300000 RES-0001 selec-w TEN-0001 300000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0002 TEN-0001 false 300000 not-known TPA-0001 LOT-0001 Accord-cadre à bon de commande Contrôles extérieur-Lot n°1 Prestations géotechniques/Laboratoire CON-0001 2026-07-10+02:00 2026-07-28+02:00 ORG-0001 Accord-cadre à bon de commande Contrôles extérieur-Lot n°1 Prestations géotechniques/Laboratoire TEN-0001 TPA-0001 Laboratoire CBTP ORG-0003 30 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW ORG-0001 Transamo 3 allée de Grenelle - CS60273 Issy les moulineaux cedex 92442 FRD11 FRA 39966390500061 0157759400 sarah.chaouat@transamo.com https://www.caen.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN 3 rue Arthur Leduc BP 25086 Caen 14050 FRD11 FRA 17140005400010 0231707272 greffe.ta-caen@juradm.fr true medium ORG-0003 Laboratoire CBTP 3 rue Lépine ZA La Richardière Noyal sur Vilaine 35532 FRH03 FRA 39876300300033 2.3 eforms-sdk-1.13 ecc84452-ec79-42a8-9d88-3a1b27abb1f8 c448e847-df12-4da9-9204-b0d813175f8e 2026-08-14+02:00 11:47:54+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW urttb ORG-0001 open 74dcbdb4-93d5-4602-baf0-daffb7aaaf0d-01 false E2.31 Accord-cadre à bons de commande Contrôle extérieurs Lot1 et Lot 2 L'accord-cadre comprend : • Lot 1 : Prestations géotechniques / Laboratoire : o Le contrôle des matériaux : enrobés (fabrication et mise en oeuvre), bétons, terres végétales, pierres naturelles o La réalisation de contrôles géotechniques sur les terrassements : mesures de compactages, identification et classification des matériaux (remblais), essais de compactage o Les essais sur pieux : auscultations soniques ; • Lot 2 : autres prestations de contrôles extérieurs : o Les contrôles réseaux : inspection télévisée (ITV), essais d'étanchéité o Le contrôle de travaux de la voie ferrée : soudures, dévers, écartement des rails o Le contrôle des charpentes et éléments métalliques, y compris peinture et galvanisation services 0.00 71630000 71351500 71900000 71631400 Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) : 450 000 Euros HT pour le lot 1 600 000 Euros HT pour le lot 2 L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. Ainsi, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée.Toute offre demeurant irrégulière pourra être régularisée dans un délai approprié. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse Les prestations sont financées par la Communauté urbaine de Caen la Mer. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire de la Communauté urbaine de Caen la Mer. Le délai de paiement est de 30 jours. Mode de règlement: virement bancaire. Modalités de paiement : unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture. Caen FRD11 FRA LOT-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none E2.31-1 Lot 1 Prestations géotechniques / Laboratoire : Lot 1 Prestations géotechniques / Laboratoire : o Le contrôle des matériaux : enrobés (fabrication et mise en oeuvre), bétons, terres végétales, pierres naturelles o La réalisation de contrôles géotechniques sur les terrassements : mesures de compactages, identification et classification des matériaux (remblais), essais de compactage o Les essais sur pieux : auscultations soniques services supplies 0.00 71630000 71900000 Caen FRD11 FRA 50 0 LOT-0002 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc E2.31-2 Lot 2 Autres prestations de contrôles extérieurs Lot 2 Autres prestations de contrôles extérieurs : o Les contrôles réseaux : inspection télévisée (ITV), essais d’étanchéité o Le contrôle de travaux de la voie ferrée : soudures, dévers, écartement des rails o Le contrôle des charpentes et éléments métalliques, y compris peinture et galvanisation, services supplies 71351500 71631400 Caen FRD11 FRA 50 0 2000-01-01Z 26-80657 26-39243 3.2.5 Transamo Laboratoire CBTP 2026-08-16 2026-09-30 274 Prestations de services 72 Contrôle technique 14 Accord-cadre à bons de commande Contrôle extérieurs Lot1 et Lot 2 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80657 du 14/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 26-80657
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Transamo
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande Contrôle extérieurs Lot1 et Lot 2
Description : L'accord-cadre comprend : • Lot 1 : Prestations géotechniques / Laboratoire : o Le contrôle des matériaux : enrobés (fabrication et mise en oeuvre), bétons, terres végétales, pierres naturelles o La réalisation de contrôles géotechniques sur les terrassements : mesures de compactages, identification et classification des matériaux (remblais), essais de compactage o Les essais sur pieux : auscultations soniques ; • Lot 2 : autres prestations de contrôles extérieurs : o Les contrôles réseaux : inspection télévisée (ITV), essais d'étanchéité o Le contrôle de travaux de la voie ferrée : soudures, dévers, écartement des rails o Le contrôle des charpentes et éléments métalliques, y compris peinture et galvanisation
Identifiant de la procédure : c448e847-df12-4da9-9204-b0d813175f8e
Avis précédent : 74dcbdb4-93d5-4602-baf0-daffb7aaaf0d-01
Identifiant interne : E2.31
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Caen
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) : 450 000 Euros HT pour le lot 1 600 000 Euros HT pour le lot 2 L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. Ainsi, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée.Toute offre demeurant irrégulière pourra être régularisée dans un délai approprié. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse Les prestations sont financées par la Communauté urbaine de Caen la Mer. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire de la Communauté urbaine de Caen la Mer. Le délai de paiement est de 30 jours. Mode de règlement: virement bancaire. Modalités de paiement : unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Prestations géotechniques / Laboratoire :
Description : Lot 1 Prestations géotechniques / Laboratoire : o Le contrôle des matériaux : enrobés (fabrication et mise en oeuvre), bétons, terres végétales, pierres naturelles o La réalisation de contrôles géotechniques sur les terrassements : mesures de compactages, identification et classification des matériaux (remblais), essais de compactage o Les essais sur pieux : auscultations soniques
Identifiant interne : E2.31-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Caen
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 50 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Transamo
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Transamo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché : Transamo
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Autres prestations de contrôles extérieurs
Description : Lot 2 Autres prestations de contrôles extérieurs : o Les contrôles réseaux : inspection télévisée (ITV), essais d’étanchéité o Le contrôle de travaux de la voie ferrée : soudures, dévers, écartement des rails o Le contrôle des charpentes et éléments métalliques, y compris peinture et galvanisation,
Identifiant interne : E2.31-2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Caen
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 50 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Transamo
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Transamo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Laboratoire CBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : Accord-cadre à bon de commande Contrôles extérieur-Lot n°1 Prestations géotechniques/Laboratoire
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Accord-cadre à bon de commande Contrôles extérieur-Lot n°1 Prestations géotechniques/Laboratoire
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2026
Date de conclusion du marché : 28/07/2026
Organisation qui signe le marché : Transamo
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Transamo
Numéro d’enregistrement : 39966390500061
Adresse postale : 3 allée de Grenelle - CS60273
Ville : Issy les moulineaux cedex
Code postal : 92442
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : sarah.chaouat@transamo.com
Téléphone : 0157759400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Adresse internet : https://www.caen.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Laboratoire CBTP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 39876300300033
Adresse postale : 3 rue Lépine ZA La Richardière
Ville : Noyal sur Vilaine
Code postal : 35532
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ecc84452-ec79-42a8-9d88-3a1b27abb1f8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 11:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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