2000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2000000 tenders 15 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2000000 tenders 13 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1280000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 720000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-17+02:00 Lot 01 : Département 13 - 84 - 04 - 05 false 2026261377 TEN-0001 CON-0002 2026-07-29+02:00 Lot 02 : Département 83 - 06 false 2026261378 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 01CC2E53-BC7B-3077-873627B15BE1CBBB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.maregionsud.fr ORG-0002 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hotel de Région 27 Place Jules Guesde Marseille 13481 FRL04 FRA 21129 MUSELIER Renaud Président du Conseil régional 0491575057 servicedesmarches@maregionsud.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA 01CC2E9D-DD6A-133D-02957A1042BD4BB6 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr https://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0004 Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Place Félix-Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA 01CC2EB9-9101-2F2B-633653AEFCCCEB59 Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA 01CC2ECB-A72E-522B-ABDD467EE2058EB4 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SIXENSE Engineering 22 Rue Lavoisier Nanterre 92000 FR105 FRA 1750097-1-1-1 0442500272 commercial-bei_se@sixense-group.com false UBO-0007 large ORG-0007 SIXENSE Engineering 22 Rue Lavoisier Nanterre 92000 FR105 FRA 1750097-1-2-1 0442500272 commercial-bei_se@sixense-group.com UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 422c883b-d581-4f7c-a65d-5a4a2cfeef29 edb26e44-9457-43f1-bfc8-e49692362aa8 2026-08-14+02:00 14:10:11+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://achat.maregionsud.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-1028 Accord cadre à bons de commande de prestations de diagnostic structurel dans les lycées de la Région et les autres bâtiments régionaux en deux lots La politique de la Région Provence Alpes Côte d'Azur en matière d'aménagement et de construction publique répond aux besoins patrimoniaux inhérents à ses compétences (lycées…) ainsi qu'à son patrimoine propre. Ainsi, la Région est en charge des opérations de construction, de restructuration, d'extension et de maintenance de plus de 200 bâtiments répartis sur tout son territoire Dans ce contexte et notamment dans le cadre d'études préalables aux opérations de rénovation des bâtiments, la Région a besoin de prestations de diagnostic structurel de son patrimoine services Montant du marché Ht 2 000 000 euro(s)Lot 01 - Département 13 - 84 - 04 - 05 - Montant Lot 1 : 1 280 000 euro(s) Ht Ce marché n'a pas de montant minimum. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 320 000 Euros Ht Lot 02 - département 83 - 06 Montant lot 2 : 720 000 euro(s) Ht Ce marché n'a pas de montant minimum. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 180 000 Euros Ht total La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - 71330000 71315200 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique : Qualité et dimensionnement des moyens humains mis en oeuvre pour la mission d'études (40) / Pertinence de la justification de la décomposition du temps d'intervention pour les prestations de visites simplifiées et diagnostics initiaux visuel (20) per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 819995-2025 false fa-wo-rc none 1 Lot 01 : Département 13 - 84 - 04 - 05 Prestations de diagnostic structurel dans les départements du 13, 84, 04, 05 services 71330000 71330000 71315200 3 La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire peut refuser la reconduction au plus tard trois mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande) LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique : Qualité et dimensionnement des moyens humains mis en oeuvre pour la mission d'études (40) / Pertinence de la justification de la décomposition du temps d'intervention pour les prestations de visites simplifiées et diagnostics initiaux visuel (20) per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 819995-2025 false fa-wo-rc none 2 Lot 02 : Département 83 - 06 Prestations de diagnostic structurel dans les départements du 83, 06 services 71330000 71330000 71315200 3 La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire peut refuser la reconduction au plus tard trois mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande) 2000-01-01Z 26-80727 25-135173 3.2.5 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur SIXENSE Engineering SIXENSE Engineering 2026-08-16 2026-11-11 33 Bâtiment 455 Ingénierie 13 Accord cadre à bons de commande de prestations de diagnostic structurel dans les lycées de la Région et les autres bâtiments régionaux en deux lots Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80727 du 14/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-80727
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande de prestations de diagnostic structurel dans les lycées de la Région et les autres bâtiments régionaux en deux lots
Description : La politique de la Région Provence Alpes Côte d'Azur en matière d'aménagement et de construction publique répond aux besoins patrimoniaux inhérents à ses compétences (lycées…) ainsi qu'à son patrimoine propre. Ainsi, la Région est en charge des opérations de construction, de restructuration, d'extension et de maintenance de plus de 200 bâtiments répartis sur tout son territoire Dans ce contexte et notamment dans le cadre d'études préalables aux opérations de rénovation des bâtiments, la Région a besoin de prestations de diagnostic structurel de son patrimoine
Identifiant de la procédure : edb26e44-9457-43f1-bfc8-e49692362aa8
Identifiant interne : 2025-1028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315200 Services de conseil en bâtiment
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montant du marché Ht 2 000 000 euro(s)Lot 01 - Département 13 - 84 - 04 - 05 - Montant Lot 1 : 1 280 000 euro(s) Ht Ce marché n'a pas de montant minimum. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 320 000 Euros Ht Lot 02 - département 83 - 06 Montant lot 2 : 720 000 euro(s) Ht Ce marché n'a pas de montant minimum. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 180 000 Euros Ht total La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 01 : Département 13 - 84 - 04 - 05
Description : Prestations de diagnostic structurel dans les départements du 13, 84, 04, 05
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315200 Services de conseil en bâtiment
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire peut refuser la reconduction au plus tard trois mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 819995-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité et dimensionnement des moyens humains mis en oeuvre pour la mission d'études (40) / Pertinence de la justification de la décomposition du temps d'intervention pour les prestations de visites simplifiées et diagnostics initiaux visuel (20)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 02 : Département 83 - 06
Description : Prestations de diagnostic structurel dans les départements du 83, 06
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315200 Services de conseil en bâtiment
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire peut refuser la reconduction au plus tard trois mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 819995-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Qualité et dimensionnement des moyens humains mis en oeuvre pour la mission d'études (40) / Pertinence de la justification de la décomposition du temps d'intervention pour les prestations de visites simplifiées et diagnostics initiaux visuel (20)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SIXENSE Engineering
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,280,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026261377
Titre : Lot 01 : Département 13 - 84 - 04 - 05
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 15
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SIXENSE Engineering
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 720,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026261378
Titre : Lot 02 : Département 83 - 06
Date de conclusion du marché : 29/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 01CC2E53-BC7B-3077-873627B15BE1CBBB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 21129
Adresse postale : Hotel de Région 27 Place Jules Guesde
Ville : Marseille
Code postal : 13481
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : MUSELIER Renaud
Adresse électronique : servicedesmarches@maregionsud.fr
Téléphone : 0491575057
Adresse internet : http://www.maregionsud.fr
Profil de l’acheteur : http://achat.maregionsud.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 01CC2E9D-DD6A-133D-02957A1042BD4BB6
Adresse postale : 31 rue jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement : 01CC2EB9-9101-2F2B-633653AEFCCCEB59
Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Télécopieur : 0484354460
Adresse internet : https://www.paca.pref.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 01CC2ECB-A72E-522B-ABDD467EE2058EB4
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SIXENSE Engineering
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1750097-1-1-1
Adresse postale : 22 Rue Lavoisier
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial-bei_se@sixense-group.com
Téléphone : 0442500272
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SIXENSE Engineering
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1750097-1-2-1
Adresse postale : 22 Rue Lavoisier
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial-bei_se@sixense-group.com
Téléphone : 0442500272
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 422c883b-d581-4f7c-a65d-5a4a2cfeef29 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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