21000000 RES-0001 selec-w ORG-0001 TEN-0001 14400000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 TEN-0002 6600000 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 Lot n°1 : Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités Hydrographique Cohérentes (UHC) n°1 à 3 TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 Lot n° 2: dragage sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France CON-0001 2026-06-12+02:00 ORG-0001 Lot n°1 : Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) à n°1 à 3 TEN-0001 CON-0002 2026-06-12+02:00 ORG-0001 Lot n°2: Dragage sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 false false www.vnf.fr https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2922657&orgAcronyme=d4t ORG-0001 DTNPC 37 rue du Plat 59 Lille 59000 FRE11 FRA 13001779100026 Cellule Commande publique +33 3 20 15 49 70 cp.dt-npdc@vnf.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire 59 Lille 59000 FRE11 FRA 175 900 034 000 26 Greffe du TA de Lille +33 3 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr sme ORG-0003 Ghent Dredging SA 250 Steenweg Eke 9810 BE234 BEL 42156163000029 sme ORG-0004 CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES SAS Chemin de l'usine Luzancy 77138 FR102 FRA 397 606 526 00028 2.3 eforms-sdk-1.13 ed885356-d3b2-45b2-bc82-b98ef0ea6510 cecd2767-f1ae-40ba-b905-ee14482fb9b7 2026-08-14+02:00 10:32:50.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2922657&orgAcronyme=d4t body-pl env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables au présent marché est le CCAG travaux approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandeL’estimation moyen du montant du lot 1 est 10 370 600.00 € HT soit 12 444 720.00 € TTC. L’estimation moyen du montant du lot 2 est 4 456 100.00 € HT soit 5 347 320.00 € TTC. Le montant de l’AC est estimé à un prix moyen de 14 826 700 € HT soit 17 792 040 € TTC. open 25288-2026 CP25-030 La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) n°1 à 3 (lot 1) et sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais (lot 2) de Voies Navigables de France. La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) n°1 à 3 (lot 1) et sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais (lot 2) de Voies Navigables de France. works Le présent marché intègre un plan de progrès environnemental visant à ouvrir et à développer la performance globale du titulaire relative à la valorisation des sédiments dans la conduite des opérations. Cette clause de plan de progrès environnementale s’inscrit dans le cadre du Contrat d’Objectifs et de Performance (COP) 2020-2029 de Voies Navigables de France (VNF) qui met un accent particulier sur la valorisation des sédiments dragués. En effet, ce COP vise à renforcer les pratiques de gestion durable et à explorer des opportunités innovantes pour le réemploi de ces matériaux. L’objectif est d’intégrer pleinement les sédiments dans une démarche d’économie circulaire. Cet engagement de performance s’intègre dans un cadre plus large de transition écologique, visant à réduire l'impact environnemental des activités fluviales tout en réduisant les émissions de gaz à effet de serre et en maximisant leur utilité socio-économique. Conformément aux définitions relatives à la valorisation, à la préparation en vue du réemploi et au recyclage de la Directive 2008/98/CE du 19 novembre 2008 relative aux déchets modifiée il est rappelé les définitions suivantes, VNF souhaite en particulier développer les filières de gestion de sédiments suivantes : - Utilisation dans des projets de territoire et/ou d’infrastructures linéaires (aménagement, buttes paysagères, terre-plein, réfection de berges de voies navigables ou autres) répondant à un besoin ; - Valorisation en agriculture en amendement et/ou restructuration de sol ; - Requalification de friches industrielles et/ou réhabilitation d’un sol dégradé de type sites et sols pollués. Ces filières devront respecter les dispositions réglementaires en vigueur et évolutives, les guides techniques dédiés (CEREMA, BRGM, etc.) et les règles de l’art. 14826700 45252124 Les travaux se réalisent sur le territoire des départements du Nord et du Pas-de-Calais. Le réseau fluvial à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) n°1 à 3: canal d'Aire, canal de Neufossé, Aa canalisée Le réseau fluvial à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix des prestations Prix des prestations poi-exa 20 quality Valeur technique Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnemental Valeur environnemental - respect des enjeux environnementaux ORG-0001 ORG-0001 Voir règlement de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Dragage sur le réseau à grand gabarit des UHC n°1 à 3 de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France Les prestations entrent dans le cadre des arrêtés inter-préfectoraux du Nord Pas-de-Calais au titre de la Loi sur l’Eau mettant en œuvre les Plans de Gestion Pluriannuels des Opérations de Dragage (PGPOD). Les prestations concernent les opérations de dragages sur le réseau à grand gabarit des UHC n°1 à 3 de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. L’opération tient également compte des préconisations techniques de la norme ISO 14001 concernant le dragage et la mise en dépôt des sédiments. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l’entreprise, soit fera l’objet d’un transport pour mise en dépôt sur les installations VNF. Une attention particulière sera portée aux offres intégrant de manière concrète des actions de valorisation agricole. works 12000000 45252124 Le réseau fluvial à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) n°1 à 3: canal d'Aire, canal de Neufossé, Aa canalisée anyw-cou FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix des prestations Prix des prestations poi-exa 20 quality Valeur technique Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnemental Valeur environnemental ORG-0001 ORG-0001 Cf DCE ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Dragage sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France Les prestations entrent dans le cadre des arrêtés inter-préfectoraux du Nord Pas-de-Calais au titre de la Loi sur l’Eau mettant en œuvre les Plans de Gestion Pluriannuels des Opérations de Dragage (PGPOD). Les prestations concernent les opérations de dragages sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. L’opération tient également compte des préconisations techniques de la norme ISO 14001 concernant le dragage et la mise en dépôt des sédiments. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l’entreprise, soit fera l’objet d’un transport pour mise en dépôt sur les installations VNF. Une attention particulière sera portée aux offres intégrant de manière concrète des actions de valorisation agricole. works 45252124 anyw-cou FRA 4 2000-01-01+01:00 26-80594 26-3448 3.2.5 VNF DT Nord Pas-de-Calais Ghent Dredging SA CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES SAS 2026-08-16 2026-09-15 93 Dragage 59 02 60 80 62 Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) n°1 à 3 et sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80594 du 14/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59, 02, 60, 80, 62
Annonce n° 26-80594
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DTNPC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) n°1 à 3 (lot 1) et sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais (lot 2) de Voies Navigables de France.
Description : La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) n°1 à 3 (lot 1) et sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais (lot 2) de Voies Navigables de France.
Identifiant de la procédure : cecd2767-f1ae-40ba-b905-ee14482fb9b7
Avis précédent : 25288-2026
Identifiant interne : CP25-030
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables au présent marché est le CCAG travaux approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandeL’estimation moyen du montant du lot 1 est 10 370 600.00 € HT soit 12 444 720.00 € TTC. L’estimation moyen du montant du lot 2 est 4 456 100.00 € HT soit 5 347 320.00 € TTC. Le montant de l’AC est estimé à un prix moyen de 14 826 700 € HT soit 17 792 040 € TTC.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45252124 Travaux de dragage et de pompage
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les travaux se réalisent sur le territoire des départements du Nord et du Pas-de-Calais. Le réseau fluvial à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) n°1 à 3: canal d'Aire, canal de Neufossé, Aa canalisée Le réseau fluvial à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,826,700 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché intègre un plan de progrès environnemental visant à ouvrir et à développer la performance globale du titulaire relative à la valorisation des sédiments dans la conduite des opérations. Cette clause de plan de progrès environnementale s’inscrit dans le cadre du Contrat d’Objectifs et de Performance (COP) 2020-2029 de Voies Navigables de France (VNF) qui met un accent particulier sur la valorisation des sédiments dragués. En effet, ce COP vise à renforcer les pratiques de gestion durable et à explorer des opportunités innovantes pour le réemploi de ces matériaux. L’objectif est d’intégrer pleinement les sédiments dans une démarche d’économie circulaire. Cet engagement de performance s’intègre dans un cadre plus large de transition écologique, visant à réduire l'impact environnemental des activités fluviales tout en réduisant les émissions de gaz à effet de serre et en maximisant leur utilité socio-économique. Conformément aux définitions relatives à la valorisation, à la préparation en vue du réemploi et au recyclage de la Directive 2008/98/CE du 19 novembre 2008 relative aux déchets modifiée il est rappelé les définitions suivantes, VNF souhaite en particulier développer les filières de gestion de sédiments suivantes : - Utilisation dans des projets de territoire et/ou d’infrastructures linéaires (aménagement, buttes paysagères, terre-plein, réfection de berges de voies navigables ou autres) répondant à un besoin ; - Valorisation en agriculture en amendement et/ou restructuration de sol ; - Requalification de friches industrielles et/ou réhabilitation d’un sol dégradé de type sites et sols pollués. Ces filières devront respecter les dispositions réglementaires en vigueur et évolutives, les guides techniques dédiés (CEREMA, BRGM, etc.) et les règles de l’art.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dragage sur le réseau à grand gabarit des UHC n°1 à 3 de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Description : Les prestations entrent dans le cadre des arrêtés inter-préfectoraux du Nord Pas-de-Calais au titre de la Loi sur l’Eau mettant en œuvre les Plans de Gestion Pluriannuels des Opérations de Dragage (PGPOD). Les prestations concernent les opérations de dragages sur le réseau à grand gabarit des UHC n°1 à 3 de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. L’opération tient également compte des préconisations techniques de la norme ISO 14001 concernant le dragage et la mise en dépôt des sédiments. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l’entreprise, soit fera l’objet d’un transport pour mise en dépôt sur les installations VNF. Une attention particulière sera portée aux offres intégrant de manière concrète des actions de valorisation agricole.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45252124 Travaux de dragage et de pompage
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le réseau fluvial à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) n°1 à 3: canal d'Aire, canal de Neufossé, Aa canalisée
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnemental
Description : Valeur environnemental - respect des enjeux environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DTNPC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DTNPC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : DTNPC
Organisation qui signe le marché : DTNPC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Dragage sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Description : Les prestations entrent dans le cadre des arrêtés inter-préfectoraux du Nord Pas-de-Calais au titre de la Loi sur l’Eau mettant en œuvre les Plans de Gestion Pluriannuels des Opérations de Dragage (PGPOD). Les prestations concernent les opérations de dragages sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. L’opération tient également compte des préconisations techniques de la norme ISO 14001 concernant le dragage et la mise en dépôt des sédiments. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l’entreprise, soit fera l’objet d’un transport pour mise en dépôt sur les installations VNF. Une attention particulière sera portée aux offres intégrant de manière concrète des actions de valorisation agricole.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45252124 Travaux de dragage et de pompage
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnemental
Description : Valeur environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DTNPC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DTNPC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : DTNPC
Organisation qui signe le marché : DTNPC
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 21,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Ghent Dredging SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°1 : Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités Hydrographique Cohérentes (UHC) n°1 à 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°1 : Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités Hydrographiques Cohérentes (UHC) à n°1 à 3
Date de conclusion du marché : 12/06/2026
Organisation qui signe le marché : DTNPC
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n° 2: dragage sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°2: Dragage sur le réseau à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France
Date de conclusion du marché : 12/06/2026
Organisation qui signe le marché : DTNPC
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DTNPC
Numéro d’enregistrement : 13001779100026
Département : 59
Adresse postale : 37 rue du Plat
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Commande publique
Adresse électronique : cp.dt-npdc@vnf.fr
Téléphone : +33 3 20 15 49 70
Adresse internet : www.vnf.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2922657&orgAcronyme=d4t
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2922657&orgAcronyme=d4t
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 000 26
Département : 59
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Lille
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 3 59 54 23 42
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ghent Dredging SA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42156163000029
Adresse postale : 250 Steenweg
Ville : Eke
Code postal : 9810
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Gent ( BE234 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 397 606 526 00028
Adresse postale : Chemin de l'usine
Ville : Luzancy
Code postal : 77138
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ed885356-d3b2-45b2-bc82-b98ef0ea6510 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 10:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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