16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 03F1ABF5-ADC9-4E60-45CBE461A7DF4484 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 Département de la Haute-Savoie 74041 23 rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy 74000 FRK28 FRA 86304 SADDIER Martial Monsieur le Président 0450332132 dacp-routes@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de la Haute-Savoie Cs 32444 23, rue de la Paix 2ème étage Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 03F1AC17-B76E-A576-C4777C426336B007 dacp-routes@hautesavoie.fr 0450334986 dacp-routes@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 03F1AC28-F413-8821-1C84EEBD1CB4B6B7 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRK26 FRA 03F1AC39-B04F-23A7-930CC4FE649BD49E Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy 74041 FRK28 FRA 03F1AC49-95FE-D800-C94BD962C90EE0F2 Services de la Commande Publique 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 72eca43e-0f42-40ea-a6c4-c17d68eb1d84 450c1dd1-3123-421c-9827-c30eeba2cae7 2026-08-14+02:00 15:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026A0223 Réalisation d'Ouvrages de Protection contre les Risques Naturels sur l'ensemble du territoire du Département de la Haute-Savoie La consultation est réalisée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert et a pour but de choisir les titulaires du contrat accord-cadre pour la réalisation de travaux d'Ouvrages de Protection contre les Risques Naturels (OPRN), qui seront attribués sur marchés subséquents après consultation des titulaires retenus. Les travaux des marchés subséquents seront à exécuter pour le compte du Département de la Haute-Savoie, sur l'ensemble de son territoire et pourront répondre aux besoins de tous les services du Département de la Haute-Savoie works Les principales prestations porteront sur l'exécution de travaux de protection contre les éboulements rocheux et autres phénomènes naturels gravitaires et notamment sur : Des prestations générales, de préparations et de repli avec : - les installations, la signalisation et le balisage de chantier - les reconnaissances préalables, les dispositifs de protections et de sécurité - les études d'exécution et documents phase préparatoire - les travaux préalables et usuels, de préparation, d'accès - les travaux de débroussaillage et d'abattage d'arbres - les dispositions et moyens d'exécution nécessaires aux postes de travail et engins de levage - le repli et le nettoyage du site et de ses abords en fin de chantier Des prestations de déblais rocheux et de création ou réparation d'ouvrages avec : - les travaux de purge, minage et déroctage - la réalisation de forages et ancrages - la réalisation d'ouvrages de protection de types, grillages plaqués, écrans pare-blocs, écrans de filets... - la réalisation de parements en béton projeté ou béton coffré - les essais, surveillance et contrôles 50000000 45243100 45243110 FRK28 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1861897 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861897 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance marchés subséquents ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861897 180 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 Annecy false 8 fa-w-rc none T-PF-1861897 Réalisation d'Ouvrages de Protection contre les Risques Naturels sur l'ensemble du territoire du Département de la Haute-Savoie La consultation est réalisée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert et a pour but de choisir les titulaires du contrat accord-cadre pour la réalisation de travaux d'Ouvrages de Protection contre les Risques Naturels (OPRN), qui seront attribués sur marchés subséquents après consultation des titulaires retenus. Les travaux des marchés subséquents seront à exécuter pour le compte du Département de la Haute-Savoie, sur l'ensemble de son territoire et pourront répondre aux besoins de tous les services du Département de la Haute-Savoie works 50000000 45243100 45243110 FRK28 FRA 2026-10-01+02:00 48 26-80762 3.2.5 Département de la Haute-Savoie 2026-08-16 2026-09-25T12:00:00+02:00 2026-09-25 253 Ouvrage d'infrastructure 125 Falaise 74 Réalisation d'Ouvrages de Protection contre les Risques Naturels sur l'ensemble du territoire du Département de la Haute-Savoie Avis de marché - Avis n° 26-80762 du 14/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-80762
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation d'Ouvrages de Protection contre les Risques Naturels sur l'ensemble du territoire du Département de la Haute-Savoie
Description : La consultation est réalisée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert et a pour but de choisir les titulaires du contrat accord-cadre pour la réalisation de travaux d'Ouvrages de Protection contre les Risques Naturels (OPRN), qui seront attribués sur marchés subséquents après consultation des titulaires retenus. Les travaux des marchés subséquents seront à exécuter pour le compte du Département de la Haute-Savoie, sur l'ensemble de son territoire et pourront répondre aux besoins de tous les services du Département de la Haute-Savoie
Identifiant de la procédure : 450c1dd1-3123-421c-9827-c30eeba2cae7
Identifiant interne : 2026A0223
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45243100 Ouvrages de protection des falaises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45243110 Travaux de stabilisation des falaises
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les principales prestations porteront sur l'exécution de travaux de protection contre les éboulements rocheux et autres phénomènes naturels gravitaires et notamment sur : Des prestations générales, de préparations et de repli avec : - les installations, la signalisation et le balisage de chantier - les reconnaissances préalables, les dispositifs de protections et de sécurité - les études d'exécution et documents phase préparatoire - les travaux préalables et usuels, de préparation, d'accès - les travaux de débroussaillage et d'abattage d'arbres - les dispositions et moyens d'exécution nécessaires aux postes de travail et engins de levage - le repli et le nettoyage du site et de ses abords en fin de chantier Des prestations de déblais rocheux et de création ou réparation d'ouvrages avec : - les travaux de purge, minage et déroctage - la réalisation de forages et ancrages - la réalisation d'ouvrages de protection de types, grillages plaqués, écrans pare-blocs, écrans de filets... - la réalisation de parements en béton projeté ou béton coffré - les essais, surveillance et contrôles
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Réalisation d'Ouvrages de Protection contre les Risques Naturels sur l'ensemble du territoire du Département de la Haute-Savoie
Description : La consultation est réalisée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert et a pour but de choisir les titulaires du contrat accord-cadre pour la réalisation de travaux d'Ouvrages de Protection contre les Risques Naturels (OPRN), qui seront attribués sur marchés subséquents après consultation des titulaires retenus. Les travaux des marchés subséquents seront à exécuter pour le compte du Département de la Haute-Savoie, sur l'ensemble de son territoire et pourront répondre aux besoins de tous les services du Département de la Haute-Savoie
Identifiant interne : T-PF-1861897
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45243100 Ouvrages de protection des falaises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45243110 Travaux de stabilisation des falaises
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861897
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861897
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/09/2026 à 14:00
Lieu : Annecy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : marchés subséquents
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 03F1ABF5-ADC9-4E60-45CBE461A7DF4484
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 86304
Adresse postale : 23 rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : SADDIER Martial
Adresse électronique : dacp-routes@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Adresse internet : http://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteur : http://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 03F1AC17-B76E-A576-C4777C426336B007
Adresse postale : 23, rue de la Paix 2ème étage
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : dacp-routes@hautesavoie.fr
Adresse électronique : dacp-routes@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450334986
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 03F1AC28-F413-8821-1C84EEBD1CB4B6B7
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement : 03F1AC39-B04F-23A7-930CC4FE649BD49E
Adresse postale : 107 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69418
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 03F1AC49-95FE-D800-C94BD962C90EE0F2
Adresse postale : 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
Ville : Annecy
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Services de la Commande Publique
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 72eca43e-0f42-40ea-a6c4-c17d68eb1d84 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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