16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FB5D0BBC-91FD-C0BE-6DA8A6D3155C9EC5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hnfc.fr ORG-0002 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans Belfort 90015 FRC24 FRA 80510 MATHIS PASCAL Directeur général 0384983000 dir-generale@hnfc.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA FB5D0C08-B5C2-4EDA-FFA9A2659882F447 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA FB5D0C34-B305-FD46-45A1FD33692526C7 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 2e80cdba-94bc-459c-be0c-0d94c3a49208 33c29fa8-f1d6-41de-b335-0adfdfb86b0d 2026-08-14+02:00 11:10:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false GHT-2026-023 Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM) Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté supplies La date prévisionnelle de notification du marché est fixée en novembre 2026. Le véhicule support devrait être disponible en concession à compter du 12 avril 2027, sous réserve de la date effective de réception de la commande par l'Ugap et du délai réel du constructeur. Compte tenu du délai d'enlèvement et du délai maximal d'aménagement, la livraison du Vlm aménagé est estimée au début du mois d'août 2027. Ces dates sont indicatives ; seuls les délais déclenchés conformément au Cctp sont contractuels. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit : Le titulaire met en oeuvre les mesures environnementales décrites dans son offre, notamment concernant les peintures et solvants, la limitation, le tri, la traçabilité et la valorisation des déchets, emballages et matériaux déposés, ainsi que l'optimisation des transports liés à l'enlèvement et à la livraison du véhicule. Ces engagements deviennent contractuels. » 40000 42415320 42415320 FRC24 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1861798 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861798 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861798 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false none none F-PF-1861798 Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM) Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté supplies other 40000 42415320 42415320 100 Route De Moval Trevenans 90015 FRC24 FRA 2026-11-12+01:00 2027-11-12+01:00 26-80620 3.2.5 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 2026-08-16 2026-09-21T12:00:00+02:00 2026-09-21 115 Equipements spécialisés 212 Matériel médical 90 Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM) Avis de marché - Avis n° 26-80620 du 14/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-80620
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM)
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté
Identifiant de la procédure : 33c29fa8-f1d6-41de-b335-0adfdfb86b0d
Identifiant interne : GHT-2026-023
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La date prévisionnelle de notification du marché est fixée en novembre 2026. Le véhicule support devrait être disponible en concession à compter du 12 avril 2027, sous réserve de la date effective de réception de la commande par l'Ugap et du délai réel du constructeur. Compte tenu du délai d'enlèvement et du délai maximal d'aménagement, la livraison du Vlm aménagé est estimée au début du mois d'août 2027. Ces dates sont indicatives ; seuls les délais déclenchés conformément au Cctp sont contractuels. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit : Le titulaire met en oeuvre les mesures environnementales décrites dans son offre, notamment concernant les peintures et solvants, la limitation, le tri, la traçabilité et la valorisation des déchets, emballages et matériaux déposés, ainsi que l'optimisation des transports liés à l'enlèvement et à la livraison du véhicule. Ces engagements deviennent contractuels. »
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM)
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté
Identifiant interne : F-PF-1861798
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 100 Route De Moval
Ville : Trevenans
Code postal : 90015
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/11/2026
Date de fin de durée : 12/11/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861798
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861798
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FB5D0BBC-91FD-C0BE-6DA8A6D3155C9EC5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement : 80510
Adresse postale : 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans
Ville : Belfort
Code postal : 90015
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : MATHIS PASCAL
Adresse électronique : dir-generale@hnfc.fr
Téléphone : 0384983000
Adresse internet : https://www.hnfc.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : FB5D0C08-B5C2-4EDA-FFA9A2659882F447
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : FB5D0C34-B305-FD46-45A1FD33692526C7
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2e80cdba-94bc-459c-be0c-0d94c3a49208 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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