50016 RES-0001 open-nw nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 500116 no TPA-0001 LOT-0002 20264245 CON-0001 2026-08-06+01:00 true 381082-2026 ORG-0001 20264245 TEN-0001 TPA-0001 UNAPEI ORG-0003 29 https://www.chicas-gap.fr/ ORG-0001 CHICAS 1 PLACE AUGUSTE MURET GAP 05000 FRL02 FRA 260 503 479 00016 CELLULE MARCHES 0492402804 CELLULEMARCHES@CHICAS-GAP.FR https://marseille.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA MARSEILLE 13002 FRL04 FRA 17130005600016 GREFFE DU TA DE MARSEILLE 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr medium ORG-0003 UNAPEI Quartier Villarobert Route de Romette GAP 05000 FRL02 FRA 77555896800662 0670657845 f.munier@unapei.ap.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f96b04ff-ec6c-4aa6-bce6-4a81357b3aeb e1fd9942-a14d-4565-b4cd-c17a2ee1e5af 2026-08-14+02:00 15:05:13.254+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA HTTPS://WWW.MARCHES-PUBLICS.GOUV.FR body-pl health ORG-0001 false Marché passé en Appel d’Offres Ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en vertu des articles L. 2113-12 et L. 2113-16 du Code de la Commande Publique. Passation d’un ACCORD-CADRE DE SERVICES (article R. 2162-2), exécuté au moyen de BONS DE COMMANDES (articles R. 2162-13 et R. 2162-14). open badc8f6f-ec5f-45c0-8b01-ec28156fd698-01 false 015-2026 Ramassage, traitement et livraison du linge des résidents et des tenues professionnelles spécifiques du CH Buëch-Durance (Laragne-Montéglin), du CH des Escartons (Briançon), de l’EHPAD Étoiles des Neiges et des Refuges Solidaires Ramassage, traitement et livraison du linge des résidents et des tenues professionnelles spécifiques du CH Buëch-Durance (Laragne-Montéglin), du CH des Escartons (Briançon), de l’EHPAD Étoiles des Neiges et des Refuges Solidaires. services Le marché comporte deux lots géographiques : • Lot 1 : Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN • Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou pour l’ensemble des lots. Toutefois, pour chaque lot auquel il soumissionne, le titulaire devra être en mesure de traiter l’ensemble du linge des résidents de chaque lot. Variantes : non autorisées. 98311000 LARAGNE MONTEGLIN ET BRIANCON FRL02 FRA LOT-0001 no-eu-funds 50% Prix - 50% qualité price % quality % En cas de contestation, différend ou litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché, les parties s’efforceront préalablement de résoudre le différend à l’amiable, par voie de négociation directe. À défaut d’accord amiable dans un délai de 60 jours à compter de la notification écrite de la contestation, tout litige sera porté devant le Tribunal Administratif de Marseille, situé 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, qui sera seul compétent. ORG-0002 false false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN Lot 1 : Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN services Le volume du linge à traiter est fluctuant en fonction de l’activité et des besoins. Pour cette raison le Centre Hospitalier Buëch-Durance ne peut s’engager sur un nombre précis de pièces à l’unité. La quantité mensuelle moyenne (kg) annoncée ci-après est donnée à titre indicatif sur la base des quantités traitées en 2019-2021 : moyenne par mois 2019-2021 : 2300 kg. Le volume du linge à traiter est fluctuant en fonction de l’activité et des besoins ; pour cette raison le Centre Hospitalier des Escartons de Briançon, l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES ne peuvent s’engager sur un nombre précis de pièces à l’unité. La quantité mensuelle moyenne (kg) annoncée ci-après est donnée à titre indicatif sur la base des quantités traitées en 2024-2025: moyenne par mois 2024-2025 : 3300kg. 160000 98311000 LARAGNE MONTEGLIN FRL02 FRA 2026-09-01+01:00 48 Le marché est passé pour une période d’un an à compter du 1er Septembre 2026 ou de sa date de notification au titulaire (date de l’accusé de réception faisant foi) si celle-ci est postérieure au 1er septembre. Il sera ensuite renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période de douze mois et pour une durée totale du marché de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire deux mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. 3 LOT-0002 no-eu-funds 50% Prix - 50% qualité price % quality % En cas de contestation, différend ou litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché, les parties s’efforceront préalablement de résoudre le différend à l’amiable, par voie de négociation directe. À défaut d’accord amiable dans un délai de 60 jours à compter de la notification écrite de la contestation, tout litige sera porté devant le Tribunal Administratif de Marseille, situé 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, qui sera seul compétent. ORG-0002 ORG-0002 false false false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES services Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou pour l’ensemble des lots. Toutefois, pour chaque lot auquel il soumissionne, le titulaire devra être en mesure de traiter l’ensemble du linge des résidents de chaque lot. Variantes : non autorisées. 201000 98310000 98315000 BRIANCON BRIANCON 05100 FRL02 FRA 2026-09-01+01:00 48 Le marché est passé pour une période d’un an à compter du 1er Septembre 2026 ou de sa date de notification au titulaire (date de l’accusé de réception faisant foi) si celle-ci est postérieure au 1er septembre. Il sera ensuite renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période de douze mois et pour une durée totale du marché de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire deux mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation. 3 2000-01-01Z 26-80754 26-53835 3.2.5 CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD UNAPEI 2026-08-16 2026-10-13 274 Prestations de services 343 Textile 04 05 38 Collecte, traitement et livraison du linge des résidents et des tenues professionnelles des CH Buëch-Durance, CH des Escartons, de l’EHPAD Étoiles des Neiges et des Refuges Solidaires. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80754 du 14/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 04, 05, 38
Annonce n° 26-80754
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHICAS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Ramassage, traitement et livraison du linge des résidents et des tenues professionnelles spécifiques du CH Buëch-Durance (Laragne-Montéglin), du CH des Escartons (Briançon), de l’EHPAD Étoiles des Neiges et des Refuges Solidaires
Description : Ramassage, traitement et livraison du linge des résidents et des tenues professionnelles spécifiques du CH Buëch-Durance (Laragne-Montéglin), du CH des Escartons (Briançon), de l’EHPAD Étoiles des Neiges et des Refuges Solidaires.
Identifiant de la procédure : e1fd9942-a14d-4565-b4cd-c17a2ee1e5af
Avis précédent : badc8f6f-ec5f-45c0-8b01-ec28156fd698-01
Identifiant interne : 015-2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Marché passé en Appel d’Offres Ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en vertu des articles L. 2113-12 et L. 2113-16 du Code de la Commande Publique. Passation d’un ACCORD-CADRE DE SERVICES (article R. 2162-2), exécuté au moyen de BONS DE COMMANDES (articles R. 2162-13 et R. 2162-14).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98311000 Services de ramassage de linge
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LARAGNE MONTEGLIN ET BRIANCON
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché comporte deux lots géographiques : • Lot 1 : Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN • Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou pour l’ensemble des lots. Toutefois, pour chaque lot auquel il soumissionne, le titulaire devra être en mesure de traiter l’ensemble du linge des résidents de chaque lot. Variantes : non autorisées.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN
Description : Lot 1 : Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98311000 Services de ramassage de linge
Options :
Description des options : Le marché est passé pour une période d’un an à compter du 1er Septembre 2026 ou de sa date de notification au titulaire (date de l’accusé de réception faisant foi) si celle-ci est postérieure au 1er septembre. Il sera ensuite renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période de douze mois et pour une durée totale du marché de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire deux mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LARAGNE MONTEGLIN
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le volume du linge à traiter est fluctuant en fonction de l’activité et des besoins. Pour cette raison le Centre Hospitalier Buëch-Durance ne peut s’engager sur un nombre précis de pièces à l’unité. La quantité mensuelle moyenne (kg) annoncée ci-après est donnée à titre indicatif sur la base des quantités traitées en 2019-2021 : moyenne par mois 2019-2021 : 2300 kg. Le volume du linge à traiter est fluctuant en fonction de l’activité et des besoins ; pour cette raison le Centre Hospitalier des Escartons de Briançon, l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES ne peuvent s’engager sur un nombre précis de pièces à l’unité. La quantité mensuelle moyenne (kg) annoncée ci-après est donnée à titre indicatif sur la base des quantités traitées en 2024-2025: moyenne par mois 2024-2025 : 3300kg.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : %
Critère :
Type : Qualité
Description : %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 50% Prix - 50% qualité
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : En cas de contestation, différend ou litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché, les parties s’efforceront préalablement de résoudre le différend à l’amiable, par voie de négociation directe. À défaut d’accord amiable dans un délai de 60 jours à compter de la notification écrite de la contestation, tout litige sera porté devant le Tribunal Administratif de Marseille, situé 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, qui sera seul compétent.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES
Description : Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98315000 Services de repassage
Options :
Description des options : Le marché est passé pour une période d’un an à compter du 1er Septembre 2026 ou de sa date de notification au titulaire (date de l’accusé de réception faisant foi) si celle-ci est postérieure au 1er septembre. Il sera ensuite renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période de douze mois et pour une durée totale du marché de quatre ans. Reconduction du marché : Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire deux mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : BRIANCON
Ville : BRIANCON
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 201,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou pour l’ensemble des lots. Toutefois, pour chaque lot auquel il soumissionne, le titulaire devra être en mesure de traiter l’ensemble du linge des résidents de chaque lot. Variantes : non autorisées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : %
Critère :
Type : Qualité
Description : %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 50% Prix - 50% qualité
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : En cas de contestation, différend ou litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché, les parties s’efforceront préalablement de résoudre le différend à l’amiable, par voie de négociation directe. À défaut d’accord amiable dans un délai de 60 jours à compter de la notification écrite de la contestation, tout litige sera porté devant le Tribunal Administratif de Marseille, situé 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, qui sera seul compétent.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : CHICAS
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 50,016 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UNAPEI
Offre :
Identifiant de l’offre : 20264245
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 500,116 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20264245
Date de conclusion du marché : 06/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 381082-2026
Organisation qui signe le marché : CHICAS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHICAS
Numéro d’enregistrement : 260 503 479 00016
Adresse postale : 1 PLACE AUGUSTE MURET
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : CELLULE MARCHES
Adresse électronique : CELLULEMARCHES@CHICAS-GAP.FR
Téléphone : 0492402804
Adresse internet : https://www.chicas-gap.fr/
Profil de l’acheteur : HTTPS://WWW.MARCHES-PUBLICS.GOUV.FR
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130005600016
Adresse postale : 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE DU TA DE MARSEILLE
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : UNAPEI
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 77555896800662
Adresse postale : Quartier Villarobert Route de Romette
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : f.munier@unapei.ap.fr
Téléphone : 0670657845
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f96b04ff-ec6c-4aa6-bce6-4a81357b3aeb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 15:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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