activités de l'entreprise et les usagers présents en un même lieu. Elle devra également traiter de la protection du public et du personnel de l'entreprise. Le plan de prévention définit ces obligations.
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement-traçabilité des déchets : 10% Ce critère sera jugé sur la performance en matière de protection de l'environnement : utilisation de matériels faiblement émissifs, engins adaptés aux sols peu portants, valorisation des déchets verts, gestion économe de l'eau. Le soumissionnaire devra expliquer les actions envisagées pour traiter ou recycler des déchets de coupes ainsi que leurs valorisations ; conformément au décret N°2020-1817 du 29 décembre 2020 portant sur les informations des devis relatifs à l'enlèvement et la gestion des déchets générés par les prestations.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 30% Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique transmis par le candidat détaillant notamment le nombre et type de matériels utilisés pour chaque prestation, les moyens humains (CV, etc.) affectés à ce marché ainsi qu'une présentation du travail en milieu naturel ou urbains difficiles d'accès.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 02 - Secteur Est du Département
Description : LOT 02 - Secteur Est du Département
Identifiant interne : 2026SEN104_L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 50% Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x 10 coefficient de la pondération. L'analyse du prix sera réalisée sur le montant total TTC figurant au DQE remis par les candidats. Il sera apprécié au vu du devis estimatif (par lot) qui recense pour partie les besoins moyens annuels. Il est entendu que ce devis n’est pas exhaustif et que les quantités indiquées ne sont pas contractuelles. La note ainsi obtenue se verra appliquer le coefficient de pondération.
Critère :
Type : Qualité
Description : Plan de prévention des risques : 10% Il s'agit d'une note indiquant les mesures envisagées afin de prévenir les risques liés à l'interférence entre les activités de l'entreprise et les usagers présents en un même lieu. Elle devra également traiter de la protection du public et du personnel de l'entreprise. Le plan de prévention définit ces obligations.
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement-traçabilité des déchets : 10 % Ce critère sera jugé sur la performance en matière de protection de l'environnement : utilisation de matériels faiblement émissifs, engins adaptés aux sols peu portants, valorisation des déchets verts, gestion économe de l'eau. Le soumissionnaire devra expliquer les actions envisagées pour traiter ou recycler des déchets de coupes ainsi que leurs valorisations ; conformément au décret N°2020-1817 du 29 décembre 2020 portant sur les informations des devis relatifs à l'enlèvement et la gestion des déchets générés par les prestations.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 30 % Ce critère sera jugé au vu du mémoire technique transmis par le candidat détaillant notamment le nombre et type de matériels utilisés pour chaque prestation, les moyens humains (CV, etc.) affectés à ce marché ainsi qu'une présentation du travail en milieu naturel ou urbains difficiles d'accès.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LA CIME EURL BRISARD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001 - 2026SEN104
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-140&2026-012
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LA CIME EURL BRISARD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002 - TEN-0001 - 2026SEN104
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-141&2026-013
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d’enregistrement : 22140118500014
Adresse postale : Rue saint laurent
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Service Procédure des Marchés Publics
Adresse électronique : contact.marches@calvados.fr
Téléphone : 0231571079
Adresse internet : https://www.calvados.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-calvados.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 rue Arthur le duc
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Téléphone : 02 31 70 72 72
Télécopieur : 02 31 52 42 17
Adresse internet : https://caen.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LA CIME EURL BRISARD
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 50455704200018
Adresse postale : 1059 Chemin de beaufils
Ville : Hermival Les Vaux
Code postal : 14100
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 rue Arthur le duc
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Téléphone : 02 31 70 72 72
Télécopieur : 02 31 52 42 17
Adresse internet : https://caen.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 04a0ff49-158b-4c99-aa78-9c3643872e0d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 09:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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