240000 RES-0001 selec-w TEN-0001 240000 tenders 5 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-07+02:00 Fourniture de services Trunk Sip, d'accès Internet et d'interconnexions de sites false 26.013 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FB5AFC47-CB0B-2EF5-B90D5500967C38C6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-chamond.fr ORG-0002 Mairie de Saint-Chamond 148 Avenue Antoine Pinay Saint-Chamond 42400 FRK25 FRA 570 Le Maire 0477318778 marches.publics@saint-chamond.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA FB5AFC65-0987-1D9E-9D90642A23968823 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA FB5AFC74-0FF7-D55A-EC699AA565DFA86A 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 LINKT 84 Quai Joseph Gillet Lyon 4eme 69004 FRK26 FRA 61064-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 e0d90a57-b246-465e-a68a-86cc2f0074a6 ac990b17-76b6-40d3-a140-064fd416f49a 2026-08-14+02:00 11:10:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26.013 Fourniture de services Trunk SIP, d'accès Internet et d'interconnexions de sites La Commune de Saint-Chamond souhaite mettre en place un accord-cadre lui permettant de mettre en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques couvrant les prestations suivantes : Services d'interconnexion de sites, Services de connexion Internet, Services de téléphonie Trunk SIP, Services complémentaires associées. Le présent Marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. En application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique, la présente consultation aboutira à un accord-cadre mixte, à bons de commandes et à marchés subséquents, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum services Le marché est passé pour une période initiale d'exécution des prestations fixée à 2 ans à compter du 1er janvier 2027. à l'issue de cette première période, l'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an. Le montant Ht maximum pour la période initiale de 2 ans est fixé à 120 000,00 euro(s) et le montant Ht maximum par année de reconduction est fixé à 60 000,00 euro(s) Ht 240000 64221000 64210000 72400000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 70 quality Note technique per-exa 30 price Note de prix ORG-0004 ORG-0003 true 270796-2026 false fa-wo-rc none S-PF-61064 Fourniture de services Trunk SIP, d'accès Internet et d'interconnexions de sites La Commune de Saint-Chamond souhaite mettre en place un accord-cadre lui permettant de mettre en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques couvrant les prestations suivantes : Services d'interconnexion de sites, Services de connexion Internet, Services de téléphonie Trunk SIP, Services complémentaires associées. Le présent Marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. En application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique, la présente consultation aboutira à un accord-cadre mixte, à bons de commandes et à marchés subséquents, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum services 64221000 64210000 72400000 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 2 La durée initiale de l'accord cadre est de deux (2) ans, reconductible pour deux (2) périodes d'un (1) an, sa durée maximale ne pouvant excéder quatre (4) ans 2000-01-01Z 26-80614 26-39861 3.2.5 Mairie de Saint-Chamond LINKT 2026-08-16 2026-11-11 163 Informatique (prestations de services) 274 Prestations de services 338 Télécommunications 42 Fourniture de services Trunk SIP, d'accès Internet et d'interconnexions de sites Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80614 du 14/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-80614
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Saint-Chamond
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de services Trunk SIP, d'accès Internet et d'interconnexions de sites
Description : La Commune de Saint-Chamond souhaite mettre en place un accord-cadre lui permettant de mettre en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques couvrant les prestations suivantes : Services d'interconnexion de sites, Services de connexion Internet, Services de téléphonie Trunk SIP, Services complémentaires associées. Le présent Marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. En application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique, la présente consultation aboutira à un accord-cadre mixte, à bons de commandes et à marchés subséquents, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum
Identifiant de la procédure : ac990b17-76b6-40d3-a140-064fd416f49a
Identifiant interne : 26.013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64221000 Services d'interconnexion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est passé pour une période initiale d'exécution des prestations fixée à 2 ans à compter du 1er janvier 2027. à l'issue de cette première période, l'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an. Le montant Ht maximum pour la période initiale de 2 ans est fixé à 120 000,00 euro(s) et le montant Ht maximum par année de reconduction est fixé à 60 000,00 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de services Trunk SIP, d'accès Internet et d'interconnexions de sites
Description : La Commune de Saint-Chamond souhaite mettre en place un accord-cadre lui permettant de mettre en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques couvrant les prestations suivantes : Services d'interconnexion de sites, Services de connexion Internet, Services de téléphonie Trunk SIP, Services complémentaires associées. Le présent Marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. En application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique, la présente consultation aboutira à un accord-cadre mixte, à bons de commandes et à marchés subséquents, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum
Identifiant interne : S-PF-61064
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64221000 Services d'interconnexion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord cadre est de deux (2) ans, reconductible pour deux (2) périodes d'un (1) an, sa durée maximale ne pouvant excéder quatre (4) ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 270796-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Note technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Note de prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LINKT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26.013
Titre : Fourniture de services Trunk Sip, d'accès Internet et d'interconnexions de sites
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FB5AFC47-CB0B-2EF5-B90D5500967C38C6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Saint-Chamond
Numéro d’enregistrement : 570
Adresse postale : Avenue Antoine Pinay
Ville : Saint-Chamond
Code postal : 42400
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marches.publics@saint-chamond.fr
Téléphone : 0477318778
Adresse internet : http://www.saint-chamond.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : FB5AFC65-0987-1D9E-9D90642A23968823
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : FB5AFC74-0FF7-D55A-EC699AA565DFA86A
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LINKT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 61064-1-0-1
Adresse postale : 84 Quai Joseph Gillet
Ville : Lyon 4eme
Code postal : 69004
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e0d90a57-b246-465e-a68a-86cc2f0074a6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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