17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FFA8C761-BFBB-5D4B-AC89185DD201C733 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.eaudeparis.fr ORG-0002 EAU DE PARIS 14 Rue Fernand Braudel Paris 75013 FR101 FRA 44545 ALAVOINE Ivoa Directrice Générale 0158063400 sach-edp@eaudeparis.fr ORG-0003 Eau de Paris Site de Sorques 3 route de Moret Montigny Sur Loing 77690 FR102 FRA FFA8C781-F656-AC60-6C5006555F1BE2E9 Perrine FONTAINE 0640997403 UtiliserFonctionCorrespondeavec@cheteur.profilachteur ORG-0004 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA FFA8C791-93D0-5A6B-F7234B452328F8D2 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA FFA8C7A0-C4E1-6EE2-D3F2F925B95AED8E 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d9c74566-1187-4b6a-9d35-85126254977d 7b5a5d41-5375-4a62-8759-d791be45ff7c 2026-08-14+02:00 13:10:23+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 neg-w-call false 2026A0027 Entretien et exploitation du patrimoine arboré urbain et forestier d'Eau de Paris L'accord-cadre, mixte à bons de commande (besoins courants) et à marchés subséquents (besoins autres que courant), porte sur l'Entretien et exploitation du patrimoine arboré urbain et forestier d'Eau de Paris. Il est de type multi-attributaires sans remise en concurrence pour la partie à bons de commande et avec remise en concurrence pour la partie à marchés subséquents. Il est dimensionné comme indique au CCA-AC. Sa durée est calée sur le plan prévisionnels des investissement d'Eau de Paris 2027-2032. La situation ainsi que l'étendue des prestations diverses susceptibles d'être mises à la charge des entrepreneurs, sont indiquées dans le CCT-AC commun à l'ensemble des lots l'accord-cadre et à leur Référentiel Prix (RP-AC) associé. L'attention est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du contrat ainsi que d'un critère de jugement des offres permettant d'apprécier la performances des offres reçues en matière de protection de l'environnement services Garantie professionnelles et techniques Garantie professionnelles, techniques et financières Qualité à soumissionner 4530000 77211100 77341000 FR102 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 1 Lot n°1- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de la DD, du SLMG et la DIREP-Agence Usines Lot n°01 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de la DD, du DIMET/DRDQE et la DIREP-AgenceUsines et Réseaux services Lieux d'exécution = Sites Edp du 75, 94 et 91 lot relavant majoritairement du milieu intervention urbain other 1050000 77211100 77211400 77341000 FR101 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 2 Lot n°2- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Territoriale Loing (DIREP) Lot n°02 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Loing (DIREP) services lieux exécution = Sites Edp du 77, du 91, 89 et 45 Milieu d'intervention mixte urbains et forestier other 1140000 77211100 77211400 77341000 FR102 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 3 Lot n°3- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Territoriale Voulzie (DIREP) Lot n°03 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Voulzie (DIREP) services lieux exécution )= Sites Edp du 77 Milieu d'intervention mixte urbains et forestier other 840000 77211100 77211400 77341000 FR102 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse LOT-0004 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 4 Lot n°4- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Territoriale Vanne (DIREP) Lot n°04 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Vanne (DIREP) services lieux d'exécution = Sites Edp du 89 et 10 Milieu d'intervention mixte urbain et forestier other 900000 77211100 77211400 77341000 FRC14 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse LOT-0005 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 5 Lot n°5- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de l'Agence Avre (DIREP) Lot n°05 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de l'Agence Avre services lieux d'exécution = Sites Edp du 28, 27 et 78 Milieu d'intervention mixte urbain et forestier other 600000 77211100 77211400 77341000 FRB02 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse 26-80703 3.2.5 EAU DE PARIS 2026-08-16 2026-09-18T12:30:00+02:00 2026-09-18 350 Travaux forestiers 75 77 94 28 89 92 Entretien et exploitation du patrimoine arboré urbain et forestier d'Eau de Paris Avis de marché - Avis n° 26-80703 du 14/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 77, 94, 28, 89, 92
Annonce n° 26-80703
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EAU DE PARIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et exploitation du patrimoine arboré urbain et forestier d'Eau de Paris
Description : L'accord-cadre, mixte à bons de commande (besoins courants) et à marchés subséquents (besoins autres que courant), porte sur l'Entretien et exploitation du patrimoine arboré urbain et forestier d'Eau de Paris. Il est de type multi-attributaires sans remise en concurrence pour la partie à bons de commande et avec remise en concurrence pour la partie à marchés subséquents. Il est dimensionné comme indique au CCA-AC. Sa durée est calée sur le plan prévisionnels des investissement d'Eau de Paris 2027-2032. La situation ainsi que l'étendue des prestations diverses susceptibles d'être mises à la charge des entrepreneurs, sont indiquées dans le CCT-AC commun à l'ensemble des lots l'accord-cadre et à leur Référentiel Prix (RP-AC) associé. L'attention est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du contrat ainsi que d'un critère de jugement des offres permettant d'apprécier la performances des offres reçues en matière de protection de l'environnement
Identifiant de la procédure : 7b5a5d41-5375-4a62-8759-d791be45ff7c
Identifiant interne : 2026A0027
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,530,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Garantie professionnelles et techniques Garantie professionnelles, techniques et financières Qualité à soumissionner
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de la DD, du SLMG et la DIREP-Agence Usines
Description : Lot n°01 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de la DD, du DIMET/DRDQE et la DIREP-AgenceUsines et Réseaux
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 72 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,050,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lieux d'exécution = Sites Edp du 75, 94 et 91 lot relavant majoritairement du milieu intervention urbain
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme n'est imposée au groupement
Montage financier : - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Territoriale Loing (DIREP)
Description : Lot n°02 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Loing (DIREP)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 72 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : lieux exécution = Sites Edp du 77, du 91, 89 et 45 Milieu d'intervention mixte urbains et forestier
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme n'est imposée au groupement
Montage financier : - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Territoriale Voulzie (DIREP)
Description : Lot n°03 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Voulzie (DIREP)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 72 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : lieux exécution )= Sites Edp du 77 Milieu d'intervention mixte urbains et forestier
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme n'est imposée au groupement
Montage financier : - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Territoriale Vanne (DIREP)
Description : Lot n°04 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Vanne (DIREP)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 72 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : lieux d'exécution = Sites Edp du 89 et 10 Milieu d'intervention mixte urbain et forestier
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme n'est imposée au groupement
Montage financier : - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de l'Agence Avre (DIREP)
Description : Lot n°05 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de l'Agence Avre
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 72 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : lieux d'exécution = Sites Edp du 28, 27 et 78 Milieu d'intervention mixte urbain et forestier
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme n'est imposée au groupement
Montage financier : - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FFA8C761-BFBB-5D4B-AC89185DD201C733
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : EAU DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 44545
Adresse postale : 14 Rue Fernand Braudel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : ALAVOINE Ivoa
Adresse électronique : sach-edp@eaudeparis.fr
Téléphone : 0158063400
Adresse internet : http://www.eaudeparis.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Eau de Paris
Numéro d’enregistrement : FFA8C781-F656-AC60-6C5006555F1BE2E9
Adresse postale : Site de Sorques 3 route de Moret
Ville : Montigny Sur Loing
Code postal : 77690
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Perrine FONTAINE
Adresse électronique : UtiliserFonctionCorrespondeavec@cheteur.profilachteur
Téléphone : 0640997403
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : FFA8C791-93D0-5A6B-F7234B452328F8D2
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : FFA8C7A0-C4E1-6EE2-D3F2F925B95AED8E
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d9c74566-1187-4b6a-9d35-85126254977d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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