17 https://alm.marches-securises.fr https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html ORG-0001 Angers Loire Metropole (49) 83 rue du Mail - BP 80011 ANGERS cedex 02 49020 FRG02 FRA 24490001500011 +33 241055000 marches.dag@angersloiremetropole.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'île Gloriette CS 24111 Nantes cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 18abb669-2a2b-40aa-977e-f0f93e73e16f d66163dd-3eba-4277-9d1a-2c6e125636c5 2026-08-14Z 14:54:16Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://alm.marches-securises.fr la gen-pub water ORG-0001 epo-procurement-document 8 neg-w-call true Procédure 100% dématérialisée A26DEADBREACTIFSEPAS Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'Angers Loire Métropole pour la période 2027-2031 Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'Angers Loire Métropole pour la période 2027-2031. Accord-cadre alloti sans minimum et avec un maximum, mono-attributaire conclu pour une période de 4 ans et s'exécutant par bons de commande. Accord-cadre passé selon la procédure négociée. L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. supplies Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation de la phase de candidature.La présente consultation se déroulant en 2 temps, il est attendu dans ce premier temps les seules pièces de candidatures décrites au règlement de la consultation et le présent avis. Après analyse des candidatures, les pièces du dossier de consultation définitives seront rendues accessibles sur le profil acheteur pour les candidats sélectionnés. Ils seront alors invités à remettre une offre financière et technique. Date prévisionnelle d'envoi des invitations à soumissionner : semaine 41 ou 42. Date prévisionnelle de remise des offres : semaine 47. La signature des documents sera électronique et ne sera demandé qu'en fin de procédure aux seuls attributaires selon les modalités définies au règlement de la consultation. Notre profil acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas remettre de fichier trop lourd pour faciliter le téléchargement et le stockage des documents, ni de multiplier les sous-dossiers ni de nommer trop longuement les dossiers. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. 5700000 24300000 24310000 24950000 44921200 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 1 - fourniture de lessive de soude Lot 1 - fourniture de lessive de soude. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 700 T et en montant à 445 000 € HT. supplies 700000 true pollu-prev national other 1780000 24311522 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 2 - fourniture d'acide sulfurique Lot 2 - fourniture d'acide sulfurique. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 350 T et en montant à 100 000 € HT. supplies 350000 true pollu-prev national other 400000 24311411 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 3 - fourniture de chaux éteinte Lot 3 - fourniture de chaux éteinte. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 800 T et en montant à 175 000 € HT. supplies 800000 true pollu-prev national other 700000 44921200 44921210 24213000 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 4 - fourniture de chlore gazeux Lot 4 - fourniture de chlore gazeux. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 28 T et en montant à 55 000 € HT. supplies 28000 true pollu-prev national other 220000 24311900 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 5 - fourniture d'hypochlorite de sodium Lot 5 - fourniture d'hypochlorite de sodium. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 10 T et en montant à 5 000 € HT. supplies 5000 true pollu-prev national other 20000 24312220 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 6 - fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable Lot 6 - fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 16 (1 + 15) T et en montant à 87 500 € HT. supplies 16000 true pollu-prev national other 350000 24958200 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 7 - fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable Lot 7 - fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 4000 T et en montant à 750 000 € HT. supplies 4000000 true pollu-prev national other 3000000 24312122 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0008 allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 8 - fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées Lot 8 - fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 300 T et en montant à 87 500 € HT. supplies 300000 true pollu-prev national other 350000 24312122 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 Variante autorisée facultative au titre d'une prestation supplémentaire éventuelle pour la fourniture d'une solution alternative à la déphosphatation (aquaFer ou équivalent) 0 26-80743 3.2.5 Angers Loire Metropole (49) 2026-08-16 2026-09-18 6 Alimentation en eau potable 275 Produits chimiques 49 Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'Angers Loire Métropole pour la période 2027-2031 Avis de marché - Avis n° 26-80743 du 14/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 26-80743
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Angers Loire Metropole (49)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'Angers Loire Métropole pour la période 2027-2031
Description : Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'Angers Loire Métropole pour la période 2027-2031. Accord-cadre alloti sans minimum et avec un maximum, mono-attributaire conclu pour une période de 4 ans et s'exécutant par bons de commande. Accord-cadre passé selon la procédure négociée. L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Identifiant de la procédure : d66163dd-3eba-4277-9d1a-2c6e125636c5
Identifiant interne : A26DEADBREACTIFSEPAS
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Procédure 100% dématérialisée
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24950000 Préparations chimiques spéciales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44921200 Chaux
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation de la phase de candidature.La présente consultation se déroulant en 2 temps, il est attendu dans ce premier temps les seules pièces de candidatures décrites au règlement de la consultation et le présent avis. Après analyse des candidatures, les pièces du dossier de consultation définitives seront rendues accessibles sur le profil acheteur pour les candidats sélectionnés. Ils seront alors invités à remettre une offre financière et technique. Date prévisionnelle d'envoi des invitations à soumissionner : semaine 41 ou 42. Date prévisionnelle de remise des offres : semaine 47. La signature des documents sera électronique et ne sera demandé qu'en fin de procédure aux seuls attributaires selon les modalités définies au règlement de la consultation. Notre profil acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas remettre de fichier trop lourd pour faciliter le téléchargement et le stockage des documents, ni de multiplier les sous-dossiers ni de nommer trop longuement les dossiers. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - fourniture de lessive de soude
Description : Lot 1 - fourniture de lessive de soude. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 700 T et en montant à 445 000 € HT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311522 Soude liquide
Quantité : 700,000 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,780,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'échéance du contrat
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - fourniture d'acide sulfurique
Description : Lot 2 - fourniture d'acide sulfurique. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 350 T et en montant à 100 000 € HT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311411 Acide sulfurique
Quantité : 350,000 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'échéance du contrat
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - fourniture de chaux éteinte
Description : Lot 3 - fourniture de chaux éteinte. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 800 T et en montant à 175 000 € HT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44921200 Chaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44921210 Chaux en poudre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24213000 Chaux hydratée
Quantité : 800,000 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'échéance du contrat
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - fourniture de chlore gazeux
Description : Lot 4 - fourniture de chlore gazeux. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 28 T et en montant à 55 000 € HT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311900 Chlore
Quantité : 28,000 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'échéance du contrat
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - fourniture d'hypochlorite de sodium
Description : Lot 5 - fourniture d'hypochlorite de sodium. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 10 T et en montant à 5 000 € HT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24312220 Hypochlorite de sodium
Quantité : 5,000 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'échéance du contrat
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable
Description : Lot 6 - fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 16 (1 + 15) T et en montant à 87 500 € HT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24958200 Agents floculants
Quantité : 16,000 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'échéance du contrat
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Description : Lot 7 - fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 4000 T et en montant à 750 000 € HT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24312122 Chlorure ferrique
Quantité : 4,000,000 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'échéance du contrat
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées
Description : Lot 8 - fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 300 T et en montant à 87 500 € HT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24312122 Chlorure ferrique
Quantité : 300,000 kilogramme
Options :
Description des options : Variante autorisée facultative au titre d'une prestation supplémentaire éventuelle pour la fourniture d'une solution alternative à la déphosphatation (aquaFer ou équivalent)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'échéance du contrat
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Angers Loire Metropole (49)
Numéro d’enregistrement : 24490001500011
Adresse postale : 83 rue du Mail - BP 80011
Ville : ANGERS cedex 02
Code postal : 49020
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.dag@angersloiremetropole.fr
Téléphone : +33 241055000
Adresse internet : https://alm.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html
Profil de l’acheteur : https://alm.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'île Gloriette CS 24111
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 18abb669-2a2b-40aa-977e-f0f93e73e16f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 14:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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